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Journal n°8120 du 10 mai 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - BCO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 février 2013, enregistré à Monaco le 26 février 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 février 2013, enregistré à Monaco le 26 février 2013 ...
Journal n°8120 du 10 mai 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - BC TRADING
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 janvier 2013, enregistré à Monaco le 25 janvier 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 janvier 2013, enregistré à Monaco le 25 janvier 2013 ...
Journal n°8122 du 24 mai 2013
DISSOLUTION ANTICIPEE - «BEACON S.A.M.» Société en Liquidation (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’CONOR a accepté les fonctions à lui confiées. c) De fixer le siège de la liquidation au 6, avenue de la Madone, à Monaco. II.- L’original du procès-verbal de ladite assemblée du 17 décembre 2012 a été déposé, au ... ’CONOR a accepté les fonctions à lui confiées. c) De fixer le siège de la liquidation au 6, avenue de la Madone, à Monaco. II.- L’original du procès-verbal de ladite assemblée du 17 décembre 2012 a été déposé, au ...
Journal n°8129 du 12 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-325 du 4 juillet 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 juillet 2013 ; Arrêtons : Article Premier. Mme Damira BROK, épouse BOTTIN, Attaché à la Direction du Tourisme et des Congrès, est maintenue ... la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 juillet 2013 ; Arrêtons : Article Premier. Mme Damira BROK, épouse BOTTIN, Attaché à la Direction du Tourisme et des Congrès, est maintenue ...
Journal n°8129 du 12 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-327 du 8 juillet 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ; Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ; Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ...
Journal n°8129 du 12 juillet 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
’ordre Militaire et Hospitalier de Saint-Lazare de Jérusalem » en abrégé « OSLJ-Monaco ». Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o M. Jean-Pierre CAMPANA, 45, avenue de Grande-Bretagne, par décision ... ’ordre Militaire et Hospitalier de Saint-Lazare de Jérusalem » en abrégé « OSLJ-Monaco ». Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o M. Jean-Pierre CAMPANA, 45, avenue de Grande-Bretagne, par décision ...
Journal n°8129 du 12 juillet 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat récépissé de la déclaration reçue le 19 juin 2013 de l’association dénommée « Rain Catcher Monaco ». Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat récépissé de la déclaration reçue le 19 juin 2013 de l’association dénommée « Rain Catcher Monaco ». Cette association, dont le ...
Journal n°8035 du 23 septembre 2011
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 août 2011 de l’association dénommée «Association Pagani-Elia». Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 août 2011 de l’association dénommée «Association Pagani-Elia». Cette ...
Journal n°8036 du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-529 du 26 septembre 2011 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Taurus Invest S.A.M.» au capital de 150.000 E.
mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à ... mars 1895, modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à ...
Journal n°8028 du 5 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-420 du 28 juillet 2011 portant agrément de l’association dénommée «Scrabble Club de Monaco»
mois de sa survenance. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-huit juillet deux ... mois de sa survenance. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-huit juillet deux ...
Journal n°8029 du 12 août 2011
Extension de l’Accord relatif à l’indemnité Nourriture passé entre l’Association de l’Industrie Hôtelière Monégasque et les Syndicats des Hôtels Cafés Restaurants de Monaco et des Cuisiniers et Pâtissiers de Monaco
les dispositions et à réglementer les difficultés d’application de l’article 20 de la Convention Collective de l’Industrie Hôtelière étendue par arrêté ministériel n° 68-367 du 22 novembre 1968. Le ... les dispositions et à réglementer les difficultés d’application de l’article 20 de la Convention Collective de l’Industrie Hôtelière étendue par arrêté ministériel n° 68-367 du 22 novembre 1968. Le ...
Journal n°8028 du 5 août 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. «MOV’IN»
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Suivant acte sous seing privé en date du 3 mai 2011, enregistré à Monaco le 5 mai 2011, il a été constitué une société à ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Suivant acte sous seing privé en date du 3 mai 2011, enregistré à Monaco le 5 mai 2011, il a été constitué une société à ...
Journal n°8028 du 5 août 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. «H & H INTERNATIONAL»
expédition desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 22 juillet 2011. Monaco, le 5 août 2011. ... expédition desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 22 juillet 2011. Monaco, le 5 août 2011. ...
Journal n°8029 du 12 août 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. ROSEMONT CONSULTING
l’obtention des autorisations administratives. La société est gérée et administrée par Mme Cécile ACOLAS demeurant à Montauroux (83), 22, rue des Fustières, associée, avec les pouvoirs prévus aux ... l’obtention des autorisations administratives. La société est gérée et administrée par Mme Cécile ACOLAS demeurant à Montauroux (83), 22, rue des Fustières, associée, avec les pouvoirs prévus aux ...
Journal n°8029 du 12 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-453 du 4 août 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Battaglia ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 août 2011; Arrêtons : Article Premier. Mlle Karine Battaglia, Hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès, est maintenue ... Battaglia ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 août 2011; Arrêtons : Article Premier. Mlle Karine Battaglia, Hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès, est maintenue ...

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Version 2018.11.07.14