Rechercher un journal, un article
Journal n°8368
du 9 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 15 janvier 2018 de l'association dénommée « Paroisse Orthodoxe des Saints Martyres ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 15 janvier 2018 de l'association dénommée « Paroisse Orthodoxe des Saints Martyres ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 janvier 2018 de l'association dénommée « MONACO ART WEEK ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 janvier 2018 de l'association dénommée « MONACO ART WEEK ».
Cette association ...
Journal n°7415
du 5 novembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-521 du 29 octobre 1999 portant fixation du montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l'exercice 1998-1999.
1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-TCHÈQUE ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 3, rue Louis Aureglia, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« De promouvoir et faciliter le lien d'amitié et l'échange entre la ... -TCHÈQUE ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 3, rue Louis Aureglia, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« De promouvoir et faciliter le lien d'amitié et l'échange entre la ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
S.A.R.L. RENOV CONCEPT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 28 juillet 2017, enregistré à Monaco le 22 août 2017, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 28 juillet 2017, enregistré à Monaco le 22 août 2017, Folio Bd ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BLUE COAST BREWING COMPANY » (Société Anonyme Monégasque)
dénommée « BLUE COAST BREWING COMPANY », au capital de 150.000 € et avec siège social « LE PATIO PALACE », 41, avenue Hector Otto, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 juin 2017 et déposés ... monégasque dénommée « BLUE COAST BREWING COMPANY », au capital de 150.000 € et avec siège social « LE PATIO PALACE », 41, avenue Hector Otto, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 juin 2017 ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 14 mai 2018, enregistré à Monaco, le 22 juin 2018 sous le numéro 160643 Folio Bd 111, Case 24, rédigé sous forme de convention de gérance libre ...
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 14 mai 2018, enregistré à Monaco, le 22 juin 2018 sous le numéro 160643 Folio Bd 111, Case 24, rédigé sous forme de convention de gérance libre ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.085 du 10 septembre 2018 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.521 du 22 octobre 2013 portant nomination et titularisation d'un Coordinateur ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.521 du 22 octobre 2013 portant nomination et titularisation d'un Coordinateur ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 septembre 2018 de l'association dénommée « The Good Mood Factory ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 septembre 2018 de l'association dénommée « The Good Mood Factory ».
Cette ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-614 du 17 décembre 1999 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "UNION INTERNATIONALE DE PENTATHLON MODERNE" (UIPM)
loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-500 du 22 octobre 1997 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "UNION INTERNATIONALE DE ... 'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-500 du 22 octobre 1997 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "UNION INTERNATIONALE ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - Société à Responsabilité Limitée « S.A.R.L. STAJVELO »
Exotique à Monaco.
Une expédition de chacun desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 22 mars 2018.
Monaco, le 23 mars 2018.
Signé ... Exotique à Monaco.
Une expédition de chacun desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 22 mars 2018.
Monaco, le 23 mars 2018.
Signé ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-202 du 14 mars 2018 portant agrément de l'association dénommée « Un Enfant un Livre Walking for Kids ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
GENIE MONACO SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco le 29 novembre 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco le 29 novembre 2017 ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.390 du 31 mars 1998 portant nomination d'une Sténodactylographe au Service du Contrôle Technique et de la Circulation.
correspondant, à compter du 22 octobre 1997.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l ... dans le grade correspondant, à compter du 22 octobre 1997.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
Arrêté Municipal n° 98-34 du 2 juin 1998 réglementant la circulation des piétons à l'occasion des travaux de construction d'une opération immobilière
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
Du lundi 22 juin 1998 à 7 heures et pour une durée de 3 ans, la circulation des piétons est interdite ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
Du lundi 22 juin 1998 à 7 heures et pour une durée de 3 ans, la circulation des ...