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Journal n°8033
du 9 septembre 2011
Récépissé de déclaration d’une association
association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Garfid & Partner Sarl, 33, boulevard Princesse Charlotte, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«de permettre à ses membres de participer à ... association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Garfid & Partner Sarl, 33, boulevard Princesse Charlotte, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«de permettre à ses membres de participer à ...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-340 du 8 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Comité d’Organisation du Challenge Prince Rainier III»
par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-402 du 2 août 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Gymnastique»
mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le deux août deux mille dix ... mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le deux août deux mille dix ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2207 du 28 juillet 2010 portant fixation des tarifs 2011 de l’Affichage et Publicité gérés par la Commune
2010 de l’Affichage et de la Publicité gérés par la Commune ;
Vu la délibération du Conseil Communal du 22 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
A compter du 1er janvier 2011, les tarifs du Service ... 2010 de l’Affichage et de la Publicité gérés par la Commune ;
Vu la délibération du Conseil Communal du 22 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
A compter du 1er janvier 2011, les tarifs du Service ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2208 du 28 juillet 2010 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementés par des appareils de type «horodateurs» sur les voies publiques
appareils de type «horodateurs» sur les voies publiques ;
Vu la délibération du Conseil Communal du 22 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
A compter du 1er janvier 2011, le montant de la redevance à ... appareils de type «horodateurs» sur les voies publiques ;
Vu la délibération du Conseil Communal du 22 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
A compter du 1er janvier 2011, le montant de la redevance à ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2210 du 28 juillet 2010 portant fixation des droits d’introduction des viandes pour l’année 2011
dispositions de l’arrêté municipal n° 2009-2127 du 30 juillet 2009 seront et demeureront abrogées à partir du 1er janvier 2011.
Art. 3.
M. le Receveur Municipal et M. l’Inspecteur-Chef-Capitaine de la Police ... dispositions de l’arrêté municipal n° 2009-2127 du 30 juillet 2009 seront et demeureront abrogées à partir du 1er janvier 2011.
Art. 3.
M. le Receveur Municipal et M. l’Inspecteur-Chef-Capitaine de la Police ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-398 du 26 juillet 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-44 du 22 janvier 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Marie-Pierre Formia ... établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-44 du 22 janvier 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Marie-Pierre Formia ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATION AUX STATUTS «Société d’Investissements Immobiliers d’Ostende»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monte-Carlo
siège 11, avenue d’Ostende, à Monte-Carlo ont décidé d’augmenter le capital social de la somme de 83.310 euros, pour le porter de 2.967.370 euros à celle de 3.050.680 euros, et de modifier l’article 7 des ... siège 11, avenue d’Ostende, à Monte-Carlo ont décidé d’augmenter le capital social de la somme de 83.310 euros, pour le porter de 2.967.370 euros à celle de 3.050.680 euros, et de modifier l’article 7 des ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-326 du 1er juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Tennis Club de Monaco»
survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le premier juillet deux mille dix.
Le ... survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le premier juillet deux mille dix.
Le ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-327 du 1er juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Jeune Chambre Economique de Monaco»
’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le premier juillet ... ’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le premier juillet ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-328 du 1er juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Académie de Self-Défense de Monaco»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-290 du 14 juin 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 315 du 28 novembre 2005 portant nomination et titularisation d’une Hôtesse à la Direction du ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 315 du 28 novembre 2005 portant nomination et titularisation d’une Hôtesse à la Direction du ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2010
25 juin - 2 juillet
Pharmacie de l’Annonciade - 24, boulevard d’Italie
2 juillet - 9 juillet
Pharmacie Ferry - 1, rue Grimaldi
9 juillet - 16 juillet
Pharmacie de Fontvieille - 25, avenue ...
25 juin - 2 juillet
Pharmacie de l’Annonciade - 24, boulevard d’Italie
2 juillet - 9 juillet
Pharmacie Ferry - 1, rue Grimaldi
9 juillet - 16 juillet
Pharmacie de Fontvieille - 25, avenue ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE S.A.R.L. CONSULTING & PARTNERS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant actes sous seing privé en date des 1er mars 2010 et 22 avril 2010, enregistrés à Monaco les 3 mars 2010 et 28 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant actes sous seing privé en date des 1er mars 2010 et 22 avril 2010, enregistrés à Monaco les 3 mars 2010 et 28 ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
TIK N’TAK ORGANISATION
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 décembre 2011, enregistré à Monaco le 5 janvier 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 décembre 2011, enregistré à Monaco le 5 janvier 2012 ...