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Journal n°7759
du 9 juin 2006
Avis de recrutement n° 2006-65 d'un Jardinier au Service de l'Aménagement Urbain
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Jardinier au Service de l'Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Jardinier au Service de l'Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-171 du 3 mars 2003 relatif à la présentation et
à la dénomination des médicaments vétérinaires.
pharmacopée française ou européenne ou de la dénomination commune usuelle.
Sans préjudice de l'application des dispositions législatives ou réglementaires relatives aux marques de fabrique, de commerce et ... pharmacopée française ou européenne ou de la dénomination commune usuelle.
Sans préjudice de l'application des dispositions législatives ou réglementaires relatives aux marques de fabrique, de commerce et ...
Journal n°8044
du 25 novembre 2011
Délibération n° 2011-69 du 26 septembre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande presentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace pour ab science relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives concernant une recherche dans le domaine de la santé dénommée ab06012.
° 1.165, la référence aux données ethniques devra être enlevée de la notice d’information des patients.
- Sur les droits d’accès, de rectification ou de suppression des informations
La Commission ... ° 1.165, la référence aux données ethniques devra être enlevée de la notice d’information des patients.
- Sur les droits d’accès, de rectification ou de suppression des informations
La Commission ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
Avis de recrutement n° 2005-89 d'un Attaché Principal au Centre de Presse.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Attaché Principal au Centre de Presse, pour une période déterminée, la période d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Attaché Principal au Centre de Presse, pour une période déterminée, la période d ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Avis de recrutement de trois surveillants à la Maison d'Arrêt.
soumis à des tests psychologiques écrits et à un entretien en vue de déterminer leur aptitude aux fonctions de surveillant.
Les candidats devront adresser à la Direction des Services Judiciaires, B ... soumis à des tests psychologiques écrits et à un entretien en vue de déterminer leur aptitude aux fonctions de surveillant.
Les candidats devront adresser à la Direction des Services Judiciaires, B ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Avis de recrutement n° 2006-78 d'un Manoeuvre
au Service de l'Aménagement Urbain
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Manoeuvre au Service de l'Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Manoeuvre au Service de l'Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
Avis de recrutement n° 2006-121 d'un Manoeuvre au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Manoeuvre au Service de l'Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Manoeuvre au Service de l'Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
Avis de recrutement n° 2006-110 d'un Manoeuvre
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Manoeuvre au Service de l'Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Manoeuvre au Service de l'Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Délibération n° 2011-13 du 17 janvier 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Liste des médias accrédités pour le Mariage Princier» du Centre de Presse.
des médias présents lors du Mariage Princier, et donc de s’assurer de la sécurité de l’évènement. A cette fin, ladite liste est communiquée aux services de sécurité habilités pour cet événement».
Au ... des médias présents lors du Mariage Princier, et donc de s’assurer de la sécurité de l’évènement. A cette fin, ladite liste est communiquée aux services de sécurité habilités pour cet événement».
Au ...
Journal n°7661
du 23 juillet 2004
Loi n° 1.285 du 15 juillet 2004 relative aux droits d'enregistrement sur
les actes judiciaires et les condamnations.
des actes publics, civils ou judiciaires s'il y a lieu, de la quittance des droits par une transcription littérale et entière de cette quittance.
Pareille mention sera faite dans les minutes des ... des actes publics, civils ou judiciaires s'il y a lieu, de la quittance des droits par une transcription littérale et entière de cette quittance.
Pareille mention sera faite dans les minutes des ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-373 du 21 juin 2017 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Schroeder & Associés », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Schroeder & Associés », présentée par le ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Schroeder & Associés », présentée par le ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Délibération n° 2015-97 du 4 novembre 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Comparaison de la réponse humorale aux vaccins anti-pneumococciques conjugué et polysaccharidique chez des patients atteints de polyarthrite rhumatoïde débutant un traitement par abatacept », dénommé « Etude VACINA - n° EudraCT 2014-002523-99 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
données.
Les accès au présent traitement sont dévolus en considération des missions et des fonctions des personnes auxquelles ils sont attribués, conformément aux articles 8 et 17 de la loi n° 1 ... données.
Les accès au présent traitement sont dévolus en considération des missions et des fonctions des personnes auxquelles ils sont attribués, conformément aux articles 8 et 17 de la loi n° 1 ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-555 du 19 septembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef de Bureau à la Régie Monégasque des Tabacs et Allumettes
’au moins cinq années dans le domaine de la comptabilité dont une acquise au sein d’un Service de l’Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines ... ’au moins cinq années dans le domaine de la comptabilité dont une acquise au sein d’un Service de l’Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-876 du 13 septembre 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Garçon de Bureau à la Trésorerie Générale des Finances.
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur ... concours en vue du recrutement d'un Garçon de Bureau à la Trésorerie Générale des Finances (catégorie C - indices majorés extrêmes 236/322).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2016-843 du 23 décembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2012-283 du 10 mai 2012 relatif aux conditions d'échange d'appartements domaniaux, modifié.
° 2012-283 du 10 mai 2012 relatif aux conditions d'échange d'appartements domaniaux, modifié ;
Vu l'avis de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 14 février 2011 ;
Vu la ... ° 2012-283 du 10 mai 2012 relatif aux conditions d'échange d'appartements domaniaux, modifié ;
Vu l'avis de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 14 février 2011 ;
Vu la ...