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Journal n°7645
du 2 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-23 du 30 mars 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 4ème Grand Prix de Monaco Historique et du 62ème Grand Prix Automobile de Monaco.
longueur,
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur,
- boulevard du Larvotto, du carrefour du Portier à la rue Louis Auréglia.
3°) La circulation des piétons, non munis de billets ou laissez ... 22 ... longueur,
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur,
- boulevard du Larvotto, du carrefour du Portier à la rue Louis Auréglia.
3°) La circulation des piétons, non munis de billets ou laissez ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0458 du 4 février 2009 abrogeant et remplaçant l’arrêté municipal n° 2006-078 du 11 juillet 2006 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette
h du 1er novembre au 31 mars ;
- au plus tôt à 18 h et au plus tard à 22 h du 1er octobre au 31 octobre et du 1er avril au 30 avril ;
- au plus tôt à 19 heures et au plus tard à 24 heures du 1er ... 22 ... h du 1er novembre au 31 mars ;
- au plus tôt à 18 h et au plus tard à 22 h du 1er octobre au 31 octobre et du 1er avril au 30 avril ;
- au plus tôt à 19 heures et au plus tard à 24 heures du 1er ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3265 du 9 novembre 2010 abrogeant l’arrêté municipal n° 2010- 3106 du 18 octobre 2010 portant création d’un tarif groupé entre le Jardin Exotique et le Nouveau Musée National de Monaco
’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 9 novembre 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 9 novembre 2010.
Le Maire,
G. Marsan. ... 22 ... ’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 9 novembre 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 9 novembre 2010.
Le Maire,
G. Marsan. ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-281 du 10 juin 2010 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
publication au Journal de Monaco, et resteront en vigueur jusqu’au 12 novembre 2010.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... 22 ... publication au Journal de Monaco, et resteront en vigueur jusqu’au 12 novembre 2010.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-543 du 28 octobre 2005 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée " AUXIA".
-331 du 27 juin 2005 autorisant la société " AUXIA " ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 octobre 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Pascal ANDRIEUX, domicilié à ... 22 ... -331 du 27 juin 2005 autorisant la société " AUXIA " ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 octobre 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Pascal ANDRIEUX, domicilié à ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
le Trésor à M. André GARINO, Syndic, des frais s'élevant à la somme globale de 2.177,26 euros, ce conformément aux dispositions de l'article 609 du Code de commerce.
Monaco, le 28 décembre 2018.
... 22 ... le Trésor à M. André GARINO, Syndic, des frais s'élevant à la somme globale de 2.177,26 euros, ce conformément aux dispositions de l'article 609 du Code de commerce.
Monaco, le 28 décembre 2018.
...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'image"
GRIMALDI FORUM
du 22 au 24 novembre,
9e Salon de la Haute Fidélité Audio et Vidéo de Monaco.
AUDITORIUM RAINIER III
jusqu'au 15 janvier 2003, de 12 h à 19 h,
Exposition "Monaco construit son ... 22 ... 'image"
GRIMALDI FORUM
du 22 au 24 novembre,
9e Salon de la Haute Fidélité Audio et Vidéo de Monaco.
AUDITORIUM RAINIER III
jusqu'au 15 janvier 2003, de 12 h à 19 h,
Exposition "Monaco construit son ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-552 du 9 novembre 2005 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "UNIVERSITY FRIENDSHIP ASSOCIATION"
loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-419 du 9 juillet 2002 autorisant l'association dénommée " UNIVERSITY FRIENDSHIP ASSOCIATION " ;
Vu la requête présentée ... 22 ... loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-419 du 9 juillet 2002 autorisant l'association dénommée " UNIVERSITY FRIENDSHIP ASSOCIATION " ;
Vu la requête présentée ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1050 du 20 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco
carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Art. 3.
- Le jeudi 21 mai 2009 de 07 h 00 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le vendredi 22 mai 2009 de 07 h 00 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 23 mai 2009 ... 22 ... carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Art. 3.
- Le jeudi 21 mai 2009 de 07 h 00 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le vendredi 22 mai 2009 de 07 h 00 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 23 mai 2009 ...
Journal n°7403
du 13 août 1999
Arrêté Ministériel n° 99-351 du 5 août 1999 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant opérateur.
;
Arrêtons :
Article Premier
L'arrêté ministériel n° 96-470 du 9 octobre 1996 autorisant M. Bruno MARTIN à exercer son art en Principauté de Monaco en qualité d'assistant-opérateur au cabinet de M. Bruno ... 22 ... 1999 ;
Arrêtons :
Article Premier
L'arrêté ministériel n° 96-470 du 9 octobre 1996 autorisant M. Bruno MARTIN à exercer son art en Principauté de Monaco en qualité d ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté n° 2011-1 du 3 janvier 2011 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... 22 ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté n° 2011-1 du 3 janvier 2011 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... 22 ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté n° 2011-1 du 3 janvier 2011 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... 22 ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté n° 2011-1 du 3 janvier 2011 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... 22 ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.688 du 14 février 2003 portant naturalisation monégasque.
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ... 22 ... Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ...