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Journal n°8184
du 1 août 2014
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un délégué épiscopal
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 469 et 470 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 469 et 470 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
Décision portant nomination d’un vicaire à la paroisse saint martin
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un Vicaire général
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 475 à 481 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 475 à 481 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'une religieuse en service pastoral.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 681 et 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus ...
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 681 et 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'une religieuse en service pastoral.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 681 et 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus ...
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 681 et 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'une religieuse en service pastoral.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 681 et 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus ...
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 681 et 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus ...
Journal n°7486
du 16 mars 2001
Décision portant nomination d'un Vicaire à la Paroisse Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 475 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 475 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Délégué épiscopal.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu le Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars ...
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,
Vu le Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-235 du 6 mai 2022 portant nomination des membres de la Commission du bilan‑type.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite, modifiée par l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite, modifiée par l ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Décision Archiépiscopale plaçant un prêtre hors du champ d'application du statut des ecclésiastiques.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 271 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 271 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un aumônier de la Force Publique.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 271 et 564 à 572 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 271 et 564 à 572 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un aumônier de maisons de retraite.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 564 à 572 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 564 à 572 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un vicaire à la paroisse Saint-Nicolas.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 271 et 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’Ordonnance Souveraine ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 271 et 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant présentation du curé modérateur de la Paroisse du Saint-Esprit.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-388 du 7 mai 2019 portant nomination d'un Inspecteur des établissements pharmaceutiques vétérinaires.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.705 du 28 février 2003 rendant exécutoire l'Arrangement administratif entre la Principauté de Monaco et la République ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.705 du 28 février 2003 rendant exécutoire l'Arrangement administratif entre la Principauté de Monaco et la République ...