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Journal n°8255
du 11 décembre 2015
Loi n° 1.419 du 1er décembre 2015 modifiant l’Ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942 réglementant le titre et la profession d’architecte et instituant l’Ordre des architectes dans la Principauté
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Article Premier.
Les chiffres 1° et 2° du premier alinéa de l’article 22 de l’Ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942 réglementant le titre et la profession d’architecte et instituant l’Ordre des architectes ... .
Article Premier.
Les chiffres 1° et 2° du premier alinéa de l’article 22 de l’Ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942 réglementant le titre et la profession d’architecte et instituant l’Ordre des architectes ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
INTERNATIONAL BUSINESS CENTER S.A.R.L. en abrégé « IBC »
Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juin 2015.
Monaco, le 3 juillet 2015. ... Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juin 2015.
Monaco, le 3 juillet 2015. ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
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Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 décembre 2014 et 31 mars 2015, enregistrés à Monaco les 15 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 décembre 2014 et 31 mars 2015, enregistrés à Monaco les 15 ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 7 mai 2015 de l’association dénommée « Légion de Marie Monaco ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 7 mai 2015 de l’association dénommée « Légion de Marie Monaco ».
Cette ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 16 juin 2015 de l’association dénommée « Chemin des Crèches ».
Cette association ... -40 du 22janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 16 juin 2015 de l’association dénommée « Chemin des Crèches ».
Cette association ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-742 du 11 décembre 2015 portant nomination d’un Praticien Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives)
durée d’un an, à compter du 22 décembre 2015.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... durée d’un an, à compter du 22 décembre 2015.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
« GMDS MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 septembre 2015, les actionnaires de la société anonyme monégasque « GMDS MONACO », ayant son siège 38, boulevard des Moulins à Monte ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 septembre 2015, les actionnaires de la société anonyme monégasque « GMDS MONACO », ayant son siège 38, boulevard des Moulins à Monte ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.617 du 11 décembre 2015 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.600 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Administrateur Principal ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.600 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Administrateur Principal ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SANTE NATURA S.A.R.L.
les 11 août 2015 et 22 septembre 2015, Folio Bd 37 R, Case 4, et Folio Bd 138 R, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ... les 11 août 2015 et 22 septembre 2015, Folio Bd 37 R, Case 4, et Folio Bd 138 R, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration en date du 28 novembre 2015 de l’association dénommée « Club Alfa Romeo Monaco ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration en date du 28 novembre 2015 de l’association dénommée « Club Alfa Romeo Monaco ».
Cette ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
MODIFICATION AUX STATUTS - « BUFFAGNI S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 octobre 2015, les actionnaires de la société « BUFFAGNI S.A.M. », ayant son siège 13, boulevard Princesse Charlotte, à Monte-Carlo ont ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 octobre 2015, les actionnaires de la société « BUFFAGNI S.A.M. », ayant son siège 13, boulevard Princesse Charlotte, à Monte-Carlo ont ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.247 du 25 mars 2013 acceptant la démission d’un fonctionnaire
police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-177 du 5 avril 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Patrice ... police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-177 du 5 avril 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Patrice ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.220 du 19 mars 2013 portant nomination d’un Chargé de Mission au Secrétariat du Département des Relations Extérieures
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.000 du 22 octobre 2012 portant nomination du Chef de Cabinet du ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.000 du 22 octobre 2012 portant nomination du Chef de Cabinet du ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 mars 2013 de l’association dénommée «Louis Carlesimo : le rocher du cœur».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 mars 2013 de l’association dénommée «Louis Carlesimo : le rocher du cœur».
Cette ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. R.M.E.S. MONACO SERVICES
de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 mars 2013.
Monaco, le 22 mars 2013. ... de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 mars 2013.
Monaco, le 22 mars 2013. ...