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Journal n°8268 du 11 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-147 du 3 mars 2016 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef de Parc au Service des Parkings Publics
’Administration Monégasque dans le domaine de la gestion des parkings et de l’encadrement. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un ... ’Administration Monégasque dans le domaine de la gestion des parkings et de l’encadrement. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un ...
Journal n°8275 du 29 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-292 du 20 avril 2016 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Adjoint Chef de Parc au Service des Parkings Publics
’Administration Monégasque dans le domaine de la gestion des parkings et de l’encadrement. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un ... ’Administration Monégasque dans le domaine de la gestion des parkings et de l’encadrement. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un ...
Journal n°8017 du 20 mai 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-279 du 13 mai 2011 fixant les droits d’entrée applicables au centre nautique, à la salle de musculation ainsi qu’aux visites du Stade Louis II.
’Education Nationale ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.540 du 19 mars 1975 portant création de la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ; Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 ... ’Education Nationale ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.540 du 19 mars 1975 portant création de la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ; Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 ...
Journal n°7724 du 7 octobre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-496 du 3 octobre 2005 relatif aux conditions d'application de l'Accord entre le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco et le Gouvernement de la République Française relatif à la reconnaissance mutuelle des formations d'enseignement supérieur artistique (spécialité : Arts Plastiques).
enseignants est composé de cinq personnalités : - Le Directeur des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco ou son représentant ; - Le Délégué aux Arts Plastiques du Ministère de la Culture et ... enseignants est composé de cinq personnalités : - Le Directeur des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco ou son représentant ; - Le Délégué aux Arts Plastiques du Ministère de la Culture et ...
Journal n°7887 du 21 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-767 du 13 novembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Fimexco», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Fimexco», présentée par les fondateurs ; Vu ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Fimexco», présentée par les fondateurs ; Vu ...
Journal n°8478 du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-253 du 20 mars 2020 modifiant l’Arrêté Ministériel n° 2004-261 du 19 mai 2004 relatif à l’installation professionnelle et à l’aide aux entreprises, modifié
’Ordonnance Souveraine n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la Commission de placement des fonds ; Vu l’Arrêté Ministériel n° 2004-261 du 19 mai 2004 relatif à l’installation professionnelle et à l’aide aux entreprises ... Arrêté Ministériel n° 2020-253 du 20 mars 2020 modifiant l’Arrêté Ministériel n° 2004-261 du 19 mai 2004 relatif à l’installation professionnelle et à l’aide aux entreprises, modifié ...
Journal n°7371 du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-628 du 29 décembre 1998 relatif aux dispositions transitoires applicables aux Chefs de service, Médecins Adjoints et Praticiens en activité ainsi qu'aux résidents en posteau Centre Hospitalier Princesse Grace au 1er janvier 1999
l'activité des Assistants au Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu l'avis du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 16 ... la pension servie aux Chefs de Service et Chefs de Service Adjoints visés à l'article 1 du présent arrêté est calculé en application des dispositions des articles 107 à 109 de l'ordonnance souveraine n ...
Journal n°7694 du 11 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-12 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire.
ROMERSI est nommé Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ... ROMERSI est nommé Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ...
Journal n°7701 du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-29 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
-Alexandre SORIA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ... -Alexandre SORIA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ...
Journal n°7701 du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-30 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ... nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ...
Journal n°7701 du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-31 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
MARTINI est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ... MARTINI est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ...
Journal n°7694 du 11 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-13 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire.
est nommé Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ... est nommé Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ...
Journal n°7701 du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-14 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ...
Journal n°7701 du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-15 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
BRANCACCIO est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ... BRANCACCIO est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ...
Journal n°7701 du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-16 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Agent de police stagiaire.
'HONDT est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ... 'HONDT est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005. ART. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique ...

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