Rechercher un journal, un article
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
BATFLEX S.A.R.L. (enseigne commerciale « BATFLEXMC ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
affiché conformément à la loi, le 22 juillet 2019.
Monaco, le 26 juillet 2019.
... affiché conformément à la loi, le 22 juillet 2019.
Monaco, le 26 juillet 2019.
... S.A.R.L. ... BATFLEX S.A.R.L. (enseigne commerciale « BATFLEXMC ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « AIRCRAFT FINANCE GERMANY S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
dénommée « AIRCRAFT FINANCE GERMANY S.A.M. », au capital de 150.000 euros et avec siège social « Le Richmond », 22, boulevard Princesse Charlotte, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 13 ... dénommée « AIRCRAFT FINANCE GERMANY S.A.M. », au capital de 150.000 euros et avec siège social « Le Richmond », 22, boulevard Princesse Charlotte, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 13 ... Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « AIRCRAFT FINANCE GERMANY S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Mattia Panizzolo Shoes Design - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 février 2019, enregistré à Monaco le 22 février 2019 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 février 2019, enregistré à Monaco le 22 février 2019 ... S.A.R.L. ... Mattia Panizzolo Shoes Design - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
VITEVAX S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ... S.A.R.L. ... VITEVAX S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.487 du 27 mai 2019 rendant exécutoire la Convention entre le Gouvernement de la Principauté de Monaco et le Gouvernement de la République de Malte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée le 27 septembre 2018 à New York.
on income - Convention entre le Gouvernement de la Principauté de Monaco et le Gouvernement de la République de Malte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l’évasion fiscale en matière d ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;
Vu la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 7.487 du 27 mai 2019 rendant exécutoire la Convention entre le Gouvernement de la Principauté de Monaco et le Gouvernement de la République de Malte tendant à éviter les ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL
11 juin 2019, à l'effet d'entendre prononcer l'homologation d'un acte de modification du régime matrimonial établi par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, le 22 mars 2019, enregistré à Monaco le 25 ... 11 juin 2019, à l'effet d'entendre prononcer l'homologation d'un acte de modification du régime matrimonial établi par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, le 22 mars 2019, enregistré à Monaco le 25 ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 27 mai 2019 de l'association dénommée « MUSTANG CLUB MONACO (MCM) ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 27 mai 2019 de l'association dénommée « MUSTANG CLUB MONACO (MCM) ».
Cette ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-568 du 4 juillet 2019 fixant le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l'activité du régime général pour l'exercice 2017-2018.
;
Vu les avis émis par les Comités de Contrôle et Financier de la Caisse Autonome des Retraites réunis respectivement les 22 et 29 mars 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 ... ;
Vu les avis émis par les Comités de Contrôle et Financier de la Caisse Autonome des Retraites réunis respectivement les 22 et 29 mars 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 ... Arrêté Ministériel n° 2019-568 du 4 juillet 2019 fixant le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
PixelProfit SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 11 janvier 2019, enregistré à Monaco le 22 janvier 2019, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 11 janvier 2019, enregistré à Monaco le 22 janvier 2019, Folio ... S.A.R.L. ... PixelProfit SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
MONACO MARKETING CORPORATION SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 mars 2019, enregistré à Monaco le 4 avril 2019, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 mars 2019, enregistré à Monaco le 4 avril 2019, Folio Bd ... S.A.R.L. ... MONACO MARKETING CORPORATION SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
AGAPE 98 - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 janvier 2019, enregistré à Monaco le 22 janvier 2019 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 janvier 2019, enregistré à Monaco le 22 janvier 2019 ... S.A.R.L. ... AGAPE 98 - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 juin 2019 de l'association dénommée « FAITH.HOPE.LOVE ».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 juin 2019 de l'association dénommée « FAITH.HOPE.LOVE ».
Cette association, dont ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 18 juin 2019 de l'association dénommée « PARC ADVENTURES MONACO ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 18 juin 2019 de l'association dénommée « PARC ADVENTURES MONACO ».
Cette ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-254 du 15 avril 2002 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Gouvernement en date du 10 avril 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Philippe KUCMA, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu ... Conseil de Gouvernement en date du 10 avril 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Philippe KUCMA, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position de ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-258 du 18 avril 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE HOTELIERE ET FONCIERE MONEGASQUE"
mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril ... 3 ... du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ...