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Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.104 du 10 décembre 2014 portant nomination et titularisation du Chef du Service de Maintenance des Bâtiments Publics
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.545 du 22 décembre 2009 portant nomination et titularisation du Vérificateur des Finances au ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.545 du 22 décembre 2009 portant nomination et titularisation du Vérificateur des Finances au ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.187 du 30 janvier 2015 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire d’Intendance dans les établissements d’enseignement
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.009 du 22 novembre 2010 portant nomination d’une Secrétaire ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.009 du 22 novembre 2010 portant nomination d’une Secrétaire ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
NJOCK EVENTS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 13 mai 2014 et 22 juillet 2014, enregistrés à Monaco les 28 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 13 mai 2014 et 22 juillet 2014, enregistrés à Monaco les 28 ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.214 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Echographie Abdominale et Digestive)
’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ... ’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.215 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie)
’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ... ’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.216 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ... ’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-124 du 26 février 2015 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
, réunie le 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Sok Sithikun Bun, Praticien Hospitalier au sein du Service ... , réunie le 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Sok Sithikun Bun, Praticien Hospitalier au sein du Service ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-125 du 26 février 2015 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
, réunie le 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Professeur Bruno Carbonne, Chef de Service au sein du Service de ... , réunie le 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Professeur Bruno Carbonne, Chef de Service au sein du Service de ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-126 du 3 mars 2015 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.942 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.942 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.213 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie)
’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ... ’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.217 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Spécialités Médicales)
’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ... 9 ... ’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.218 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Orthopédie)
’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ... ’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.219 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Soins de Suite et Rééducation du Centre Rainier III)
’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ... ’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.220 du 26 février 2015 portant nomination d’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pédiatrie)
’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ... ’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2015 qui Nous a été ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-114 du 26 février 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.327 du 3 août 2009 portant nomination d’une Hôtesse d’accueil à mi-temps à la Direction du ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.327 du 3 août 2009 portant nomination d’une Hôtesse d’accueil à mi-temps à la Direction du ...