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Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-672 du 16 novembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché au Service des Titres de Circulation.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-671 du 16 novembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Agriland », au capital de 804.288.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Agriland » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-ve...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-669 du 16 novembre 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « AtlasOne », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « AtlasOne », présentée par le fondateur ;Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 e...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-668 du 16 novembre 2023 portant agrément de l'association dénommée « NFL International ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembr...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-670 du 16 novembre 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « The Hawks Monaco S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « The Hawks Monaco S.A.M. », présentée par le fondateur ;Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 15...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-666 du 14 novembre 2023 portant licenciement d'un Agent de Police stagiaire.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée, et notamment son article 22 ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-368 du 15 juin 2023 portant nomination d'une Assistante stagiaire au Conseil National.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.195 du 19 novembre 2023 accordant la Médaille du Travail.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier.La Médaille du Travail en Argent est accordée à :Mme Christine Di Pugia...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.193 du 18 novembre 2023 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge monégasque ;Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier.La Médaille en Vermeil de la Reconnaissance de la...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.192 du 18 novembre 2023 décernant la Médaille du Mérite National du Sang.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier.La Médaille en Vermeil du Mérite National du Sang est décernée à ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.194 du 19 novembre 2023 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons&n...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.189 du 17 novembre 2023 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre des Grimaldi, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons : Sont promus ou nommés dans l’Ordre des Grimaldi :Au grade d’Officier :MM. ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.190 du 18 novembre 2023 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 689bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;Avons Ordonné et Ordonnons : Sont promus ou nommés dans l’Ordre du Mérite Culturel :Au grade de Commandeur ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.191 du 18 novembre 2023 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons&n...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.185 du 16 novembre 2023 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons&n...