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Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.419 du 29 août 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 29 avril 2011.
Notre Secrétaire d’État, Notre Directeur des Services ... police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 29 avril 2011.
Notre Secrétaire d’État, Notre Directeur des Services ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.415 du 29 août 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
Capart, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 29 avril 2011.
Notre Secrétaire d’État, Notre ... Capart, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 29 avril 2011.
Notre Secrétaire d’État, Notre ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.417 du 29 août 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
. Frédéric Hoor, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 29 avril 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... . Frédéric Hoor, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 29 avril 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.418 du 29 août 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
Marangoni-Navarro, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 29 avril 2011.
Notre Secrétaire d’État, Notre ... Marangoni-Navarro, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 29 avril 2011.
Notre Secrétaire d’État, Notre ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.227 du 11 avril 2011 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Romain Brancaccio, Agent de police stagiaire, est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le ... par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Romain Brancaccio, Agent de police stagiaire, est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-504 du 16 juillet 2020 nommant au Conseil de l'Environnement une personne qualifiée œuvrant dans le domaine de la protection de l'environnement.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.157 du 16 juillet 2020 fixant la composition et le fonctionnement du Conseil de l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.157 du 16 juillet 2020 fixant la composition et le fonctionnement du Conseil de l ... Arrêté Ministériel n° 2020-504 du 16 juillet 2020 nommant au Conseil de l'Environnement une personne qualifiée œuvrant dans le domaine de la protection de l'environnement. ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.115 du 4 février 2011 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire auprès de S.A.S. la Princesse Stéphanie.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.211 du 8 juin 2009 portant nomination et titularisation d’un attaché principal auprès de S.A.S. la Princesse Stéphanie
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.633 du 4 mars 2010 portant nomination et titularisation d’un Comptable à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.091 du 21 janvier 2011 portant nomination et titularisation d’un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.158 du 2 mars 2011 portant nomination d’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
:
Mme Céline Leguti, Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité d’Attaché, à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... :
Mme Céline Leguti, Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité d’Attaché, à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.294 du 28 juillet 2009 portant nomination de l’Aide de Camp de S. A. S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des membres de la Maison Souveraine ;
Avons ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des membres de la Maison Souveraine ;
Avons ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.178 du 28 janvier 2015 portant nomination de l’Aide de Camp de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.050 du 20 novembre 2012 portant nomination de l’Aide de Camp de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 881 du 20 décembre 2006 portant nomination d'une Archiviste
au Service des Archives du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ...