Rechercher un journal, un article
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2009-668 du 29 décembre 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de deux Répétiteurs dans les établissements d’enseignement
établissements d’enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai ... établissements d’enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2009-669 du 29 décembre 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
’Administration.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ... ’Administration.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2009-665 du 29 décembre 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Psychologue dans les établissements d’enseignement
établissements d’enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai ... établissements d’enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.711 du 19 avril 2010 relative à la composition du Haut Conseil de la Magistrature
, court à compter de la promulgation de la présente ordonnance.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... , court à compter de la promulgation de la présente ordonnance.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-639 du 23 décembre 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction des Affaires Internationales
.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ... .
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS AUGMENTATION DE CAPITAL «J. Safra Immo (Monaco) SA»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales d’augmenter le capital social de la somme de 150.000 E à la somme de 3.150.000 E, et de ... en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales d’augmenter le capital social de la somme de 150.000 E à la somme de 3.150.000 E, et de ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Arrêté Municipal n° 2012-912 du 21 mars 2012 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de la Journée Surprenante du Printemps des Arts de Monte-Carlo 2012
disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgence, de secours, ainsi qu’à ceux de l’organisation.
Art. 3.
Les véhicules présents, au moment de l’interdiction, dans les parkings des résidences «Le Monte ... disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgence, de secours, ainsi qu’à ceux de l’organisation.
Art. 3.
Les véhicules présents, au moment de l’interdiction, dans les parkings des résidences «Le Monte ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Décision du 23 juillet 2013 du Conseil Economique et Social portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Site Internet du Conseil Economique et Social »
’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3 ... ’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°8015
du 6 mai 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-255 du 29 avril 2011 approuvant le transfert d’une partie du portefeuille de contrats d’assurance de la mutuelle «MAAF Assurances» à la compagnie d’assurance «Assistance Protection Juridique»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la mutuelle «MAAF Assurances», tendant à l’approbation du transfert, avec les droits et obligations qui s’y rattachent, d ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la mutuelle «MAAF Assurances», tendant à l’approbation du transfert, avec les droits et obligations qui s’y rattachent, d ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Décision du 29 janvier 2013 du Président du Conseil National portant mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fichier d’adresses pour la consultation du «Courrier du Conseil National» en version numérique»
Contrôle des Informations Nominatives émis par la délibération n° 2013-19 du 22 janvier 2013 relatif à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fichier d ... Contrôle des Informations Nominatives émis par la délibération n° 2013-19 du 22 janvier 2013 relatif à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fichier d ...
Journal n°8119
du 3 mai 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-244 du 29 avril 2013 portant revalorisation des rentes servies en réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles à compter du 1er avril 2013
,013 au 1er avril 2013.
Art. 2.
Le montant du salaire minimum annuel, prévu à l’article 3 de la loi n° 636 du 11 janvier 1958 et à l’article premier de l’arrêté ministériel n° 57-193 du 16 juillet 1957 ... ,013 au 1er avril 2013.
Art. 2.
Le montant du salaire minimum annuel, prévu à l’article 3 de la loi n° 636 du 11 janvier 1958 et à l’article premier de l’arrêté ministériel n° 57-193 du 16 juillet 1957 ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-546 du 6 octobre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-272 du 28 mai 2010 portant nomination des membres titulaires et suppléants des commissions paritaires
’Urbanisme ;
- Mlle Ingrid Brych, Chef de Section à la Direction du Budget et du Trésor.
Art. 3.
Les dispositions énoncées à l’article 4 de l’arrêté ministériel n° 2010-272 du 28 mai 2010, susvisé, relatives aux ... ’Urbanisme ;
- Mlle Ingrid Brych, Chef de Section à la Direction du Budget et du Trésor.
Art. 3.
Les dispositions énoncées à l’article 4 de l’arrêté ministériel n° 2010-272 du 28 mai 2010, susvisé, relatives aux ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-533 du 26 septembre 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Attaché à la Direction de l’Habitat.
au sein d’un Service de l’Administration Monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix ... au sein d’un Service de l’Administration Monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-534 du 26 septembre 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chargé de Mission à la Commission de Contrôle des Activités Financières.
acquise au sein de l’Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à ... acquise au sein de l’Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à ...
Journal n°8095
du 16 novembre 2012
Décision du 6 novembre 2012 de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion de la relation clientèle»
La Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 7 ;
Vu ... La Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, et notamment son article 7 ;
Vu ...