Rechercher un journal, un article
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Golden Cycles - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 avril 2021, enregistré à Monaco le 22 avril 2021, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 avril 2021, enregistré à Monaco le 22 avril 2021, Folio ... S.A.R.L. ... Golden Cycles - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.268 du 9 janvier 2019 portant naturalisation monégasque.
Terruzzi, née le 22 juillet 1965 à Milan (Italie), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les ... Terruzzi, née le 22 juillet 1965 à Milan (Italie), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les ... Ordonnance Souveraine n° 7.268 du 9 janvier 2019 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-40 du 14 janvier 2019 fixant le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l'exercice 2017-2018\.
1949 modifiant et codifiant les Ordonnances Souveraines d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 1949 modifiant et codifiant les Ordonnances Souveraines d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 octobre 2018 de l'association dénommée « BEYOND PLASTIC MED ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 octobre 2018 de l'association dénommée « BEYOND PLASTIC MED ».
Cette association ...
Journal n°7495
du 18 mai 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.853 du 17 avril 2001 admettant un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite
Notre ordonnance n° 11.243 du 5 avril 1994 admettant, sur sa demande, un Sous-officier sous contrat en qualité de Militaire de carrière ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 ... 3 ... 22 novembre 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Maréchal des Logis-Major Richard KLATT est admis à faire valoir ses droits à la retraite ... Ordonnance Souveraine n° 14.853 du 17 avril 2001 admettant un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite ...
Journal n°7492
du 27 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-245 du 18 avril 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION MONEGASQUE DES AMIS DU CIRQUE"
CIRQUE" ;
Vu l'arrêté ministériel n° 77-177 du 22 avril 1977 portant approbation les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION MONEGASQUE DES AMIS DU CIRQUE" ;
Vu la ... AMIS DU CIRQUE" ;
Vu l'arrêté ministériel n° 77-177 du 22 avril 1977 portant approbation les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION MONEGASQUE DES AMIS DU CIRQUE ...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « FAITH SHIPPING MONACO » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 150.000 euros - Siège social : « Gildo Pastor Center », 7 rue du Gabian - Monaco
reçus, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, les 22 février et 20 avril 2018 et déposés après approbation, aux minutes dudit notaire, par acte en date du 20 décembre 2018.
2°) Déclaration de ... reçus, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, les 22 février et 20 avril 2018 et déposés après approbation, aux minutes dudit notaire, par acte en date du 20 décembre 2018.
2°) Déclaration ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 octobre 2018 de l'association dénommée « HUNTING CLUB MONACO » en abrégé « H.C ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 octobre 2018 de l'association dénommée « HUNTING CLUB MONACO » en abrégé « H.C ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 juin 2018 de l'association dénommée « KTO MONACO ».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 juin 2018 de l'association dénommée « KTO MONACO ».
Cette association, dont le ...
Journal n°7497
du 1 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-26 du 15 mai 2001 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 plaçant un ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-51 du 17 janvier 2019 portant agrément de l'association dénommée « L'Œuvre d'Orient - Monaco ».
.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-sept janvier deux mille dix-neuf.
Le ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-54 du 21 janvier 2019 portant prolongation du mandat d'un membre du Comité Directeur du Monaco Economic Board.
en date du 9 janvier 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le mandat de M. Michel Dotta est prolongé pour une période de trois ans, à compter du présent arrêté ministériel.
Art. 2.
Le Conseiller de ... en date du 9 janvier 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le mandat de M. Michel Dotta est prolongé pour une période de trois ans, à compter du présent arrêté ministériel.
Art. 2.
Le Conseiller de ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
H&V YACHTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
de courtier maritime conformément à l'article O. 512-3 dudit Code ; la fourniture de services aux particuliers et aux entreprises concernant l'intendance, la maintenance et la gestion administrative de ... de courtier maritime conformément à l'article O. 512-3 dudit Code ; la fourniture de services aux particuliers et aux entreprises concernant l'intendance, la maintenance et la gestion administrative de ... S.A.R.L. ... H&V YACHTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
CUTI BY SICILY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2018, enregistré à Monaco le 8 novembre 2018 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2018, enregistré à Monaco le 8 novembre 2018 ... S.A.R.L. ... CUTI BY SICILY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
EARTH & PARTNERS S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
sociétés immobilières, à l'exclusion des activités régies par la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 22, boulevard d'Italie à ... sociétés immobilières, à l'exclusion des activités régies par la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 22, boulevard d'Italie à ... S.A.R.L. ... EARTH & PARTNERS S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...