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Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3199 du 29 août 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des festivités annuelles de la Commune libre des Moneghetti.
être maintenu libre d'accès, chemin de la Turbie, afin de permettre l'intervention éventuelle des véhicules de secours.
Toutes les bouches d'incendie devront être accessibles en permanence.
Art. 4.
Le ... maintenu libre d'accès, chemin de la Turbie, afin de permettre l'intervention éventuelle des véhicules de secours.
Toutes les bouches d'incendie devront être accessibles en permanence.
Art. 4.
Le dimanche 10 ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
"ENTREPRISE DA COSTA JOSE SAM" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
propriétaire des locaux ci-dessus désignés un avenant autorisant la société ci-dessus à exploiter dans lesdits locaux l'activité commerciale conforme à l'objet social.
Estimation de l'apport
Ce fonds ... propriétaire des locaux ci-dessus désignés un avenant autorisant la société ci-dessus à exploiter dans lesdits locaux l'activité commerciale conforme à l'objet social.
Estimation de l'apport
Ce fonds ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Modifications aux statuts - "SCS Federica BRUNO & CIE"
Société en Commandite Simple au capital de 100.000 F
Siège social : 3, rue Princesse Antoinette - Monaco
Antoinette, ont modifié ainsi qu'il suit les articles 2 (objet social) et 5 (dénomination commerciale) des statuts de ladite société :
"ARTICLE 2 nouveau"
"La société a pour objet en Principauté de ... Antoinette, ont modifié ainsi qu'il suit les articles 2 (objet social) et 5 (dénomination commerciale) des statuts de ladite société :
"ARTICLE 2 nouveau"
"La société a pour objet en Principauté de ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Avis de recrutement n° 2002-88 d'un administrateur au Service de la Marine.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un administrateur au Service de la Marine.
La durée de l'engagement sera de deux ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un administrateur au Service de la Marine.
La durée de l'engagement sera de deux ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-302 du 6 avril 2018 portant ouverture d'une hélisurface sur la digue de Fontvieille, côté Est de l'héliport.
l'arrêté ministériel n° 92-323 du 15 mai 1992 relatif aux plates-formes utilisées pour le décollage et l'atterrissage des hélicoptères ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 ... l'arrêté ministériel n° 92-323 du 15 mai 1992 relatif aux plates-formes utilisées pour le décollage et l'atterrissage des hélicoptères ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 ...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Kawabata.
GRIMALDI FORUM - SALLE DES PRINCES
le 11 novembre, à 18 h,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Gianluigi Gelmetti.
Soliste : Rudolf ... Kawabata.
GRIMALDI FORUM - SALLE DES PRINCES
le 11 novembre, à 18 h,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Gianluigi Gelmetti.
Soliste : Rudolf ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Avis de recrutement n° 2018-182 d'un Rédacteur Principal à l'Administration des Domaines.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Rédacteur Principal à l'Administration des Domaines, pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Rédacteur Principal à l'Administration des Domaines, pour une ...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-161 du 15 mars 2017 portant ouverture d'une hélisurface sur la digue de Fontvieille, côté Est de l'héliport.
, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 92-323 du 15 mai 1992 relatif aux plates-formes utilisées pour le décollage et l'atterrissage des hélicoptères ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... , modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 92-323 du 15 mai 1992 relatif aux plates-formes utilisées pour le décollage et l'atterrissage des hélicoptères ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Avis de recrutement n° 2001-152 d'un gardien polyvalent au Théâtre des Variétés.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un gardien polyvalent au Théâtre des Variétés.
La durée de l'engagement sera de ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un gardien polyvalent au Théâtre des Variétés.
La durée de l'engagement sera de ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
sous l'égide de la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
ESPACE FONTVIEILLE
le 3 février, à 15 h 30,
13e "Première Rampe", concours international des Ecoles de Cirque ... sous l'égide de la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
ESPACE FONTVIEILLE
le 3 février, à 15 h 30,
13e "Première Rampe", concours international des Ecoles de Cirque ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-585 du 10 novembre 2003 relatif aux catégories de dispositifs médicaux devant faire l'objet d'une communication lors de leur mise sur le marché.
directeur de l'action sanitaire et sociale lors de la mise en service sur le territoire national, par les fabricants, mandataires ou distributeurs qui délivrent directement des dispositifs médicaux à l ... directeur de l'action sanitaire et sociale lors de la mise en service sur le territoire national, par les fabricants, mandataires ou distributeurs qui délivrent directement des dispositifs médicaux à l ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1986 du 9 juin 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2015
-avant ne s’appliquent pas aux véhicules des services publics et de secours ainsi qu’à ceux liés à l’organisation de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2015.
Les dispositions ... -avant ne s’appliquent pas aux véhicules des services publics et de secours ainsi qu’à ceux liés à l’organisation de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2015.
Les dispositions ...
Journal n°7450
du 7 juillet 2000
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"PARFUMERIE DE PARIS S.A." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
DE PARIS".
"2°) - La clientèle ou l'achalandage y attaché.
"3°) - Le matériel et les objets mobiliers servant à son exploitation.
"4°) - Et le droit au bail des locaux dans lesquels ledit ... DE PARIS".
"2°) - La clientèle ou l'achalandage y attaché.
"3°) - Le matériel et les objets mobiliers servant à son exploitation.
"4°) - Et le droit au bail des locaux dans lesquels ledit ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-834 du 23 décembre 2016 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
ou sur le territoire des communes de Beausoleil, Cap d'Ail, Roquebrune-Cap-Martin : la moitié de la base d'évaluation fixée par arrêté ministériel par jour de travail dans les locaux de l'entreprise ou ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-079 du 8 octobre 2003 portant règlement intérieur
du Parc Princesse Antoinette.
Antoinette.
Les surveillants de jardins pourront également faire appel, si nécessaire, aux fonctionnaires de la Sûreté Publique, notamment en cas de trouble concernant la sécurité des usagers du Parc ... Antoinette.
Les surveillants de jardins pourront également faire appel, si nécessaire, aux fonctionnaires de la Sûreté Publique, notamment en cas de trouble concernant la sécurité des usagers du Parc ...