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Journal n°7639 du 20 février 2004
Avis de recrutement n° 2004-24 d'un Comptable à la Régie des Tabacs et Allumettes
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Comptable va être vacant à la Régie des Tabacs et Allumettes pour une durée déterminée ; la période d'essai étant de trois mois.

L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices maj...
Journal n°7641 du 5 mars 2004
Arrêté Municipal n° 2004-017 du 27 février 2004 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...
Journal n°7639 du 20 février 2004
Mises en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 8 mars 2004, dans le cadre de la 1ère Partie du Programme Philatélique 2004 à la mise en vente de deux timbres d'usage courant, ci-après désignés :

- 0,75 € - Hyla Meridonalis

- 4,50 € - Lacerta Viridis

...
Journal n°7641 du 5 mars 2004
S.A.S. le Prince Souverain a adressé à S.M. le Roi Mohammed VI du Maroc, le télégramme suivant :
S.A.S. le Prince Souverain a adressé à S.M. le Roi Mohammed VI du Maroc, le télégramme suivant :

"J'ai appris avec une profonde émotion et une grande tristesse les effets tragiques du séisme qui a frappé si durement la ville et la région d'Al Hoceima.

Dans l'épreuve qu...
Journal n°7639 du 20 février 2004
Modification du tour de garde des médecins généralistes - 1er trimestre 2004.
Samedi 13 et dimanche 14 mars : Dr ROUGE

Samedi 20 et dimanche 21 mars : Dr MARQUET
Journal n°7641 du 5 mars 2004
Avis de recrutement n° 2004-32 d'une Sténodactylographe à la Direction des Relations Extérieures.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Sténodactylographe va être vacant à la Direction des Relations Extérieures, pour une durée déterminée ; la période d'essai étant de trois mois.

L'échelle indiciaire afférente à la fonction a p...
Journal n°7641 du 5 mars 2004
Avis de recrutement n° 2004-42 de personnel administratif, de surveillance, technique et de service dans les établissements d'enseignement de la Principauté.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement, pour l'année scolaire 2004 - 2005, de personnel administratif, de surveillance, technique et de service dans les établissements d'enseignement en vue de pourvoir les postes ci-après d...
Journal n°7641 du 5 mars 2004
Constitution de Société en Commandite Simple Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 30 septembre 2003, modifié le 13 novembre 2003 et le 3 mars 2004, il a été constitué une société en commandite simple ayant pour raison sociale "G.H. LAURENT & Cie", et dénomination commerciale "G22", dont le siège est à Monaco, 22, bis rue Gr...
Journal n°7641 du 5 mars 2004
Contrat de gérance - Première Insertion Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Maître CROVETTO-AQUILINA, le 12 novembre 2003 réitéré le 25 février 2004, Mme Catherine, Francine ANSELMI, veuve de M. Jean-Louis NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 6, Lacets Saint Léon, Immeuble Château Périgord II, a donné en gérance libre à M. Livio TAMIOTTI, commerçant, d...
Journal n°7639 du 20 février 2004
Modification aux Statuts - "SOCIETE MONEGASQUE DE CLIMATISATION" en abrégé "SOMOCLIM" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 4 juin 2003, les actionnaires de la société anonyme monégasque "SOCIETE MONEGASQUE DE CLIMATISATION" en abrégé "SOMOCLIM", ayant son siège 2, rue de la Lüjerneta, à Monaco, ont décidé de modifier l'article 3 (objet social) qui devient :
Journal n°7641 du 5 mars 2004
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.234 du 27 février 2004 - Convention du Conseil de l'Europe contre le dopage, faite à Strasbourg le 16 novembre 1989.
Journal n°7642 du 12 mars 2004
CENT QUARANTE-SEPTIEME ANNEE - N° 7.642- Le numéro 1,55
VENDREDI 12 MARS 2004
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P...
Journal n°7640 du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.117 du 6 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction des Relations Extérieures
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7640 du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.119 du 6 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un technicien-chef au Service Informatique
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7642 du 12 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-124 du 5 mars 2004 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée "SERENIS"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la requête présentée par la société "SERENIS", dont le siège social est à Strasbourg, 34, rue du Wacken ;

Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'a...

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Version 2018.11.07.14