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Journal n°8248
du 23 octobre 2015
Règlement relatif à la Certification Professionnelle des Activités Financières de Monaco (Arrêté Ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014), révisé en septembre 2015
autorité de tutelle des activités de gestion de ce pays.
Au fur et à mesure de ses travaux, la « Commission » établit une liste des diplômes étrangers jugés équivalents.
En cas de refus de la « Commission ... autorité de tutelle des activités de gestion de ce pays.
Au fur et à mesure de ses travaux, la « Commission » établit une liste des diplômes étrangers jugés équivalents.
En cas de refus de la « Commission ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
Constitution de société
Société en commandite simple LA MAITRE & CIE "Quistor.com Management"
gestion des droits de propriété intellectuelle liés à ces matières.
La raison sociale est "S.C.S. LA MAITRE & CIE" et la dénomination commerciale "Quistor.com Management".
La durée de la société est ... gestion des droits de propriété intellectuelle liés à ces matières.
La raison sociale est "S.C.S. LA MAITRE & CIE" et la dénomination commerciale "Quistor.com Management".
La durée de la société est ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Avis de recrutement de deux cuisiniers(ères) à la Maison d'Arrêt.
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux cuisinier(ères) à la Maison d'Arrêt pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux cuisinier(ères) à la Maison d'Arrêt pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
Avis de convocation - "LES RAPIDES DU LITTORAL"
Société Anonyme Monégasque au capital de 17.500 F
Siège social : Allées des Boulingrins
jour suivant :
- Lecture du rapport de gestion et des rapports du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l'exercice 1999.
- Approbation des comptes annuels.
- Quitus de gestion aux ... jour suivant :
- Lecture du rapport de gestion et des rapports du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l'exercice 1999.
- Approbation des comptes annuels.
- Quitus de gestion aux ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-521 du 15 octobre 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public.
Publique des attributions en matière de police maritime ;
Vu le Code de la mer dans ses articles L.750-1, O.700-2, O.751-3 et O.751-6 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 ... Publique des attributions en matière de police maritime ;
Vu le Code de la mer dans ses articles L.750-1, O.700-2, O.751-3 et O.751-6 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4169 du 28 novembre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de « U Giru de Natale ».
heures et 12 heures, à hauteur de la fin de la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis, aux véhicules d'urgence et de secours du boulevard Albert 1er, durant le passage des coureurs vers la rue ... heures, à hauteur de la fin de la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis, aux véhicules d'urgence et de secours du boulevard Albert 1er, durant le passage des coureurs vers la rue Grimaldi, vers l ...
Journal n°7981
du 10 septembre 2010
Délibération n° 2010-05 du 26 février 2010 portant sur la demande d’avis de mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des Abonnements «Service de Téléphonie Mobile»», dénommé «Infranet Téléphonie Mobile», de la S.A.M. Monaco Télécom
intervient en qualité de concessionnaire du service public des télécommunications de la Principauté de Monaco, conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 13.996 du 18 mai 1996.
S’agissant de ... intervient en qualité de concessionnaire du service public des télécommunications de la Principauté de Monaco, conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 13.996 du 18 mai 1996.
S’agissant de ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Décision du 8 mars 2017 de Monaco Telecom SAM portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du centre d'appel téléphonique ».
.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux ... .560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d'interdiction de conduire
sur le territoire de la Principauté prises à l'encontre des conducteurs
ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
agent de la Force Publique et défaut de fonctionnement de l'éclairage.
M. M.B.
Six mois dont trois avec sursis (période trois ans) pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, défaut de maîtrise ... agent de la Force Publique et défaut de fonctionnement de l'éclairage.
M. M.B.
Six mois dont trois avec sursis (période trois ans) pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, défaut de maîtrise ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ZOOM THE SOLUTION
publiques liées à l’activité ; l’aide et l’assistance dans la gestion logistique et opérationnelle desdits évènements et séjours ; dans ce cadre, à destination des professionnels, le conseil en stratégie ... publiques liées à l’activité ; l’aide et l’assistance dans la gestion logistique et opérationnelle desdits évènements et séjours ; dans ce cadre, à destination des professionnels, le conseil en stratégie ...
Journal n°7367
du 4 décembre 1998
Avis de recrutement n° 98-198 d'un ouvrier polyvalent au Service de l'Aviation Civile.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'ouvrier polyvalent sera vacant au Service de l'Aviation Civile à compter du 6 février 1999.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'ouvrier polyvalent sera vacant au Service de l'Aviation Civile à compter du 6 février 1999.
La durée de l ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Décision de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG) du 23 juillet 2012 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité la «Diffusion d’information et gestion du site internet www.smeg.mc »
: «Diffusion d’information et gestion du site internet www.smeg.mc» ;
Vu le courrier de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives du 28 juin 2012 ;
Décidons
La mise en œuvre du traitement ... : «Diffusion d’information et gestion du site internet www.smeg.mc» ;
Vu le courrier de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives du 28 juin 2012 ;
Décidons
La mise en œuvre du traitement ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Avis de recrutement d’un Ingénieur en Radiocommunications, Grade P.3 au sein de l’Union Internationale des Télécommunications (UIT), Bureau des Radiocommunications (BR), Département des Services de Terre (TSD)
ayant les qualifications requises pour l’emploi, la préférence doit être donnée aux candidats des régions du monde qui sont insuffisamment représentées dans les effectifs de l’Union.
b) Le recrutement ... ayant les qualifications requises pour l’emploi, la préférence doit être donnée aux candidats des régions du monde qui sont insuffisamment représentées dans les effectifs de l’Union.
b) Le recrutement ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Bureau provisoire du Syndicat des Cadres et Maîtrises des Jeux Automatiques du Café de Paris
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de ... La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de ...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-277 du 13 juin 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un surveillant de port au Service de la Marine.
embarcations à moteurs de cinq années minimum ;
- justifier de la pratique de la langue anglaise.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ... et de manoeuvre des embarcations à moteurs de cinq années minimum ;
- justifier de la pratique de la langue anglaise.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction ...