Rechercher un journal, un article
Journal n°8551
du 13 août 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 15 juin 2021 de l’association dénommée « ASSOCIATION DES INVESTISSEURS RESPONSABLES ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 15 juin 2021 de l'association dénommée « ASSOCIATION DES INVESTISSEURS RESPONSABLES ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 15 juillet 2021 de l’association dénommée « THE RED PENCIL HUMANITARIAN MISSION ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 15 juillet 2021 de l'association dénommée « THE RED PENCIL HUMANITARIAN MISSION ...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juillet 2021 de l’association dénommée « MONACO AVC ».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juillet 2021 de l'association dénommée « MONACO AVC ».
Cette association, dont le ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-739 du 18 novembre 2021 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « Allianz Life Luxembourg ».
, boulevard F.D. Roosevelt ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 ... , boulevard F.D. Roosevelt ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et ...
Journal n°8559
du 8 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-643 du 5 octobre 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-85 du 11 février 1994 relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire, modifié.
conditions d’établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire, modifié, notamment son article 9 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2021 ;
Arrêtons ... conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire, modifié, notamment son article 9 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2021 ;
Arrêtons ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
MB DESIGN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
22 R, Case 4, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « MB DESIGN ».
Objet : « La société a pour objet en ... 22 R, Case 4, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « MB DESIGN ».
Objet : « La société a pour objet en ... S.A.R.L. ... MB DESIGN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8559
du 8 octobre 2021
MONTE-CARLO PAYSAGES - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 19 avril 2021, enregistré à Monaco le 22 avril 2021, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 19 avril 2021, enregistré à Monaco le 22 avril 2021, Folio ... S.A.R.L. ... MONTE-CARLO PAYSAGES - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
HOME TRADE LUX - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Princier.
Siège : 6, boulevard des Moulins c/o SARL LOUISE à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : M. Jean-Éric GNUVA, non associé.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des ... Princier.
Siège : 6, boulevard des Moulins c/o SARL LOUISE à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérant : M. Jean-Éric GNUVA, non associé.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des ... S.A.R.L. ... HOME TRADE LUX - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
IDEAWORKS (MONACO) - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, rue de la Turbie - Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
conformément à la loi, le 7 octobre 2021.
Monaco, le 22 octobre 2021.
... conformément à la loi, le 7 octobre 2021.
Monaco, le 22 octobre 2021.
... S.A.R.L. ... IDEAWORKS (MONACO) - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, rue de la Turbie - Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
PARADOXE MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 octobre 2021.
Monaco, le 22 octobre 2021.
... 'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 8 octobre 2021.
Monaco, le 22 octobre 2021.
... S.A.R.L. ... PARADOXE MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8467
du 3 janvier 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 décembre 2019 de l'association dénommée « CHAMBRE PROFESSIONNELLE DES EXPERTS DE ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 décembre 2019 de l'association dénommée « CHAMBRE PROFESSIONNELLE DES EXPERTS DE ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-458 du 29 juillet 2002 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
'arrêté ministériel n° 2002-305 du 10 mai 2002, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ... 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-882 du 24 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
actes médicaux n'utilisant pas les radiations ionisantes, les dispositions concernant la station de Vals-les-Bains (Ardèche), sont complétées à l'article 3, du Chapitre IV « Stations thermales », du ... actes médicaux n'utilisant pas les radiations ionisantes, les dispositions concernant la station de Vals-les-Bains (Ardèche), sont complétées à l'article 3, du Chapitre IV « Stations thermales », du ... Arrêté Ministériel n° 2019-882 du 24 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-6 du 9 janvier 2020 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Vitis Life S.A. ».
, boulevard Marcel Cahen ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et ... , boulevard Marcel Cahen ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et ... Arrêté Ministériel n° 2020-6 du 9 janvier 2020 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Vitis Life S.A. ». ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
KERNEL SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Bd 118 V, Case 1, et du 22 octobre 2019, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « KERNEL SARL ».
Objet : « La ... Bd 118 V, Case 1, et du 22 octobre 2019, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « KERNEL SARL ».
Objet : « La ... S.A.R.L. ... KERNEL SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...