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Journal n°8646 du 9 juin 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 22 juin, à 20 h, Concert des Petits Chanteurs de Monaco en hommage au 100ème anniversaire de la naissance du Prince Rainier III ... Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 22 juin, à 20 h, Concert des Petits Chanteurs de Monaco en hommage au 100ème anniversaire de la naissance du Prince Rainier III, quelques ...
Journal n°8645 du 2 juin 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 22 juin, à 20 h, Concert des Petits Chanteurs de Monaco en hommage au 100ème anniversaire de la naissance du Prince Rainier III ... Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 22 juin, à 20 h, Concert des Petits Chanteurs de Monaco en hommage au 100ème anniversaire de la naissance du Prince Rainier III, quelques ...
Journal n°8645 du 2 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-281 du 24 mai 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié ; Vu l’arrêté ministériel n° 91-688 du 20 décembre 1991 approuvant le ... prévues par la législation sociale sont fixés comme suit à compter du 1er mai 2023 : Nourriture : Un repas au cours d'une journée :      4,10 € Deux repas au cours d'une journée :  8,20 € Logement pour les ... Arrêté Ministériel n° 2023-281 du 24 mai 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des ...
Journal n°8645 du 2 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-280 du 24 mai 2023 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
19 janvier 2023, susvisé, est abrogé à compter du 1er mai 2023. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait ...  janvier 2023, susvisé, est abrogé à compter du 1er mai 2023\. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco ... Arrêté Ministériel n° 2023-280 du 24 mai 2023 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération. ...
Journal n°8644 du 26 mai 2023
La Semaine en Principauté
programme : Beethoven et Chostakovitch. Théâtre des Variétés Le 3 juin, à 20 h, « FestSmile », show caritatif regroupant 8 humoristes au profit de l’association « Les Enfants de Frankie », organisé par le ... Dotta - Stableford. Le 11 juin, Coupe Malaspina - Stableford. Le 14 juin, Coupe des Jeunes - 9 Trous Stableford. Le 18 juin, Coupe du Président - Stableford. Stade Louis II Le 3 juin, à 21 h, Championnat ...
Journal n°8644 du 26 mai 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2115 du 22 mai 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.
circulation routière (Code de la route), modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... routière (Code de la route), modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2023-2115 du 22 mai 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux. ...
Journal n°8643 du 19 mai 2023
MC SERVICES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 42.250 euros - Siège social : 41, avenue Hector Otto - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 mars 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 20, boulevard de Suisse à Monaco. Un exemplaire du ... Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 mars 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 20, boulevard de Suisse à Monaco. Un exemplaire du ... MC SERVICES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 42.250 euros - Siège social : 41, avenue Hector Otto - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8643 du 19 mai 2023
La Semaine en Principauté
20 h 30, Concert de Bolero & The African Groove. Le 3 juin, à 21 h, Concert de Beauly Grace. Les 9 et 10 juin, à 21 h, Concerts de « Duddha & The Lotus Flower Collective ». Expositions Musée des ...  : Beethoven et Chostakovitch. Théâtre des Variétés Le 3 juin, à 20 h, « FestSmile », show caritatif regroupant 8 humoristes au profit de l'association « Les Enfants de Frankie », organisé par le « Monte ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « OFFICE MONEGASQUE d'ASSURANCE et de COURTAGE S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
’immatriculation de la société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « OFFICE MONEGASQUE d’ASSURANCE et de COURTAGE S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C ... la société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « OFFICE MONEGASQUE d'ASSURANCE et de COURTAGE S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « OFFICE MONEGASQUE d'ASSURANCE et de COURTAGE S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Auditorium Rainier III Le 12 mai, à 20 h, Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ... Manifestations et spectacles divers Auditorium Rainier III Le 12 mai, à 20 h, Saison 22/23 de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
Circulaire n° 2023-5 du 27 avril 2023 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er mai 2023.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er mai 2023. Cette revalorisation est intervenue comme ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er mai 2023. Cette revalorisation est intervenue comme ... Circulaire n° 2023-5 du 27 avril 2023 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er mai 2023. ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-252 du 3 mai 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 88-500 du 22 août 1988 portant autorisation d'exercer la profession d'infirmière.
Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 ... Arrêté Ministériel n° 2023-252 du 3 mai 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 88-500 du 22 août 1988 portant autorisation d'exercer la profession d'infirmière. ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-243 du 2 mai 2023 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études.
réglementation en vigueur du pays où celle-ci est dispensée : la liste de ces établissements est fixée par arrêté ministériel ; f)   la préparation des concours français de l’enseignement (C.A.P.E.S., C.A ... de la Sûreté Publique monégasque. Les bourses visées aux alinéas a), b), c) et f) sont réservées aux seuls candidats appartenant aux catégories 1 et 2 définies à l'article 2 du présent règlement. Ces ... Arrêté Ministériel n° 2023-243 du 2 mai 2023 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études. ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
TADINI MONTE-CARLO INVESTMENTS & PARTNERS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, Folio Bd 77 V, Case 1, du 18 février 2022, enregistré à Monaco le 22 février 2022, Folio Bd 127 V, Case 3 et du 20 février 2023, enregistré à Monaco le 22 février 2023, Folio Bd 27 V, Case 5, il a été ... , Folio Bd 77 V, Case 1, du 18 février 2022, enregistré à Monaco le 22 février 2022, Folio Bd 127 V, Case 3 et du 20 février 2023, enregistré à Monaco le 22 février 2023, Folio Bd 27 V, Case 5, il a été ... S.A.R.L. ... TADINI MONTE-CARLO INVESTMENTS & PARTNERS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « IT DEV » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco. La société prend la dénomination de « IT DEV ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de « IT DEV ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ATELIER DIDIER S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 février 2023. I.- Aux ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 février 2023. I.- Aux ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ATELIER DIDIER S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Auditorium Rainier III Le 5 mai, à 20 h, Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ... Manifestations et spectacles divers Auditorium Rainier III Le 5 mai, à 20 h, Saison 22/23 de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
Appel à candidature pour l'exploitation de chalets alimentaires appartenant à la Mairie, de structures alimentaires privées et de manèges (ou attractions) sur le site du Quai Albert Ier.
et de manèges (ou attractions) sur le site du Quai Albert Ier, selon les conditions ci-après : ** Dates d’ouverture des animations estivales : du vendredi 14 juillet au dimanche 20 août 2023 inclus ... et de manèges (ou attractions) sur le site du Quai Albert Ier, selon les conditions ci-après : â          Dates d'ouverture des animations estivales : du vendredi 14 juillet au dimanche 20 août 2023 ... Appel à candidature ... Appel à candidature pour l'exploitation de chalets alimentaires appartenant à la Mairie, de structures alimentaires privées et de manèges (ou attractions) sur le site du Quai Albert Ier. ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2112 du 2 mai 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 80ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Louis Notari et le Boulevard Albert Ier. 3°) Du samedi 20 mai à 06 heures au mardi 30 mai 2023 à 18 heures : -  Avenue de la Quarantaine. 4°) Du dimanche 21 mai à 23 heures au lundi 29 mai 2023 à 08 ... 9 ... sa partie comprise entre la rue Louis Notari et le Boulevard Albert Ier. 3°) Du samedi 20 mai à 06 heures au mardi 30 mai 2023 à 18 heures : -           Avenue de la Quarantaine. 4°) Du dimanche 21 mai ... Arrêté Municipal n° 2023-2112 du 2 mai 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 80ème Grand Prix Automobile de Monaco. ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
ses trois conventions annexes approuvés le 13 mars 2003, datés du 21 mars 2003, modifiés par les avenants des 3 novembre 2006, 31 mars 2008, 9 juin 2011, 1er avril 2019 et 1er avril 2022 et par tous ... Charges et ses trois conventions annexes approuvés le 13 mars 2003, datés du 21 mars 2003, modifiés par les avenants des 3 novembre 2006, 31 mars 2008, 9 juin 2011, 1er avril 2019 et 1er avril 2022 et par ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CP PARTNERS S.A.M. MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque)
francs après la notification du résultat de l’expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.  c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous ... les bénéfices des exercices ultérieurs jusqu'à extinction. TITRE VII DISSOLUTION - LIQUIDATION Art. 20. Perte des trois-quarts du capital social En cas de perte des trois-quarts du capital social, les ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CP PARTNERS S.A.M. MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
La Semaine en Principauté
, à 20 h, Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Récital Nelson Goerner » avec Nelson Goerner, piano. Au programme : Chopin ... Hanovre : « Du Baroque au Romantisme » sous la direction de Giovanni Antonini, avec Kristian Bezuidenhout, piano. Au programme : Haydn, Gluck, Mozart et Beethoven. Auditorium Rainier III Le 5 mai, à 20 h ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-222 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026.
8 septembre 2025 Vacances de la Toussaint Du mercredi 22 octobre 2025 après la classe au lundi 3 novembre 2025 au matin Fête du Prince Mercredi 19 novembre 2025 Immaculée Conception Lundi 8 ...  septembre 2025 Vacances de la Toussaint Du mercredi 22 octobre 2025 après la classe au lundi 3 novembre 2025 au matin Fête du Prince Mercredi 19 novembre 2025 Immaculée Conception Lundi 8 décembre 2025 ... Arrêté Ministériel n° 2023-222 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026. ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-221 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année scolaire 2024/2025.
Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, modifiée ; Vu l’avis émis par le Comité de l’Éducation Nationale lors de sa séance du 22 mars 2023 ... 22 ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, modifiée ; Vu l'avis émis par le Comité de l'Éducation Nationale lors de sa séance du 22 mars 2023 ... Arrêté Ministériel n° 2023-221 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année scolaire 2024/2025. ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire.
’action sociale ; 3°) de proposer au Comité financier les investissements du fonds de réserve, ainsi que le recours à ce fonds ; 4°) de statuer sur l’acceptation ou le refus des dons, legs ou versements, dont la ... fonds d'action sociale ; 3°)       de proposer au Comité financier les investissements du fonds de réserve, ainsi que le recours à ce fonds ; 4°)       de statuer sur l'acceptation ou le refus des dons ... Loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire. ...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
La Semaine en Principauté
Fondation Prince Pierre. Le 2 mai, à 20 h, Tout l’Art du Cinéma - « Le Fanfaron » de Dino Risi (1963), organisé par l’Institut Audiovisuel de Monaco en partenariat avec Dante Aligheri. Le 9 mai, à 20 h ... Prince Pierre. Le 2 mai, à 20 h, Tout l'Art du Cinéma - « Le Fanfaron » de Dino Risi (1963), organisé par l'Institut Audiovisuel de Monaco en partenariat avec Dante Aligheri. Le 9 mai, à 20 h, Monaco en ...
Journal n°8638 du 14 avril 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « S.A.M. ALFI Sustainable » - (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 2 février ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 2 février ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « S.A.M. ALFI Sustainable » - (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8638 du 14 avril 2023
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée« LANEVA » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « LANEVA »
Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 septembre ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée« LANEVA » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée ...
Journal n°8638 du 14 avril 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 16 avril, à 15 h, Les 18, 20 et 22 avril, à 20 h, Opéra de Monte-Carlo, Saison 2023 : « Il barbiere di Siviglia » de ... Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 16 avril, à 15 h, Les 18, 20 et 22 avril, à 20 h, Opéra de Monte-Carlo, Saison 2023 : « Il barbiere di Siviglia » de ...
Journal n°8637 du 7 avril 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « BRYCH EXPERTS CONSEILS » (Société Anonyme Monégasque)
-dessus. Art. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’administration, après agrément du ... définies par l'article 2 de la loi numéro 1.231 du 12 juillet 2000. Et généralement, toutes opérations mobilières, immobilières et financières se rattachant directement à l'objet ci-dessus. Art. 3. Siège ...
Journal n°8637 du 7 avril 2023
La Semaine en Principauté
avec Clothilde Huet et Johanne Teste. Le 7 avril, à 20 h 30, Le 9 avril, à 16 h 30, « Dolto » d’Éric Bu, avec Sophie Forte, Christine Gagnepain et Stéphane Giletta. Du 13 au 15 avril, à 20 h 30, Le ... .R. la Princesse de Hanovre : « Au cœur du romantisme », concert symphonique sous la direction de Christian Zacharias, piano. Au programme : Brahms et Schumann. Le 15 avril, à 20 h, Saison 22/23 de l ...
Journal n°8637 du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-203 du 4 avril 2023 portant création de 3 zones protégées au Ministère d'État, place de la Visitation.
 ; -  « Interdiction de pénétrer sans autorisation sous peine de poursuites » : taille 20 ; -  reste du texte taille 16. Art. 3. Les personnels dûment habilités au sens de l’article 18 de la loi n° 1.430, susvisée et ... relatives à la préservation de la sécurité nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 2016 ... Arrêté Ministériel n° 2023-203 du 4 avril 2023 portant création de 3 zones protégées au Ministère d'État, place de la Visitation. ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
AFRICAN QUEEN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
'en favoriser l'extension ou le développement. ». Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier. Siège : 74, boulevard d'Italie, c/o GIRAUDI INTERNATIONAL SAM à Monaco. Capital : 20 ... 'en favoriser l'extension ou le développement. ». Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier. Siège : 74, boulevard d'Italie, c/o GIRAUDI INTERNATIONAL SAM à Monaco. Capital : 20 ... S.A.R.L. ... AFRICAN QUEEN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MV SHIPBROKING » (Société Anonyme Monégasque)
termes de l’article O. 512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime, conformément à l’article O. 512-3 dudit Code : Toutes prestations de services ... société prend la dénomination de « MV SHIPBROKING ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
La Semaine en Principauté
, piano. Le 9 avril, à 18 h, Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Au cœur du romantisme », concert symphonique sous la ... , piano. Le 9 avril, à 18 h, Saison 22/23 de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Au cœur du romantisme », concert symphonique sous la ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-183 du 27 mars 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2022-262 du 20 mai 2022 fixant les montants des droits de délivrance des vignettes pour l'exploitation de véhicules de taxis étrangers, modifié.
termes « pour la période du 1er mai au 31 octobre » sont supprimés. Art. 3. Est inséré à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2022-262 du 20 mai 2022, modifié, susvisé, un deuxième alinéa, rédigé comme ... termes « pour la période du 1er mai au 31 octobre » sont supprimés. Art. 3. Est inséré à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2022-262 du 20 mai 2022, modifié, susvisé, un deuxième alinéa, rédigé comme ... Arrêté Ministériel n° 2023-183 du 27 mars 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2022-262 du 20 mai 2022 fixant les montants des droits de délivrance des vignettes pour l'exploitation de véhicules de ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-180 du 27 mars 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-789 du 16 septembre 2019 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de véhicules de location avec chauffeurs étrangers, modifié.
France devra justifier de l’obtention du label qualité visé à l’alinéa précédent. ». Art. 3. Le premier alinéa de l’article 4 de l’arrêté ministériel n° 2019‑789 du 16 septembre 2019, modifié, susvisé ... devra justifier de l'obtention du label qualité visé à l'alinéa précédent. ». Art. 3. Le premier alinéa de l'article 4 de l'arrêté ministériel n° 2019‑789 du 16 septembre 2019, modifié, susvisé, est ... Arrêté Ministériel n° 2023-180 du 27 mars 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-789 du 16 septembre 2019 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-179 du 27 mars 2023 fixant, pour l'année 2023, le nombre maximal de vignettes accordées aux exploitants de taxis étrangers, en application de l'article 45 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des motos à la demande, modifiée.
2023 est fixé à vingt (20). Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-sept mars ... 2023 est fixé à vingt (20). Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-sept mars deux ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des motos à la demande, modifiée. ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-169 du 23 mars 2023 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
’Intérieur -  Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002), -  Gestion du Dispositif d’Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015). Direction de la Sûreté ... 'Intérieur -           Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002), -           Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015). Direction de la ... Arrêté Ministériel n° 2023-169 du 23 mars 2023 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-168 du 23 mars 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 84-639 du 9 novembre 1984 portant autorisation d'exercer la profession de pédicure-podologue.
Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 ... Arrêté Ministériel n° 2023-168 du 23 mars 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 84-639 du 9 novembre 1984 portant autorisation d'exercer la profession de pédicure-podologue. ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-163 du 23 mars 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monel S.A.M. », au capital de 182.500 euros.
’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 20 mai 2022 ; Vu les articles 16 et 17 de l’Ordonnance du 5 ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 20 mai 2022 ; Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ... Arrêté Ministériel n° 2023-163 du 23 mars 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monel S.A.M. », au capital de 182.500 euros. ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-161 du 23 mars 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Office Monegasque d'Assurance et de Courtage S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. », au capital de 1.000.000 euros.
du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ; Arrêtons : Article Premier. La société anonyme monégasque dénommée « Office Monegasque d’assurance et de Courtage S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A ... Gouvernement en date du 22 mars 2023 ; Arrêtons : Article Premier. La société anonyme monégasque dénommée « Office Monegasque d'assurance et de Courtage S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. » est autorisée à se ... Arrêté Ministériel n° 2023-161 du 23 mars 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Office Monegasque d'Assurance et de Courtage S.A.M. » en ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.841 du 27 mars 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée.
véhicules terrestres à moteur ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.617 du 23 août 1961 portant application de l’Ordonnance Souveraine n° 666 du 20 juillet 1959, susvisée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7 ... véhicules terrestres à moteur ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.617 du 23 août 1961 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 666 du 20 juillet 1959, susvisée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.784 du ... Ordonnance Souveraine n° 9.841 du 27 mars 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service ...
Journal n°8635 du 24 mars 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 23 février 2023 - Lecture du 10 mars 2023
cette nationalité ; qu’il résulte notamment des articles 3-1 à 3-4 de la loi du 12 juillet 1975, issus de l’article 3 de la loi attaquée, que les emplois permanents de l’État sont occupés par des ... nationalité ; qu'il résulte notamment des articles 3-1 à 3-4 de la loi du 12 juillet 1975, issus de l'article 3 de la loi attaquée, que les emplois permanents de l'État sont occupés par des fonctionnaires ; qu ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 23 février 2023 - Lecture du 10 mars 2023 ...
Journal n°8635 du 24 mars 2023
La Semaine en Principauté
, piano. Le 9 avril, à 18 h, Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Au cœur du romantisme », concert symphonique sous la ... Life et le Capitole majestueux de A Mirror on Which to Dwell, c'est un véritable panorama sonore des États-Unis du siècle passé qui nous est donné à entendre. Le 5 avril, à 20 h, Saison 22/23 de l ...
Journal n°8635 du 24 mars 2023
Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2023.
la liste des jours chômés et payés pour 2023 (Journal de Monaco N° 8.612 du 14/10/2022). ATTENTION LES HORAIRES CHANGENT ! La semaine : de 19 h à 22 h Les week-ends : le samedi de 7 h à 22 h et le ... '> font-family:"Arial",sans-serif'> border-top:none;padding:3.4pt 1.4pt 3.4pt 0cm;height:82.5pt'> jours fériés - Circulaire n° 2022-14 du 5 octobre 2022 relative à la liste des jours chômés et payés pour ...
Journal n°8634 du 17 mars 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FEDCOM MEDIA » (Société Anonyme Monégasque)
ultérieurs jusqu’à extinction. TITRE VII DISSOLUTION - LIQUIDATION Art. 20. Perte des trois-quarts du capital social En cas de perte des trois-quarts du capital social, les administrateurs ou, à défaut ... francs après la notification du résultat de l'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous ...
Journal n°8634 du 17 mars 2023
La Semaine en Principauté
Life et le Capitole majestueux de A Mirror on Which to Dwell, c’est un véritable panorama sonore des États-Unis du siècle passé qui nous est donné à entendre. Le 5 avril, à 20 h, Saison 22/23 de l ... Life et le Capitole majestueux de A Mirror on Which to Dwell, c'est un véritable panorama sonore des États-Unis du siècle passé qui nous est donné à entendre. Le 5 avril, à 20 h, Saison 22/23 de l ...
Journal n°8633 du 10 mars 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « PROGRESSY SAM » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco. La société prend la dénomination de « PROGRESSY SAM ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de « PROGRESSY SAM ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8633 du 10 mars 2023
La Semaine en Principauté
des États-Unis du siècle passé qui nous est donné à entendre. Théâtre Princesse Grace Le 14 mars, à 20 h, « L’importance d’être constant » d’Oscar Wilde, adaptée par Pierre Arcan et mise en scène par ... du pianiste Camille Taver, Laurent Stocker lit de larges extraits de « Rimbaud et fils », livre de Pierre Michon. Théâtre des Variétés Le 10 mars, à 20 h, Festival Printemps des Arts de Monte ...
Journal n°8633 du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.798 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
’un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 qui Nous a été communiquée par ... Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 qui Nous a été communiquée par Notre ... Ordonnance Souveraine n° 9.798 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8633 du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.799 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre Ordonnance n° 9.143 du 9 mars 2022 portant nomination d’un Chef de Bureau à la Direction ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre Ordonnance n° 9.143 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau à la Direction des ... Ordonnance Souveraine n° 9.799 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8632 du 3 mars 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
association, dont le siège est situé au Monaco Business Center « Le Coronado », 20, avenue de Fontvieille, à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet : « De diffuser toutes informations ... association, dont le siège est situé au Monaco Business Center « Le Coronado », 20, avenue de Fontvieille, à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet : « De diffuser toutes informations ...
Journal n°8632 du 3 mars 2023
SYNERGIE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 25, avenue Albert II - Centre Commercial de Fontvieille - lot n° 288 - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
exemplaire du procès-verbal desdites décisions a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2023. Monaco, le 3 mars 2023. ... exemplaire du procès-verbal desdites décisions a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2023. Monaco, le 3 mars 2023. ... SYNERGIE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 25, avenue Albert II - Centre Commercial de Fontvieille - lot n° 288 - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°8632 du 3 mars 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Y.CO 2 S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
- LIQUIDATION Art. 20. Perte des trois-quarts du capital social En cas de perte des trois-quarts du capital social, les administrateurs ou, à défaut, les Commissaires aux Comptes, sont tenus de provoquer la ... francs après la notification du résultat de l'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Y.CO 2 S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8632 du 3 mars 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Robuchon Group Services » (Société Anonyme Monégasque)
- LIQUIDATION Art. 20. Perte des trois-quarts du capital social En cas de perte des trois-quarts du capital social, les administrateurs ou, à défaut, les Commissaires aux Comptes, sont tenus de provoquer la ... francs après la notification du résultat de l'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous ...
Journal n°8632 du 3 mars 2023
La Semaine en Principauté
, à 14 h, Conférence « L’Homme cérébral » autour du thème « fiction ou réalité ». Musée Océanographique Le 9 mars, à 20 h, Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo - Récital de piano par Michel ... 'Amérique », ciné-concert singulier qui suit les traces des surréalistes français et s'aventure outre-Atlantique avec les pionniers du cinéma d'animation expérimental. Le 16 mars, à 20 h, Concert « Hommage à Renato ...
Journal n°8632 du 3 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-115 du 23 février 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des 6ème Monaco E-Prix et 80ème Grand Prix Automobile de Monaco.
. 2°) Du lundi 6 mars au dimanche 18 juin 2023, le stationnement des véhicules est interdit : -  sur la route de la Piscine en totalité ; -  sur la Darse Sud. 3°) Du lundi 6 mars au vendredi 23 juin ... 20 ... . 2°)       Du lundi 6 mars au dimanche 18 juin 2023, le stationnement des véhicules est interdit : -           sur la route de la Piscine en totalité ; -           sur la Darse Sud. 3°)       Du lundi ... Arrêté Ministériel n° 2023-115 du 23 février 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des ...
Journal n°8632 du 3 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-109 du 23 février 2023 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention de Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ; Vu l ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention de Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ; Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2023-109 du 23 février 2023 portant fixation du prix de vente des produits du tabac. ...
Journal n°8631 du 24 février 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Église Saint-Charles Le 16 mars, à 20 h, Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo - Concert de Thomas Ospital, titulaire du grand-orgue de l’église Saint ... Manifestations et spectacles divers Église Saint-Charles Le 16 mars, à 20 h, Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo - Concert de Thomas Ospital, titulaire du grand-orgue de l'église Saint ...

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Version 2018.11.07.14