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Journal n°8633
du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.799 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.143 du 9 mars 2022 portant nomination d’un Chef de Bureau à la Direction ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.143 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau à la Direction des ... Ordonnance Souveraine n° 9.799 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.800 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'une Assistante dans les Établissements d'enseignement.
’accueil au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 qui Nous a été ... 'accueil au Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 qui Nous a été communiquée ... Ordonnance Souveraine n° 9.800 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'une Assistante dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.795 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Directeur de l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques.
Division à l’Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Division à l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Ordonnance Souveraine n° 9.795 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Directeur de l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques. ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.797 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Chef de Cabinet au Conseil National.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.334 du 7 juillet 2022 portant nomination et titularisation d’un Chargé de ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.334 du 7 juillet 2022 portant nomination et titularisation d'un Chargé de ... Ordonnance Souveraine n° 9.797 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Chef de Cabinet au Conseil National. ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-134 du 1er mars 2023 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Virginie Vecchierini, Adjoint au Directeur de l’Action et ... fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Virginie Vecchierini, Adjoint au Directeur de l'Action et de l ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-135 du 1er mars 2023 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
’Ordonnance Souveraine n° 9.797 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation du Chef de Cabinet au Conseil National ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 ;
Arrêtons ... 'Ordonnance Souveraine n° 9.797 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation du Chef de Cabinet au Conseil National ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-133 du 1er mars 2023 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Camille Borgia (nom d’usage Mme Camille Quilico), Chargé de Mission au Conseil ... détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Camille Borgia (nom d'usage Mme Camille Quilico), Chargé de Mission au Conseil National ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-196 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage.
de l’agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Philippe ... 'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Philippe Afriat, Médecin du Sport au ... Arrêté Ministériel n° 2023-196 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage. ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « SARL HADRIEN OSMONT »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 27 octobre 2022 et 22 mai ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 27 octobre 2022 et 22 mai ... S.A.R.L. ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « SARL HADRIEN OSMONT » ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-290 du 7 juin 2023 portant agrément de l'association dénommée « Semeurs d'Espoir Monaco ».
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le sept juin deux mille vingt-trois.
Le Ministre d ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
SAF INVEST SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 2 décembre 2021, enregistré à Monaco le 22 décembre 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 2 décembre 2021, enregistré à Monaco le 22 décembre 2021 ... S.A.R.L. ... SAF INVEST SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
GRIMALDI FORUM DE MONACO - APPEL À CANDIDATURES - CONTRATS DE MAINTENANCE - AGRÉMENT DE PRESTATAIRES DE SERVICES
curatif des installations et matériels des cuisines.
2/ Contrats d'agrément pour la location de mobilier à l'occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum Monaco.
Dépôt des candidatures ... curatif des installations et matériels des cuisines.
2/ Contrats d'agrément pour la location de mobilier à l'occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum Monaco.
Dépôt des candidatures ... GRIMALDI FORUM DE MONACO - APPEL À CANDIDATURES - CONTRATS DE MAINTENANCE - AGRÉMENT DE PRESTATAIRES DE SERVICES ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-357 du 15 juin 2023 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée « Monet en pleine lumière ».
de l’exposition « Monet en pleine lumière », présentée du 8 juillet au 3 septembre prochain au Grimaldi Forum, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté pour une durée ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 juin 2023 ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.920 du 12 juin 2023 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Bureau à l’Office des Émissions de Timbres-Poste ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.219 du 7 avril 2011 portant nomination et titularisation d'un Employé de Bureau à l ... Ordonnance Souveraine n° 9.920 du 12 juin 2023 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
S.A.R.L. VKMC CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ à RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 14 février 2023, enregistré à Monaco le 22 février 2023, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 14 février 2023, enregistré à Monaco le 22 février 2023, Folio ... S.A.R.L. ... S.A.R.L. VKMC CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ à RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...