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Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.577 du 20 décembre 2004
portant nomination et titularisation d'un Agent de police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cédric PERRIN est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier 2004 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cédric PERRIN est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier 2004 ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.578 du 20 décembre 2004
portant nomination et titularisation d'un Agent de police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. David REFONDINI est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. David REFONDINI est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.571 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Agent de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric HOOR est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier 2004 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Frédéric HOOR est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier 2004 ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.572 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Agent de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christophe MAZUY est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christophe MAZUY est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.573 du 20 décembre 2004
portant nomination et titularisation d'un Agent de police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Sébastien MEDARD est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Sébastien MEDARD est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.575 du 20 décembre 2004
portant nomination et titularisation d'un Agent de police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Fabien NAVARRO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Fabien NAVARRO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.576 du 20 décembre 2004
portant nomination et titularisation d'un Agent de police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alexandre PERI est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alexandre PERI est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.682 du 14 février 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jérôme DETTONI est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jérôme DETTONI est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002 ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.683 du 14 février 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Franck DIERS est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Franck DIERS est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002 ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.684 du 14 février 2003 portant nomination et titularisation
d'un Agent de Police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-François LANTIN est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-François LANTIN est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.685 du 14 février 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cyrille RENDU est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cyrille RENDU est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002 ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.691 du 17 février 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Serge CAPPART est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Serge CAPPART est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002 ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.252 du 19 mars 2015 relative au recyclage des pièces et des billets en euros
contrôles et ces procédures sont définis à partir des informations sur les billets en euros que la Banque centrale européenne a décidé de rendre publiques et qui sont publiées par la Banque de France. Ils ... contrôles et ces procédures sont définis à partir des informations sur les billets en euros que la Banque centrale européenne a décidé de rendre publiques et qui sont publiées par la Banque de France. Ils ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.635 du 12 janvier 2012 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
exclusivement liées aux gestes essentiels de la vie quotidienne des personnes handicapées et des personnes âgées dépendantes, qui sont dans l’incapacité de les accomplir, fournies par des entreprises agréées ... exclusivement liées aux gestes essentiels de la vie quotidienne des personnes handicapées et des personnes âgées dépendantes, qui sont dans l’incapacité de les accomplir, fournies par des entreprises agréées ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.668 du 23 octobre 1998 acceptant la démission d'une fonctionnaire
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 13.525 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Administrateur à la Direction de la Fonction Publique ... Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 septembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...