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Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-24 du 18 janvier 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché au Secrétariat du Département de l'Intérieur.
devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l’adresse suivante : https ... candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l'adresse suivante : https ... Arrêté Ministériel n° 2024-24 du 18 janvier 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché au Secrétariat du Département de l'Intérieur. ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Arrêté ministériel n° 2014-644 du 18 novembre 2014 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles.
novembre 2014 relatif aux activités et à l’agrément de l’établissement de transfusion sanguine ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 5 novembre 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de ... novembre 2014 relatif aux activités et à l’agrément de l’établissement de transfusion sanguine ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 5 novembre 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-220 du 21 mars 2016 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles
18 novembre 2014 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 2 février 2016 ;
Vu la délibération du Conseil de ... 18 novembre 2014 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 2 février 2016 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-17 du 9 janvier 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent de service dans les établissements d'enseignement.
satisfaire aux conditions suivantes :
1) être de nationalité monégasque ;
2) être apte physiquement à assurer des travaux de nettoyage d'un établissement scolaire et la manutention de charges lourdes ;
3 ... satisfaire aux conditions suivantes :
1) être de nationalité monégasque ;
2) être apte physiquement à assurer des travaux de nettoyage d'un établissement scolaire et la manutention de charges lourdes ;
3 ... Arrêté Ministériel n° 2020-17 du 9 janvier 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent de service dans les établissements d'enseignement. ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-51 du 29 janvier 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un administrateur à l'Administration des Domaines.
.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... 'administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un ... Arrêté Ministériel n° 2001-51 du 29 janvier 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un administrateur à l'Administration des Domaines. ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-23 du 12 janvier 2005 portant
nomination d'un Agent de police stagiaire.
RUFFA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ... RUFFA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 janvier 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ...
Journal n°7633
du 9 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2003-692 du 31 décembre 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "BIPIELLE (Société de Gestion) MONACO S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BIPIELLE (Société de Gestion) MONACO S ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BIPIELLE (Société de Gestion) MONACO S ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-491 du 21 octobre 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : " MIRABAUD GESTION PRIVEE S.A.M. ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " MIRABAUD GESTION PRIVEE S.A.M. ", présentée ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " MIRABAUD GESTION PRIVEE S.A.M. ", présentée ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-458 du 26 juillet 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 22ème Monaco Yacht Show
sa partie comprise entre la Chicane et le quai l’Hirondelle et ce, afin de maintenir un accès routier aux quais de l’avant port.
Art. 6.
Le stationnement des véhicules, autres que ceux dûment ... sa partie comprise entre la Chicane et le quai l’Hirondelle et ce, afin de maintenir un accès routier aux quais de l’avant port.
Art. 6.
Le stationnement des véhicules, autres que ceux dûment ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-295 du 10 juin 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie
également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu l’avis du Comité de la Santé ... également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu l’avis du Comité de la Santé ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-123 du 12 février 2003 relatif aux informations sur les produits cosmétiques.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 81-339 du 7 juillet 1981 sur l'exercice des ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 81-339 du 7 juillet 1981 sur l'exercice des ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑261 du 8 mai 2024 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté ... Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2024‑261 du 8 mai 2024 plaçant un fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-192 du 18 mars 2002 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
Développement Economique, jusqu'au 28 février 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont chargés, chacun en ce qui le ... Chambre de Développement Economique, jusqu'au 28 février 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont chargés ... Arrêté Ministériel n° 2002-192 du 18 mars 2002 maintenant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-142 du 15 mars 2001 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
de Développement Economique, pour une période d'un an, à compter du 1er mars 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2001-142 du 15 mars 2001 maintenant un fonctionnaire en position de détachement ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-690 du 23 novembre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ... Arrêté Ministériel n° 2023-690 du 23 novembre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...