Rechercher un journal, un article
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Avis de vacance n° 2003-120 d'un poste d'Aide au foyer au
Service d'Actions Sociales et de Loisirs.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Aide au foyer est vacant au Service d'Actions Sociales et de Loisirs.
Les candidats à cet emploi devront remplir les conditions suivantes :
- être âgé de pl...
Les candidats à cet emploi devront remplir les conditions suivantes :
- être âgé de pl...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-568 du 10 novembre 2003 portant modification de
l'arrêté ministériel n° 2003-124 du 12 février 2003 relatif
à l'étiquetage des produits cosmétiques.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-124 du 12 février 2003 relatif à l'étiquetage des produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-56...
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-124 du 12 février 2003 relatif à l'étiquetage des produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-56...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Avis de vacance n° 2003-121 d'un poste d'Aide au foyer
au Service d'Actions Sociales et de Loisirs.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Aide au foyer est vacant au Service d'Actions Sociales et de Loisirs.
Les candidats à cet emploi devront remplir les conditions suivantes :
- être âgé de pl...
Les candidats à cet emploi devront remplir les conditions suivantes :
- être âgé de pl...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-569 du 10 novembre 2003 portant modification de l'annexe à l'arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques...
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 29 novembre, à 21 h,
et le 30 novembre, à 15 h,
"Une aspirine pour deux" de Woody Allen, avec les Arthurs.
du 4 au 6 décembre, à 21 h,
et le 7 décembre, à 15 h,
"Shakespeare le défi !" avec Patrick Mazet, Gil Gallio...
jusqu'au 29 novembre, à 21 h,
et le 30 novembre, à 15 h,
"Une aspirine pour deux" de Woody Allen, avec les Arthurs.
du 4 au 6 décembre, à 21 h,
et le 7 décembre, à 15 h,
"Shakespeare le défi !" avec Patrick Mazet, Gil Gallio...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-570 du 10 novembre 2003 portant modification de l'annexe à l'arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en deho...
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en deho...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-571 du 10 novembre 2003 portant modification de l'annexe à l'arrêté ministériel n° 2003-129 du 12 février 2003 fixant la liste des filtres ultraviolets que peuvent contenir les produits cosmétiques.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-129 du 12 février 2003 fixant la liste des filtres ultraviolets que peuvent contenir les produits cosmétiques ;
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-129 du 12 février 2003 fixant la liste des filtres ultraviolets que peuvent contenir les produits cosmétiques ;
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
GREFFE GENERAL
Extrait
Les créanciers de la cessation des paiements de Thierry NARDONE exerçant le commerce sous l'enseigne "ADVANTAGE LIMOUSINE" sont avisés du dépôt au Greffe Général de l'état des créances.
Il est rappelé qu'aux termes de l'article 470 du code de commerce, dans les 15 jours de la public...
Il est rappelé qu'aux termes de l'article 470 du code de commerce, dans les 15 jours de la public...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-572 du 10 novembre 2003 réglementant l'utilisation de substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques dans les produits cosmétiques
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 octobre 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'ut...
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 octobre 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'ut...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
GREFFE GENERAL
Extrait
Les créanciers de la liquidation des biens de Giovanni SPIGA ayant exercé le commerce sous l'enseigne "La Colomba" sont avisés du dépôt au Greffe Général de l'état des créances.
Il est rappelé qu'aux termes de l'article 470 du code de commerce, dans les 15 jours de la publication au...
Il est rappelé qu'aux termes de l'article 470 du code de commerce, dans les 15 jours de la publication au...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-573 du 10 novembre 2003 interdisant la fabrication,
l'importation, l'exportation, la distribution en gros, le conditionnement, la mise
sur le marché à titre gratuit ou onéreux, la détention en vue de la vente ou la
distribution à titre gratuit ou onéreux et l'utilisation de produits cosmétiques
contenant certains éthers de glycol.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 octobre 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La f...
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 octobre 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La f...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
GREFFE GENERAL
Extrait
Par procès-verbal en date de ce jour, Mme Brigitte GAMBARINI, Premier Vice-Président du Tribunal, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la société en commandite simple GERARD ET CIE "AMBULANCES DE MONACO", de sa gérante commanditée Sophie GERARD, exerçant par ailleurs le commerce à Mona...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-574 du 10 novembre 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 97-215 du 23 avril 1997 relatif aux analyses biologiques et tests de dépistage des maladies transmissibles effectués sur les prélèvements de sang et de ses composants.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-215 du 23 avril 1997 relatif aux analyses biologiques et t...
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-215 du 23 avril 1997 relatif aux analyses biologiques et t...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
GREFFE GENERAL
Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Brigitte GAMBARINI, Premier Vice-Président au Tribunal de Première Instance, Juge-Commissaire de la cessation des paiements de Suzanne RIJSSENBEEK, a renvoyé ladite Suzanne RIJSSENBEEK devant le Tribunal pour être statué sur la solution à donner à la procédu...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-575 du 10 novembre 2003 définissant les principes de bonnes pratiques dont doit se doter le centre agréé de transfusion sanguine
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-205 du 23 avril 1997 relatif aux règles d'hémovigilance ;...
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-205 du 23 avril 1997 relatif aux règles d'hémovigilance ;...
Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14