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Journal n°8379
du 27 avril 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « INEOS MONACO LIMITED » (Société Anonyme Monégasque)
premier exercice comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente-et-un décembre deux mille dix-huit.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets ... écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente-et-un décembre deux mille dix-huit.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - Transformation de la Société À Responsabilité Limitée dénommée « GLOBAL PRODUCTS SOLUTIONS » en Société Anonyme Monégasque dénommée « GLOBAL PRODUCTS SOLUTIONS »
'État de la Principauté de Monaco, en date du 14 février 2018 :
I.- Aux termes d'un acte reçu en brevet, le 19 octobre 2017, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, il a été procédé à la ... 'État de la Principauté de Monaco, en date du 14 février 2018 :
I.- Aux termes d'un acte reçu en brevet, le 19 octobre 2017, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, il a été procédé à la ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONACO RECYCLING » (Société Anonyme Monégasque)
2018.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 janvier 2018 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... 2018.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 janvier 2018 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco « PRIME CAP SAM » (Société Anonyme Monégasque)
générale extraordinaire, à l'effet de se prononcer sur la question de savoir s'il y a lieu de dissoudre la société.
Art. 19.
Dissolution - liquidation
A l'expiration de la société ou en cas de dissolution ... la société.
Art. 19.
Dissolution - liquidation
A l'expiration de la société ou en cas de dissolution anticipée, l'assemblée générale règle, sur la proposition du Conseil d'Administration, le mode de ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Etude Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco « HAWK MANAGEMENT (MONACO) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la société, y compris tous amortissements et provisions, constituent les ... société jusqu'au trente-et-un décembre deux mil
dix-sept.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la société, y ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. HUBLOT MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
constitution définitive de la société jusqu'au trente-et-un décembre deux mille dix-huit.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres ... -et-un décembre deux mille dix-huit.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la société, y compris tous amortissements et ...
Journal n°7475
du 29 décembre 2000
Loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
. 19.
Lors du renouvellement du contrat de location, le bailleur propose au locataire un loyer dans les conditions de forme et de délai prévues à l'article 11. La notification mentionne la liste des ... présentant des prestations équivalentes.
La liste des références ayant servi à déterminer le loyer est portée à la connaissance du locataire avant la conclusion du contrat de location.
Art. 19 ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « PORTUNES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
premier exercice comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente-et-un décembre deux mille dix-sept.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets ... comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente-et-un décembre deux mille dix-sept.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-170 du 23 mars 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2010-277 du 7 juin 2010 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Somalie.
Gouvernement fédéral de transition et, le 19 juillet 2009, ils ont pris d'assaut et fermé les antennes locales du Bureau des Nations unies pour les services d'appui aux projets, du Département de la sûreté et de ... également revendiqué le meurtre de responsables du Gouvernement fédéral de transition et, le 19 juillet 2009, ils ont pris d'assaut et fermé les antennes locales du Bureau des Nations unies pour les services ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « OCEAN VIEW MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
2017.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 décembre 2016, par Maître Henry REY, Notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée « OCEAN VIEW MONACO », au ... 2017.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 décembre 2016, par Maître Henry REY, Notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée « OCEAN VIEW MONACO », au ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « Ital Passion » (Société Anonyme Monégasque)
termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 décembre 2016, par Maître Henry REY, Notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée « Ital Passion » au capital de 100.000 euros ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 décembre 2016, par Maître Henry REY, Notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée « Ital Passion » au capital de 100.000 euros ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « TYNDARIS » (Société Anonyme Monégasque)
les pouvoirs des assemblées, non déterminées par les dispositions ci-dessus.
TITRE VI
Année sociale - répartition des bénéfices
Art. 19.
Année sociale
L'année sociale commence le premier janvier et ... pouvoirs des assemblées, non déterminées par les dispositions ci-dessus.
TITRE VI
Année sociale - répartition des bénéfices
Art. 19.
Année sociale
L'année sociale commence le premier janvier et finit le ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MVE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
termes d’un acte reçu, en brevet, le 19 octobre 2021, par Maître Henry REY, Notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée « MVE MONACO VIDEO ELECTRIQUE S.A.R.L. », au ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 19 octobre 2021, par Maître Henry REY, Notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée « MVE MONACO VIDEO ELECTRIQUE S.A.R.L. », au ...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. SMIN » (Société Anonyme Monégasque)
-dessus.
TITRE VI
ANNÉE SOCIALE - RÉPARTITION DES BÉNÉFICES
Art. 18.
Année sociale
L’année sociale commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les ... 'année sociale commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « XtensiveB » (Société Anonyme Monégasque)
finit le trente-et-un décembre.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la société, y compris tous amortissements ... 'année sociale commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la ...