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Journal n°2046
du 28 septembre 1897
'amiable, soit au besoin par -voie d'expropriation, conformément à l'Ordonnance du 22 mai 1858, les terrains nécessaires à l'exécution du projet approuvé ci-dessus.
L'Administration prendra possession desdits ...
Sommaires 2001
du 31 décembre 2001
régleinentant les traitements d'iaforniatious riOntliteives(p.: 946).
3 juillet 2001 Loktel .241, du ",3 juinit 20e1 modifiant Iz loi se 1_194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et auit ...
Journal n°6598
du 9 mars 1984
-09 du 21 février 1984 relatif à la rémunération minimale du personnel des hôtels 3 étoiles, 4 étoiles luxe et palace intervenue dans la région économique voisine à compter du ler décembre 1983 et du ...
Journal n°6821
du 17 juin 1988
après C.A.P. ou 7 ans de métier sans C.A.P. ayant compétence sur plusieurs postes et boucher qualifié.
Charcutier qualifié, 2ème échelon, titulaire du B.P., 3 ans après C.A.P. ayant compétence sur ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-176 du 11 mars 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-402 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Biélorussie.
le district de Drozdy à Minsk, réservé à la nomenklatura. En octobre 2014, il s’est vu décerner l’ordre du mérite, 3e grade, par le président Loukachenka.
2.
Dzmitry Valerievich PAULICHENKA ... 'administration présidentielle une résidence dans le district de Drozdy à Minsk, réservé à la nomenklatura. En octobre 2014, il s'est vu décerner l'ordre du mérite, 3e grade, par le président Loukachenka.
border ... Arrêté Ministériel n° 2021-176 du 11 mars 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-402 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°4440
du 19 novembre 1942
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Igarcario ... Contrôle E;conomique, sont habilités à constater par procès-verbaux les infractions prévues par les Ordonnances-Lois n° 307 et, :Tl08 des 10 et 21 janvier, sus-visées.
ART. 3.
MM, les ,C-onseillers de ...
Journal n°4565
du 12 avril 1945
'article 2: alinéas z et 3 — de l'Ordonnance
Souveraine du 15 avril iq u, sur le fonctionnement du
Type Composition ‘Diamètre Tranche • Poids Pouvoir
• Modèle établi Conforme à celles des droit ...
Journal n°6567
du 5 août 1983
minimale du personnel des industries de carrières et de matériaux intervenue dans la région économique voisine à compter du 1er janvier 1983 (p. 760).
Avis de vacance d'emploi n° 83-26 (p. 760). Avis de ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-292 du 28 mars 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
adjoint de la Marine russe.
Responsable du commandement des forces russes qui ont occupé le territoire souverain de l’Ukraine.
22.
Dmitry Olegovich ROGOZIN
Né le 21.12.1963
Né à Moscou
Ancien ... Sébastopol (jusqu'au 26 mai 2017). Responsable de l'organisation du référendum en Crimée.
Chargé d'entériner les résultats du référendum en vertu du système russe.
Continue à soutenir activement les actions ou ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine. ...
Journal n°5307
du 22 juin 1959
'il exploitait no 2, rue des Iris, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds apporté dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 22 juin 1959.
Signé J.-C, REY. Étude de Mo JEAN ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Décision Ministérielle du 22 novembre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019‑nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
, dans un délai de trente jours ouvrés à compter du jour où le premier manquement a été commis, l’amende est celle prévue au chiffre 1 de l’article 26 du Code pénal.
Art. 9.
Le Directeur de l ... 'article 26 de la loi n° 1.488 du 11 mai 2020, susvisée, si une personne est à nouveau verbalisée pour les manquements mentionnés à l'alinéa précédent, l'amende est celle prévue au chiffre 3 de l'article 29 du ... Décision Ministérielle du 22 novembre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Décision Ministérielle du 22 juillet 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
loi n° 1.488 du 11 mai 2020, susvisée, est passible de la sanction prévue au chiffre 2 de l’article 29 du Code pénal le fait, lors d’un contrôle :
1) pour la personne mentionnée à l’article 3, de ne ... 'alinéa précédent, l'amende est celle prévue au chiffre 3 de l'article 29 du Code pénal.
En application du dernier alinéa de l'article 26 de la loi n° 1.488 du 11 mai 2020, susvisée, si une personne est verbalisée à ... Décision Ministérielle du 22 juillet 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par ...
Journal n°7291
du 20 juin 1997
appartements court du 9 au 28 juin 1997.
- 9, rue Princesse Florestine - 3''"' étage à gauche, composé de
2 pièces, cuisine, bains, w.c., balcon.
Le loyer mensuel est de 5,500 F.
Le délai d'affichage de ...
Journal n°1943
du 15 octobre 1895
lecteurs trouveront à la quatrième page l'horaire du service d'hiver des chemins de fer P.-L.-M. en ce qui concerne notre région. Cet horaire comportera peut-être d'ici au 3 novembre, quelques modifications ...
Journal n°1254
du 8 août 1882
'adresser VILLA RAVEL , quartier des Bas-Moulins.
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE (Hauteur de l'observatoire, 85 métres)
9h. I midi I 3 h. 1 6 h. 9 h. du mat.
du soir dn soir I du soir
24.5 25.4 25.1 23.9 26.1 24 ...