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Journal n°7961
du 23 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.720 du 20 avril 2010 portant naturalisation monégasque
du 22 décembre 2008 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mademoiselle Jessica, Sandy Sprile, née le 6 mars 1986 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de ... 3 ... du 22 décembre 2008 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mademoiselle Jessica, Sandy Sprile, née le 6 mars 1986 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-185 du 7 avril 2010 portant agrément de l’association dénommée «Club Bouliste Monégasque»
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le sept avril deux mille dix.
Le Ministre d’Etat,
M ... . 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le sept avril deux mille dix.
Le Ministre d’Etat,
M ...
Journal n°7964
du 14 mai 2010
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 12 avril 2010 de l’association dénommée «Eglise Evangélique de Christ Le Roc ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 12 avril 2010 de l’association dénommée «Eglise Evangélique de Christ Le Roc ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procèdera le 22 juin 2010 à la mise en vente des timbres suivants :
0,75 € - 10 ans du Grimaldi Forum Monaco
0,87 € - 1ers Jeux Olympiques de la Jeunesse ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procèdera le 22 juin 2010 à la mise en vente des timbres suivants :
0,75 € - 10 ans du Grimaldi Forum Monaco
0,87 € - 1ers Jeux Olympiques de la Jeunesse ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.722 du 27 avril 2010 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
.679 du 22 mars 2009 relative à la taxe sur la valeur ajoutée et notamment le 12° de son article 2 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 avril 2010 qui Nous a été communiquée par ... .679 du 22 mars 2009 relative à la taxe sur la valeur ajoutée et notamment le 12° de son article 2 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 avril 2010 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-225 du 30 avril 2010 portant agrément de l’association dénommée «Association Nationale Monégasque des Amis de l’Enfance, en abrégé AMADE-Monaco»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
«BRAEMAR SEASCOPE» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
«BRAEMAR SEASCOPE», au capital de 150.000 euros, avec siège à Monaco, Le Shangri-La, 11, boulevard Albert 1er, reçus en brevet, suivant deux actes des 25 novembre et 22 décembre 2009 par le notaire soussigné ... «BRAEMAR SEASCOPE», au capital de 150.000 euros, avec siège à Monaco, Le Shangri-La, 11, boulevard Albert 1er, reçus en brevet, suivant deux actes des 25 novembre et 22 décembre 2009 par le notaire soussigné ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “L’ATELIER S.A.R.L.”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte du 16 décembre 2009, complété par acte du 22 avril 2010, reçus par le notaire soussigné, il a été constitué ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte du 16 décembre 2009, complété par acte du 22 avril 2010, reçus par le notaire soussigné, il a été constitué ...
Journal n°7965
du 21 mai 2010
DISSOLUTION ANTICIPEE “S.A. PIAGET MONTE-CARLO” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 12 mai 2010 il a été constaté :
- qu’aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 22 avril 2010, la société anonyme monégasque “S.A. PIAGET ... I. - Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 12 mai 2010 il a été constaté :
- qu’aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 22 avril 2010, la société anonyme monégasque “S.A. PIAGET ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-261 du 19 mai 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
établissements d’enseignement ;
Vu la requête de Mme Valérie Augier en date du 22 février 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 mai 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Valérie ... établissements d’enseignement ;
Vu la requête de Mme Valérie Augier en date du 22 février 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 mai 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Valérie ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 3 novembre 2010 de l’association dénommée «Wind Our Future».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 3 novembre 2010 de l’association dénommée «Wind Our Future».
Cette association ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.048 du 23 décembre 2010 portant nomination d’un Chargé de Missions auprès du Ministre d’Etat
les Relations Extérieures et pour les Affaires Economiques et Financières Internationales ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2010 qui Nous a été communiquée par ... 3 ... les Relations Extérieures et pour les Affaires Economiques et Financières Internationales ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2010 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-640 du 24 décembre 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.048 du 23 décembre 2010 portant nomination d’un Chargé de Missions auprès du Ministre d ... 9 ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.048 du 23 décembre 2010 portant nomination d’un Chargé de Missions auprès du Ministre d ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-6 du 6 janvier 2011 portant confirmation de l’autorisation et de l’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Cambridge Strategy (Asset Management) Monaco S.A.M.», au capital de 450.000 €
Strategy (Asset Management) Monaco S.A.M.»;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation susvisée ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés ... Strategy (Asset Management) Monaco S.A.M.»;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en formation susvisée ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Constitution d’une Société à Responsabilité Limitée -
S.A.R.L. EDEN MONACO
prévus aux statuts sociaux.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2010.
Monaco, le 31 ... prévus aux statuts sociaux.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2010.
Monaco, le 31 ...