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Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-449 du 20 septembre 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée " Le Rendez-vous des Artistes ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-71 du 4 février 2003 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Monaco Jazz Chorus".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-94 du 5 février 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "SEPHORA MONACO".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SEPHORA MONACO", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SEPHORA MONACO", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-95 du 6 février 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "COPRAL".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COPRAL", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 152....
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COPRAL", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 152....
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-96 du 6 février 2003 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée :
"FIN-SCORPIO MANAGEMENT S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "FIN-SCORPIO MANAGEMENT S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite socié...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "FIN-SCORPIO MANAGEMENT S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite socié...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-42 du 23 janvier 2003 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Amicale des Professeurs et du Personnel de l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7585
du 7 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-55 du 30 janvier 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. PLOMB'ELEC".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PLOMB'ELEC", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capita...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PLOMB'ELEC", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capita...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-39 du 23 janvier 2003 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "MONACO-BELGO CONTACT INTERNATIONAL".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-501 du 29 septembre 2003 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "BFMC - BACKGAMMON FRIENDS OF MONTE-CARLO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-502 du 29 septembre 2003 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "ASSOCIATION DES CONSULS HONORAIRES
DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-520 du 16 octobre 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. TRANS-BLINTER".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. TRANS-BLINTER", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au cap...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. TRANS-BLINTER", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au cap...
Journal n°7620
du 10 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-507 du 2 octobre 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "GIRAUDI FROZEN TRADING S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "GIRAUDI FROZEN TRADING S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite socié...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "GIRAUDI FROZEN TRADING S.A.M.", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite socié...
Journal n°7606
du 4 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-368 du 25 juin 2003 portant approbation des statuts du syndicat dénommé "SYNDICAT DES PRATICIENS HOSPITALIERS DU C.H.P.G.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 399 du 6 octobre 1944 autorisant la création de syndicats professionnels, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.942 du 4 décembre 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndic...
Vu l'ordonnance-loi n° 399 du 6 octobre 1944 autorisant la création de syndicats professionnels, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.942 du 4 décembre 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndic...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-305 du 28 mai 2003 portant autorisation et approbation des
statuts de la société anonyme monégasque dénommée :
"MARITIME PERFORMANCES S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MARITIME PERFORMANCES S.A.M.", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite soci...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MARITIME PERFORMANCES S.A.M.", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite soci...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-353 du 12 juin 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. PR INTERNATIONAL".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PR International", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PR International", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au...