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Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-11 du 10 janvier 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Professeur Agrégé de Sciences de la Vie et de la Terre dans les établissements d’enseignement
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-35 du 19 janvier 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur certifié de Sciences de la Vie et de la Terre dans les établissements d'enseignement.
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Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ... .
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative
à la délivrance des passeports
effectuée, selon le cas, auprès de la Direction de la Sûreté Publique ou d'une autorité diplomatique ou consulaire.
ART. 3.
La demande de passeport faite au nom d'un mineur est présentée par la ou l ... effectuée, selon le cas, auprès de la Direction de la Sûreté Publique ou d'une autorité diplomatique ou consulaire.
ART. 3.
La demande de passeport faite au nom d'un mineur est présentée par la ou l ...
Journal n°7508
du 17 août 2001
Avis de recrutement n° 2001-109 d'un dessinateur projeteur
au Service de l'Aménagement Urbain
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de dessinateur projeteur sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
La durée de l'engagement sera d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de dessinateur projeteur sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
La durée de l'engagement sera d ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-807 du 10 novembre 2017 portant Code de déontologie des chirurgiens-dentistes.
chirurgien-dentiste et son patient s'entendent directement en matière d'honoraires.
Le chirurgien-dentiste reçoit directement de son patient le paiement des honoraires, sauf dans les cas prévus par la ... un patient s'oblige :
1) à lui assurer des soins éclairés et conformes aux données acquises de la science, soit personnellement, soit en faisant appel à un autre chirurgien-dentiste ou à un ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
Avis de recrutement n° 2002-157 d'un Attaché administratif pour la pastorale des médias dans l'Archidiocèse.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Attaché administratif va être vacant pour la pastorale des médias dans l'Archidiocèse, à compter du 1er ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Attaché administratif va être vacant pour la pastorale des médias dans l'Archidiocèse, à compter du 1er ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
Avis de recrutement n°2013-28 d’un Chef de Section au Secrétariat du Département de l’Equipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Secrétariat du Département de l’Equipement, de ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Secrétariat du Département de l’Equipement, de ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco -
Décision du 23 janvier 2002
Nice ;
Contre :
- S.E. M. LE MINISTRE D'ETAT, Département des Travaux Publics et des Affaires Sociales, Service de l'Emploi, place de la Visitation à MONACO, représenté par Me KARCZAG ... Nice ;
Contre :
- S.E. M. LE MINISTRE D'ETAT, Département des Travaux Publics et des Affaires Sociales, Service de l'Emploi, place de la Visitation à MONACO, représenté par Me KARCZAG ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Avis de recrutement n° 98-122 d'un administrateur
au Secrétariat Général du Conseil National.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un administrateur au Secrétariat Général du Conseil National.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un administrateur au Secrétariat Général du Conseil National.
La durée de l ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"SOCIETE MONEGASQUE JEAN LEFEBVRE (S.M.J.L.)"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 10 octobre 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE JEAN LEFEBVRE (S.M.J.L.)" réunis en ... I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 10 octobre 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE JEAN LEFEBVRE (S.M.J.L.)" réunis en ...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d'interdiction de conduire
sur le territoire de la Principauté prises à l'encontre des conducteurs
ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
conduire sur le territoire monégasque.
M. J.F.L.
Trois mois avec sursis (période trois ans) pour défaut de maîtrise et délit de fuite après accident matériel de la circulation.
M. S.M.
Deux ans pour ... conduire sur le territoire monégasque.
M. J.F.L.
Trois mois avec sursis (période trois ans) pour défaut de maîtrise et délit de fuite après accident matériel de la circulation.
M. S.M.
Deux ans pour ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
ADMISSION D'ETUDIANTS A LA FONDATION DE MONACO A LA CITE UNIVERSITAIRE DE PARIS ET AU CENTRE UNIVERSITAIRE INTERNATIONAL DE GRENOBLE.
doivent adresser, au plus tard le 19 juillet 1999, à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées :
1°) Une ... doivent adresser, au plus tard le 19 juillet 1999, à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées :
1°) Une ...
Journal n°7448
du 23 juin 2000
ADMISSION D'ETUDIANTS A LA FONDATION DE MONACO A LA CITE UNIVERSITAIRE DE PARIS ET AU CENTRE UNIVERSITAIRE INTERNATIONAL DE GRENOBLE
doivent adresser, au plus tard le 17 juillet 2000, à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées :
1°) Une ... doivent adresser, au plus tard le 17 juillet 2000, à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées :
1°) Une ...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
ADMISSION D'ETUDIANTS A LA FONDATION DE MONACO ET A LA CITE UNIVERSITAIRE DE PARIS ET AU CENTRE UNIVERSITAIRE INTERNATIONAL DE GRENOBLE
doivent adresser, au plus tard le 17 juillet 2000, à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées :
1°) Une ... doivent adresser, au plus tard le 17 juillet 2000, à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées :
1°) Une ...
Journal n°7443
du 19 mai 2000
ADMISSION D'ETUDIANTS A LA FONDATION DE MONACO ET A LA CITE UNIVERSITAIRE DE PARIS ET AU CENTRE UNIVERSITAIRE INTERNATIONAL DE GRENOBLE
doivent adresser, au plus tard le 17 juillet 2000, à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées :
1°) Une ... doivent adresser, au plus tard le 17 juillet 2000, à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées :
1°) Une ...