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Journal n°8129
du 12 juillet 2013
MODIFICATION AUX STATUTS - MONACO SAILS
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
prestations de services et promotionnelles s’y rapportant, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir ... prestations de services et promotionnelles s’y rapportant, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.581 du 3 octobre 2017 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945 relative aux droits et devoirs des agents des services fiscaux, modifiée.
Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48/CE, sont tenues de communiquer, à toute réquisition, aux agents de la Direction des Services Fiscaux ayant au ... Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48/CE, sont tenues de communiquer, à toute réquisition, aux agents de la Direction des Services Fiscaux ayant au ...
Journal n°7567
du 4 octobre 2002
Modification aux Statuts - "COMPAGNIE GENERALE D'EDITION"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 14 février 2002, les actionnaires de la société anonyme monégasque "COMPAGNIE GENERALE D'EDITION", ayant son siège 1, avenue Henry Dunant, à ... I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 14 février 2002, les actionnaires de la société anonyme monégasque "COMPAGNIE GENERALE D'EDITION", ayant son siège 1, avenue Henry Dunant, à ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Loi n° 1.499 du 1er décembre 2020 portant modification de l'article 417 du Code pénal.
, sans pouvoir prouver la vérité des faits diffamatoires conformément aux dispositions législatives relatives à la liberté d'expression publique, auront commis une diffamation non publique. ».
Le chiffre 6 ... , sans pouvoir prouver la vérité des faits diffamatoires conformément aux dispositions législatives relatives à la liberté d'expression publique, auront commis une diffamation non publique. ».
Le chiffre 6 ... Loi n° 1.499 du 1er décembre 2020 portant modification de l'article 417 du Code pénal. ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Avis de recrutement n° 2005-152 d'une Infirmière pour l'Inspection dentaire
à l'Inspection Médicale des Scolaires et des Sportifs.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière pour l'Inspection dentaire à l'Inspection Médicale des Scolaires et ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière pour l'Inspection dentaire à l'Inspection Médicale des Scolaires et ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-181 d'une Infirmière pour l'Inspection dentaire
à l'Inspection Médicale des Scolaires et des Sportifs.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière dentaire à l'Inspection Médicale des Scolaires et des Sportifs, du 12 ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière dentaire à l'Inspection Médicale des Scolaires et des Sportifs, du 12 ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Avis de recrutement n° 2004-197 d'une Infirmière pour l'Inspection dentaire
à l'Inspection Médicale des Scolaires et des Sportifs.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière pour l'Inspection dentaire à l'Inspection Médicale des Scolaires et ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière pour l'Inspection dentaire à l'Inspection Médicale des Scolaires et ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Avis de recrutement n° 2006-133 d'une Infirmière pour l'Inspection dentaire
à l'Inspection Médicale des Scolaires et des Sportifs.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière pour l'Inspection dentaire à l'Inspection Médicale des Scolaires et ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Infirmière pour l'Inspection dentaire à l'Inspection Médicale des Scolaires et ...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Avis de recrutement n° 2001-137 d'une infirmière pour l'Inspection Dentaire
à l'Inspection Médicale des Scolaires et des Sportifs.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une infirmière pour l'Inspection Dentaire à l'Inspection Médicale des Scolaires et ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une infirmière pour l'Inspection Dentaire à l'Inspection Médicale des Scolaires et ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Modification aux statuts -
"SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES PHARMACEUTIQUES"
(Société Anonyme Monégasque) en abrégé "S.E.R.P."
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 13 décembre 2007, les actionnaires de la société anonyme monégasque "SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES PHARMA-CEUTIQUES" en abrégé "S ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 13 décembre 2007, les actionnaires de la société anonyme monégasque "SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES PHARMA-CEUTIQUES" en abrégé "S ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
MODIFICATION D’OBJET SOCIAL - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL -
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.C.S Jean-Luc HEROUARD & Cie
Société en Commandite Simple au capital de 7.623 euros
Siège social : 2, rue Honoré Labande - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 21 mai 2015, enregistrée à Monaco le 21juillet 2015, les ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 21 mai 2015, enregistrée à Monaco le 21juillet 2015, les ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Modification aux statuts
"SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES PHARMACEUTIQUES"
en abrégé "S.E.R.P." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 4 mai 2007, les actionnaires de la société anonyme monégasque "SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES PHARMACEUTIQUES" en abrégé "S.E.R.P." ayant ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 4 mai 2007, les actionnaires de la société anonyme monégasque "SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES PHARMACEUTIQUES" en abrégé "S.E.R.P." ayant ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-419 du 2 mai 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « La Petite Ecole Monaco », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « La Petite Ecole Monaco », présentée par le ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « La Petite Ecole Monaco », présentée par le ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Modification aux statuts - S.A.R.L. ULYSSE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros
Siège social : 17, boulevard de Suisse - Monaco
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 20 février 2008, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
" La société a pour ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 20 février 2008, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
" La société a pour ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
COMPAGNIE MONEGASQUE D'EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET DE TEXTILE en abrégé « CM. EPIT SARL » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 septembre 2020, enregistré à Monaco le 18 septembre 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 septembre 2020, enregistré à Monaco le 18 septembre 2020 ... S.A.R.L. ... COMPAGNIE MONEGASQUE D'EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE ET DE TEXTILE en abrégé « CM. EPIT SARL » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...