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Journal n°8698
du 7 juin 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « ACADEMIE EQUESTRE DE MONACO » à compter du 10 avril 2024.
Journal n°8698
du 7 juin 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « HERITAGE » à compter du 22 mars 2024.
Journal n°8699
du 14 juin 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Groupe Politique Union Monégasque » à compter du 10 mai 2024.
Journal n°8700
du 21 juin 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi,...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 16 mai 2024 de l'associatio...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.630 du 20 juin 2024 autorisant la modification des statuts d'une Fondation.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.219 du 10 juin 2009 autorisant la création de la Fondation Philanthropique Stelios ;Vu le...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée, et de l’article 3 de l’Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi,...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Section de Monaco de la Société des Ingénieurs et Scientifiques de France » à compter du 28 février 2024.
Journal n°8701
du 28 juin 2024
MONACO HYDROGEN ALLIANCE
Nouvelle adresse : 41, avenue Hector Otto, c/o Monaco Développement Durable (MC2D) « Patio Palace » à Monaco.
Journal n°8701
du 28 juin 2024
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Furiosa » à compter du 12 mai 2024.