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Journal n°8000 du 21 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-25 du 17 janvier 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Employé de bureau à l’Office des Emissions de Timbres-Poste.
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant : - une demande sur timbre ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant : - une demande sur timbre ...
Journal n°8066 du 27 avril 2012
Décision du 18 avril 2012 de la Société Monégasque d’Assainissement (SMA) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des plannings collecte et nettoiement»
disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification des informations par simple demande écrite faite à la Direction Générale de la SMA. Elles peuvent demander à ce que les données inexactes ... disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification des informations par simple demande écrite faite à la Direction Générale de la SMA. Elles peuvent demander à ce que les données inexactes ...
Journal n°8231 du 26 juin 2015
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-12 du 19 juin 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un(e) sténodactylographe
la Direction des Services Judiciaires (Greffe Général - catégorie C, indices majorés extrêmes 244-338). Art. 2. Les candidat(e)s à cet emploi devront satisfaire aux conditions suivantes : - être de ... la Direction des Services Judiciaires (Greffe Général - catégorie C, indices majorés extrêmes 244-338). Art. 2. Les candidat(e)s à cet emploi devront satisfaire aux conditions suivantes : - être de ...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-504 du 17 septembre 2008 instituant une zone interdite temporaire dans l’espace maritime
dans les locaux de la Direction des Affaires Maritimes et de la Division de Police Maritime et Aéroportuaire. Art. 7. Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la ... dans les locaux de la Direction des Affaires Maritimes et de la Division de Police Maritime et Aéroportuaire. Art. 7. Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la ...
Journal n°8266 du 26 février 2016
Prestation de serment de S.E. M. Serge Telle, Ministre d’Etat - 1er février 2016
économique. Celle-ci, vous le savez, repose sur la gestion rigoureuse des finances publiques et sur notre détermination à continuer de financer sans dette et sans déficit structurel nos projets de ... économique. Celle-ci, vous le savez, repose sur la gestion rigoureuse des finances publiques et sur notre détermination à continuer de financer sans dette et sans déficit structurel nos projets de ...
Journal n°7888 du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.940 du 6 novembre 2008 relative à l’hygiène des denrées alimentaires
. La présente ordonnance s’applique à toutes les étapes de la production, de la transformation et de la distribution des denrées alimentaires ainsi qu’aux exportations. Elle s’applique sans préjudice d ... . La présente ordonnance s’applique à toutes les étapes de la production, de la transformation et de la distribution des denrées alimentaires ainsi qu’aux exportations. Elle s’applique sans préjudice d ...
Journal n°8218 du 27 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.252 du 19 mars 2015 relative au recyclage des pièces et des billets en euros
cette institution, et notamment des normes de conditionnement et de versement qu’elle édicte conformément aux règles énoncées par la Banque centrale européenne. Ils s’enquièrent en outre des normes ... cette institution, et notamment des normes de conditionnement et de versement qu’elle édicte conformément aux règles énoncées par la Banque centrale européenne. Ils s’enquièrent en outre des normes ...
Journal n°7452 du 21 juillet 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-310 du 14 juillet 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un administrateur au Service de la Marine.
devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant : - une demande sur ... 'une année minimum. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent ...
Journal n°7503 du 13 juillet 2001
Avis de recrutement n° 2001-94 d'un commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'Etat. La durée de ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'Etat. La durée de ...
Journal n°8068 du 11 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-280 du 4 mai 2012 portant agrément des organismes pour la vérification des appareils de levage, des ascenseurs, des monte-charges, des escaliers mécaniques et trottoirs roulants
Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité. Elle précise les changements notables du dossier initial, ainsi que la mise à jour des noms et qualifications des instructeurs. Art. 4. L ... Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité. Elle précise les changements notables du dossier initial, ainsi que la mise à jour des noms et qualifications des instructeurs. Art. 4. L ...
Journal n°8233 du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-419 du 3 juillet 2015 portant agrément des organismes ou des personnes pour la vérification des appareils de levage, des ascenseurs, des monte-charges, des escaliers mécaniques et trottoirs roulants
conditions générales d’hygiène et de sécurité du travail, modifié ; Vu l’arrêté ministériel n° 63-112 du 29 avril 1963 concernant la sécurité du travail dans les établissements qui mettent en œuvre des ... conditions générales d’hygiène et de sécurité du travail, modifié ; Vu l’arrêté ministériel n° 63-112 du 29 avril 1963 concernant la sécurité du travail dans les établissements qui mettent en œuvre des ...
Journal n°8027 du 29 juillet 2011
Délibération n° 2011-54 du 4 juillet 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par la Compagnie des Autobus de Monaco, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «participation à la billettique interopérable des Alpes-Maritimes» sous la dénomination «lancement du contrat «carte Azur Multimodale»»
et exploitées au titre des habilitations d’accès, soit pour la sécurité du système, soit pour permettre à l’opérateur de réaliser des opérations particulières, comme les statistiques. Il s’agit de leur ... et exploitées au titre des habilitations d’accès, soit pour la sécurité du système, soit pour permettre à l’opérateur de réaliser des opérations particulières, comme les statistiques. Il s’agit de leur ...
Journal n°8091 du 19 octobre 2012
STATUS - «JACKFISHVALUES S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
matière d’exploitation de ressources énergétiques, ainsi que l’achat et la vente des équipements techniques s’y rapportant. - Et généralement, toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou ... matière d’exploitation de ressources énergétiques, ainsi que l’achat et la vente des équipements techniques s’y rapportant. - Et généralement, toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou ...
Journal n°8196 du 24 octobre 2014
Avis de recrutement n° 2014-126 d’un Contrôleur Aérien au Service de l’Aviation Civile
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur Aérien au Service de l’Aviation Civile pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur Aérien au Service de l’Aviation Civile pour une durée ...
Journal n°8299 du 14 octobre 2016
Avis de recrutement n° 2016-170 de deux Surveillants Rondiers au Stade Louis II.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Surveillants Rondiers au Stade Louis II pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Surveillants Rondiers au Stade Louis II pour une durée ...

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Version 2018.11.07.14