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Journal n°1808
du 28 mars 1893
de la Principauté.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 20 au 26 mars 1893
NICE, yacht à vapeur, Grace Darling, angl, c. James, passagers.
CANNES, yacht à vap., Morven, angl., c. Spriddell ...
Journal n°4526
du 13 juillet 1944
Sérénissime le Prince en date du 3 juillet 1944, les crédits ouverts Par Décision Souveraine du 2Z décembre 1943 pour les dépenses du
a) Dépenses Ordinaires ,
CHAP. I. Dotations
II. Maison du Prince ...
Journal n°6105
du 27 septembre 1974
)
Locataire 30.000,00 PPS
(Dépôt indtistriel
8 - Société Anonyme Monégasque « LA TYROLIENNE », 3, rue de la Colle à Monaco.
3, rue de la Colle)
9 - Société Anonyme Monégasque « CAVES DU GRAND ...
Journal n°8098
du 7 décembre 2012
Financiers (p. 2438).
Ordonnance Souveraine n° 3.889 du 23 juillet 2012 portant nomination
et titularisation d’un Commis à la Direction des Services Fiscaux
(p. 2439).
Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°3949
du 20 juillet 1933
Nice à 9 h., de Juan-les-Pins. à 9 h. 17, de Cannes à 9 h. 26, de Marseille à 12 h. 07 ; il arrive à Lyon à 16 h. 28 et à Paris à 22 h. 40. Il doline, à Lyon, des ,correspondances pour Saint - Etienne ...
Journal n°6403
du 13 juin 1980
personnel de l'Industrie Chirrique à compter du 1" mars 1980 et du ler mai 1980.
. — Salaires réels
Les salaires réels seront relevés de
A compter du 1.3.80 : 3 ok.
A compter du 1.5.80: 2 c!lo par ...
Journal n°6120
du 10 janvier 1975
février 1954, nô 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et no 1S47 du 7 août 1958, no 2,543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, no 3.265 du 24 déCembre 1964, no 3.520 du 26 mars 1966 et no 4.200 du 10 ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Al-Gama’a
al-Islamiyya, IG).
9. Islami Büyük Dogu Akıncılar Cephesi – Front islamique des
combattants du Grand Orient (IBDA-C).
10. Hamas (y compris Hamas-Izz al-Din al-Qassem).
11 ...
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
'emplois no 90-125 à no 90427 et no 90-129 (p. 131911320).
INFORMATIONS (p. 1320)
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1321 à 1329)
OiRDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 9.953 du 22 novembre 1990 ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
’investissements
(Etat « C »).
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor
prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme
globale de 66.059.600 € (Etat « D »).
Chap. 1. – PRODUITS ET REVENUS DU ...
Journal n°4621
du 9 mai 1946
Générale extraordinaire, au siège social, à Monaco, le 28 mai 1946, à 15 heures, avec l'ordre du jour suivant :
Jeudi 9 Mai 1946 JOURNAL DE MONACO 3
r Augmentation éventuelle du capital social, en suite ...
Journal n°1330
du 22 janvier 1884
ligne 50.
On s'abonne, pour le France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue 1,4. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
'éditeur de musique du Conserv. lmp. et directeur du Comptoir général des compositeurs ...
Journal n°3018
du 18 janvier 1916
frappés d'opposition.
Exploit de M° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°0864
du 19 janvier 1875
d'Essai. — Un objet d'art et 2,000 fr. Vendredi 22 et samedi 23 janvier ( 2e et 3e jour). Grand Prix du Casino. -- Un objet d'art de la
valeur de 3,000 fr. et 20,000 fr.
Mardi 26 janvier (4e jour ...
Journal n°6612
du 15 juin 1984
à la conciliation et à l'arbitrage des conflits collectifs du travail modifiée et complétée par la loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'arrêté n° 83-9 du 22 novembre 1982 de M. le Directeur des ...
Journal n°2172
du 20 février 1900
poules ont été gagnées par MM. Vernon Barker, Wilder, Journu, Erskine.
Le Prix du Grand-Hôtel a réuni, jeudi, 26 tireurs. M. le baron A. de Tavernost, 9 sur 9, premier, gagne 422 francs et une caisse ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 26 septembre 2007.
Sous réserve des dispositions prévues à l'article 3, la population légale ne comprendra ...
Journal n°6490
du 12 février 1982
ordonnances souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°4786
du 27 juin 1949
du 2Ô juin 1949,, cOnceriiant lé,SerVice du dimanche des Pharmacies pendant le 'end Semestre de l'année 194.9 (p. ab3):.
Arrète ,Ministériel du 20 juin .1949, ?datif. 4 la police de la circulation ...
Journal n°7229
du 12 avril 1996
" 96-56 (p. 601 à p. 603).
INFORMATIONS (p. 603)
INSERTIONS t.F G A ELS Fr A N NON C ES (p.. 541 à p. (i11)
Vendre& 12 avril 1996
JOURNAL DE MONACO 591
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°4774
du 4 avril 1949
d'habitation (p, 169).
OFIDONNANCE spuvEniutNE
Ordonnance Souveraine n° 3.847, du 26 mars 1949, portant autorisation d'exercer, dans la Principauté, les fonctions de Consul Général d'une Puissance ...
Journal n°6331
du 26 janvier 1979
El Sadate, Président de la République Arabe Unie
« A l'occasion de Noël et du nouvel an, je suis heureux d'exprimer à Votre Majesté mes felidtations les plus cordiales accompagnées de meilleurs voeux ...
Journal n°7118
du 25 février 1994
pièces
Secteur libre (arrondi) Secteur Secteur soumis à
domanial 1'0,1_ o" 669
du 170).1959
1 6.400 F 9.6001' 15.000 I' 19.100 F 23.400 F 27.6001' Loyers réels Loyers réels
2
3 ...
Journal n°4435
du 15 octobre 1942
.
ART. 3.
, La mise en application des présents tarifs minima prendra effet à dater du 1" octobre 1942.
ART. 4.
Les sanctions prévues à l'article 4 de la Loi n° 226 du 7 avril 1937, ,sus ...
Journal n°6362
du 31 août 1979
authentique en date du 20 janvier 1977, bew Angèle MP.N10, épouse de M. Jean MONGLON, de nationalité française, ayant demeuré de son vivant 26, boulevard des Moulins, décédée à Monaco le 9 janvier 1979 ...
Journal n°5649
du 31 décembre 1965
, n° 2.995, du 28 mai 1963, ne 3.180 et 3.182, du 11 mai 1964; n° 3.200, du 15 juin. 1964, ne 3.208, du 23 juin 1964, n° 3.218, du 9 juillet 1964, ne 3.292, du 26 février 1965 et ne 3.351, du 11 juin ...
Journal n°5890
du 14 août 1970
groupement, les renseignements prévus à l'article Ier, (2° alinéa, a, 1°, 3°, 4° et 7°) de Notre Ordonnance n° 2.853 du 22 juin 1962, à savoir :
a) les nom, prénoms et domicile personnel;
b) les date et ...
Journal n°5376
du 17 octobre 1960
-Carlo.
Dans la soirée du samedi 9 octobre, LL.AA.SS. le Prince Souverain et la Princesse accompagnés de S. Exc. M. Emile Pelletier,-Ministre d'État et de S. Exc. M. le Ministre de Monaco à Paris et Mule ...
Journal n°4517
du 11 mai 1944
'un règlement par voie transactionnelle ou a fait l'objet des sanctions administratives prévues à l'article 37.».
ART. 22.
L'article 45 de l'Ordonnance-Loi ti° 307 du 10 janvier 1941, sus-visée, est abrogé et ...
Journal n°7178
du 21 avril 1995
ordonnance n° 3.037 du 19 août 1963 ;
Vu l'avenant à ladite Convention en date du 26 juin 1969 rendu exécutoire par Notre ordonnance n° 4.314 du 8 août 1969;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.666 du 14 août ...