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Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-2 du 7 janvier 2010 autorisant un médecin à pratiquer son art au Centre d’Hémodialyse Privé de Monaco
à exercer effectivement ses activités ;
Vu la convention signée entre le Centre Hospitalier Princesse Grace et le Centre d’Hémodialyse Privé de Monaco le 3 avril 2006 ;
Vu l’avis émis par l ... à exercer effectivement ses activités ;
Vu la convention signée entre le Centre Hospitalier Princesse Grace et le Centre d’Hémodialyse Privé de Monaco le 3 avril 2006 ;
Vu l’avis émis par l ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-5 du 7 janvier 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «FNAC Monaco», au capital de 2.850.000 €
11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le sept janvier ... 9 ... 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le sept janvier ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
“GASLOG MONACO” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée “GASLOG MONACO”, au capital de 150.000 € et avec siège social 7, rue du Gabian, à Monaco, reçus, en brevet, par Me Henry REY, le 6 août 2009, et déposés au rang de ses minutes par acte en date du 12 ... dénommée “GASLOG MONACO”, au capital de 150.000 € et avec siège social 7, rue du Gabian, à Monaco, reçus, en brevet, par Me Henry REY, le 6 août 2009, et déposés au rang de ses minutes par acte en date du 12 ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «OLOZIM» S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date du 4 décembre 2009, enregistré à Monaco le 10 décembre 2009, il a été constitué ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date du 4 décembre 2009, enregistré à Monaco le 10 décembre 2009, il a été constitué ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
AVIS - CREDIT FONCIER DE MONACO
11, boulevard Albert 1er - Monaco
fils, M. Fabien DEPLANCHE reprenne ladite activité en créant une entreprise individuelle en société à responsabilités limitée, dont la dénomination commerciale est «DEPLANCHE IMMOBILIER SARL» selon ... fils, M. Fabien DEPLANCHE reprenne ladite activité en créant une entreprise individuelle en société à responsabilités limitée, dont la dénomination commerciale est «DEPLANCHE IMMOBILIER SARL» selon ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 14 décembre 2009 de l’association dénommée «Rendez-Vous de Septembre».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 14 décembre 2009 de l’association dénommée «Rendez-Vous de Septembre».
Cette ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-142 du 18 mars 2010 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Parachute Team»
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-huit mars deux mille dix.
Le Ministre d’Etat,
J ... . 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-huit mars deux mille dix.
Le Ministre d’Etat,
J ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-161 du 25 mars 2010 portant agrément de l’association dénommée «Athena»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de déclaration datée du 10 septembre 2009 reçue le 5 octobre 2009 de l’association dont la dénomination ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de déclaration datée du 10 septembre 2009 reçue le 5 octobre 2009 de l’association dont la dénomination ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
«S.A.R.L. LAFAYETTE MONACO»
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 juillet 2009, il a été constitué une société à responsabilité ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 juillet 2009, il a été constitué une société à responsabilité ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
SCS Jean-Marc PERILLO & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 68.850 euros
Siège social : 4, rue Paradis - Monaco
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 octobre 2009 enregistré à Monaco le 22 octobre 2009, F° /Bd 46 R, case 2, il a été procédé à la transformation de la société en commandite simple ... Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 octobre 2009 enregistré à Monaco le 22 octobre 2009, F° /Bd 46 R, case 2, il a été procédé à la transformation de la société en commandite simple ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
AVIS
Etude de Me Franck MICHEL
Avocat-défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
19, boulevard des Moulins - Monaco
D’ANGELO, né le 22 septembre 1962 à Lugano (Suisse), de nationalité italienne, serrurier, demeurant et domiciliés ensemble 15, avenue des Papalins à Monaco, ont sollicité que le Tribunal de Première ... D’ANGELO, né le 22 septembre 1962 à Lugano (Suisse), de nationalité italienne, serrurier, demeurant et domiciliés ensemble 15, avenue des Papalins à Monaco, ont sollicité que le Tribunal de Première ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.450 du 6 novembre 2009 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie)
nomination prend effet à compter du 22 janvier 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... nomination prend effet à compter du 22 janvier 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 26 octobre 2009 de l’association dénommée «Union de la presse francophone - Section ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 26 octobre 2009 de l’association dénommée «Union de la presse francophone - Section ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3199 du 12 novembre 2009 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-46 du 24 octobre 1990 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-24 du 22 février 2000 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-46 du 24 octobre 1990 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-24 du 22 février 2000 ...