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Journal n°8345
du 1 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
représenter les intérêts des résidents et des commerçants, qu'ils soient locataires ou titulaires d'un C.H.C. ; d'aider à la résolution de problèmes ou litiges individuels ou collectifs ; de faire le lien entre ... représenter les intérêts des résidents et des commerçants, qu'ils soient locataires ou titulaires d'un C.H.C. ; d'aider à la résolution de problèmes ou litiges individuels ou collectifs ; de faire le lien entre ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-519 du 27 octobre 1998 plaçant une fonctionnaire, sur sa demande, en position de détachement.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.013 du 22 janvier 1991 portant nomination d'une Assistante Sociale à la Direction de l'Action Sanitaire ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.013 du 22 janvier 1991 portant nomination d'une Assistante Sociale à la Direction de l ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-522 du 29 octobre 1998 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "UNION INTERNATIONALE MOTONAUTIQUE".
" adoptés au cours de l'assemblée générale de ce groupement, réunie les 23 mars 1997 et 22 mars 1998.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté ... INTERNATIONALE MOTONAUTIQUE" adoptés au cours de l'assemblée générale de ce groupement, réunie les 23 mars 1997 et 22 mars 1998.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-530 du 3 novembre 1998 portant fixation du montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l'exercice 1997-1998.
1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
GISA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Bd 22 R, Case 3, et du 12 juin 2017, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « GISA ».
Objet : « La société ... Bd 22 R, Case 3, et du 12 juin 2017, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « GISA ».
Objet : « La société ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 juillet 2017 de l'association dénommée « LES RÉSIDENTS DE L'HELIOS ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 juillet 2017 de l'association dénommée « LES RÉSIDENTS DE L'HELIOS ».
Cette ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-550 du 24 novembre 1998 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL VIE S.A." à étendre ses opérations en Principauté
27 décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ... .182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Journal n°7359
du 9 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.650 du 5 octobre 1998 admettant un Brigadier-chef de police à faire valoir ses droits à la retraite.
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat :
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Roger BERGEROT, Brigadier-chef de police à la Direction ... police ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat :
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Roger BERGEROT, Brigadier ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
B. MAISON - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, associée.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 août 2017.
Monaco, le 25 août 2017.
... , associée.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 août 2017.
Monaco, le 25 août 2017.
...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-330 du 28 juillet 1998 plaçant, sur sa demande, une sténodactylographe en position de disponibilité.
'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
Mme Patricia BERNARDI, épouse GIORDANO, Sténodactylographe dans les établissements d ... 3 ... 'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
Mme Patricia BERNARDI, épouse GIORDANO, Sténodactylographe dans les établissements ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.484 du 17 juillet 2017 portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire.
-maternelle dans les établissements d'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... -maternelle dans les établissements d'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-635 du 28 août 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.427 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint de ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.427 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint de ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
MB & SONS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 10 mars 2017, enregistré à Monaco le 22 mars 2017, Folio Bd 45 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 10 mars 2017, enregistré à Monaco le 22 mars 2017, Folio Bd 45 ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 1er février 2017 de l'association dénommée « MONACO GOLD EXCHANGE ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 1er février 2017 de l'association dénommée « MONACO GOLD EXCHANGE ».
Cette ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco - GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
est situé numéro 1, avenue Saint-Charles à Monaco, a consenti la gérance libre pour une période de trois années, à compter du 1er octobre 2017, au profit de Monsieur Jean-Pierre DA COSTA LI, cuisinier ... est situé numéro 1, avenue Saint-Charles à Monaco, a consenti la gérance libre pour une période de trois années, à compter du 1er octobre 2017, au profit de Monsieur Jean-Pierre DA COSTA LI, cuisinier ...