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Journal n°7573
du 15 novembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
aquariums et de la mer Méditerranée.
La Méditerranée vivante :
Grâce à des caméras immergées, des images de la mer et de ses animaux sont transmises en direct.
Tous les jours projections de films ... aquariums et de la mer Méditerranée.
La Méditerranée vivante :
Grâce à des caméras immergées, des images de la mer et de ses animaux sont transmises en direct.
Tous les jours projections de films ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 481 du 5 avril 2006 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
'article 5.
" Le bénéficiaire est réputé continuer la personne du cédant, notamment en raison des régularisations de la taxe déduite par ce dernier, ainsi que, s'il y a lieu, pour l'application des ... 'article 5.
" Le bénéficiaire est réputé continuer la personne du cédant, notamment en raison des régularisations de la taxe déduite par ce dernier, ainsi que, s'il y a lieu, pour l'application des ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Avis de vacance d'emploi n° 2008-004 d'un Rédacteur à la Bibliothèque Louis Notari
certifiée conforme des titres et références.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... certifiée conforme des titres et références.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7757
du 26 mai 2006
Modifications aux statuts - " COMPTOIR D'ACHAT ET DE VENTE SAVENT "
en abrégé " COMPTOIR SAVENT " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, il ne peut valablement délibérer que si la totalité de ses membres est présente.
S'il est composé de plus de deux membres, les décisions ne sont valables que si la majorité des membres est présente ... , il ne peut valablement délibérer que si la totalité de ses membres est présente.
S'il est composé de plus de deux membres, les décisions ne sont valables que si la majorité des membres est présente ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.770 du 28 août 2008 relative au gage d’instruments financiers et au caractère définitif des paiements et des règlements-livraisons d’instruments financiers effectués par les établissements de crédit
énumérés à l’alinéa précédent ou sur des avoirs en monnaie, la dépossession se réalise à l’égard de tout tiers lorsque la constitution du gage a été notifiée au constituant et, s’il en existe un, au tiers ... énumérés à l’alinéa précédent ou sur des avoirs en monnaie, la dépossession se réalise à l’égard de tout tiers lorsque la constitution du gage a été notifiée au constituant et, s’il en existe un, au tiers ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
PCM AVOCATS
PASQUIER-CIULLA & MARQUET Associés
Athos Palace - 2, Rue de la Lüjerneta - Monaco
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 janvier 2012, la S.A.M. MONACO TELECOM, au capital de 1.687.640 euros, avec siège social 25, boulevard de Suisse à Monaco, a cédé à la Société ... Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 janvier 2012, la S.A.M. MONACO TELECOM, au capital de 1.687.640 euros, avec siège social 25, boulevard de Suisse à Monaco, a cédé à la Société ...
Journal n°8054
du 3 février 2012
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
PCM AVOCATS
PASQUIER-CIULLA & MARQUET Associés
Athos Palace - 2, Rue de la Lüjerneta - Monaco
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 janvier 2012, la S.A.M. MONACO TELECOM, au capital de 1.687.640 euros, avec siège social 25, boulevard de Suisse à Monaco, a cédé à la Société ... Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 janvier 2012, la S.A.M. MONACO TELECOM, au capital de 1.687.640 euros, avec siège social 25, boulevard de Suisse à Monaco, a cédé à la Société ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-444 du 28 juin 2021 portant création d'une zone protégée au 1er étage de l'immeuble « Le Cirius », 6, rue Princesse Florestine.
, modifié, susvisé, le local de la Direction de la Sûreté Publique affecté à la Division du Renseignement Intérieur, situé au 1er étage de l’immeuble « Le Cirius », sis 6, rue Princesse Florestine.
Le plan ... , modifié, susvisé, le local de la Direction de la Sûreté Publique affecté à la Division du Renseignement Intérieur, situé au 1er étage de l'immeuble « Le Cirius », sis 6, rue Princesse Florestine.
Le plan de ... Arrêté Ministériel n° 2021-444 du 28 juin 2021 portant création d'une zone protégée au 1er étage de l'immeuble « Le Cirius », 6, rue Princesse Florestine. ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Avis de recrutement n° 98-102 d'un gardien de parking
au Service du Contrôle Technique et de la Circulation.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un gardien de parking au Service du Contrôle Technique et de la Circulation à ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un gardien de parking au Service du Contrôle Technique et de la Circulation à ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Décision du 10 octobre 2014 de M. le Maire portant sur la mise en œuvre, par l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du fonds documentaire et du prêt des instruments de l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco », dénommé « DUONET-PRET »
Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ... Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Décision du 10 octobre 2014 de M. le Maire portant sur la mise en œuvre, par l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des élèves de l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco », dénommé « DUONET »
traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des élèves de l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco », dénommé ... traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des élèves de l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco », dénommé ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Modification aux Statuts -
"S.A. ANTONI et Cie" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 25 novembre 2002, les actionnaires de la "S.A. ANTONI et Cie" ayant son siège Sporting d'Hiver, Allée Serge Diaghilev, à Monte-Carlo ont ... I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 25 novembre 2002, les actionnaires de la "S.A. ANTONI et Cie" ayant son siège Sporting d'Hiver, Allée Serge Diaghilev, à Monte-Carlo ont ...
Journal n°7332
du 3 avril 1998
Avis de recrutement n° 98-63 d'un gardien de parking
au Service du Contrôle Technique et de la Circulation
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un gardien de parking au Service du Contrôle Technique et de la Circulation à ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un gardien de parking au Service du Contrôle Technique et de la Circulation à ...
Journal n°7346
du 10 juillet 1998
Avis de recrutement n° 98-125 d'un gardien de parking
au Service du Contrôle Technique et de la Circulation.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un gardien de parking au Service du Contrôle Technique et de la Circulation.
La ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un gardien de parking au Service du Contrôle Technique et de la Circulation.
La ...
Journal n°7346
du 10 juillet 1998
Avis de recrutement n° 98-126 d'un gardien de parking
au Service du Contrôle Technique et de la Circulation.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un gardien de parking au Service du Contrôle Technique et de la Circulation.
La ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un gardien de parking au Service du Contrôle Technique et de la Circulation.
La ...