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Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Étude de Me Henry REY-Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro-Monaco - « S.A.M. MONACO ETUDES INGENIERIE » en abrégé « M.E.I. » (Société Anonyme Monégasque)
sociale
L’année sociale commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et ... trente-et-un décembre.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la société, y compris tous amortissements et ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-71 du 29 janvier 2020 relatif aux fonds de capital risque.
suivi et à la cession des participations.
17) les modalités de distribution des revenus et des plus-values réalisées
18) les modalités de distribution des produits de cession d'actifs
19) les modalités d ... distribution des revenus et des plus-values réalisées
18) les modalités de distribution des produits de cession d'actifs
19) les modalités d'information des porteurs en cas de modification du fonds, ainsi que ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MM Monaco » (Société Anonyme Monégasque)
constitution définitive de la société jusqu'au trente-et-un décembre deux mille vingt-et-un.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et ... comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente-et-un décembre deux mille vingt-et-un.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « HYDRO-SOLAR » (Société Anonyme Monégasque)
2020.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 juin 2020 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... 2020.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 juin 2020 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. MONACO PARQUET » (Société Anonyme Monégasque)
.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 février 2021 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... .
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 février 2021 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SPINNAKER CAPITAL (MONACO) SAM » (Société Anonyme Monégasque)
2019.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 mars 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... 2019.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 mars 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MIKARE CAPITAL » (Société Anonyme Monégasque)
période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente-et-un décembre deux mille dix-neuf.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction ... comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente-et-un décembre deux mille dix-neuf.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MONACO MOBILIER SERVICE » (Société Anonyme Monégasque)
par celui du 24 février 2022.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 4 décembre 2020, modifié par actes des 17 juin et 19 octobre 2021, par Maître Henry REY, Notaire soussigné, les associés de la ... par celui du 24 février 2022.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 4 décembre 2020, modifié par actes des 17 juin et 19 octobre 2021, par Maître Henry REY, Notaire soussigné, les associés de la ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « A.L.F.A. – MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
2020.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 décembre 2019, par Maître Henry REY, Notaire soussigné, les associés de la société en commandite simple dénommée « S.C.S Jean Pierre CAMPANA et Cie ... 2020.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 décembre 2019, par Maître Henry REY, Notaire soussigné, les associés de la société en commandite simple dénommée « S.C.S Jean Pierre CAMPANA et Cie ...
Journal n°8491
du 19 juin 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Giorgio Armani Monaco SAM » (Société Anonyme Monégasque)
constitution définitive de la société jusqu'au trente-et-un décembre deux mille vingt.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres ... comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente-et-un décembre deux mille vingt.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « LIOR CAPITAL » (Société Anonyme Monégasque)
2020.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 juin 2020 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... 2020.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 juin 2020 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « GLTM Multi Family Office » - en abrégé « GLTM M.F.O. » - (Société Anonyme Monégasque)
la société.
Art. 19.
Dissolution - Liquidation
À l’expiration de la société ou en cas de dissolution anticipée, l’assemblée générale règle, sur la proposition du Conseil d’administration, le mode de ... la société.
Art. 19.
Dissolution - Liquidation
À l'expiration de la société ou en cas de dissolution anticipée, l'assemblée générale règle, sur la proposition du Conseil d'administration, le mode de ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
l’année sociale considérée.
Art. 16.
La déclaration prévue à l’article 19 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, modifiée, susvisée, est adressée, à la diligence du Président de la personne morale ... 'article 19 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, modifiée, susvisée, est adressée, à la diligence du Président de la personne morale, au Secrétariat Général du Gouvernement.
Art. 17.
La demande d'agrément d ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.116 du 21 septembre 2023 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962 portant application de la loi n° 721 du 27 décembre 1961 instituant un répertoire du commerce et de l'industrie, modifiée.
, un chapitre II rédigé comme suit :
« Chapitre II - De la publicité du répertoire du commerce et de l’industrie
Article 10 : En application de l’article 19 de la loi n° 721 du 27 décembre 1961 ... , un chapitre II rédigé comme suit :
« Chapitre II - De la publicité du répertoire du commerce et de l'industrie
Article 10 : En application de l'article 19 de la loi n° 721 du 27 décembre 1961, modifiée ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « PATERN Multi Family Office » en abrégé « PATERN M.F.O. » (Société Anonyme Monégasque)
d’une assemblée générale extraordinaire, à l’effet de se prononcer sur la question de savoir s’il y a lieu de dissoudre la société.
Art. 19.
Dissolution - Liquidation
À l’expiration de la société ... 'une assemblée générale extraordinaire, à l'effet de se prononcer sur la question de savoir s'il y a lieu de dissoudre la société.
Art. 19.
Dissolution - Liquidation
À l'expiration de la société ou en cas de ...