Rechercher un journal, un article
Journal n°8370
du 23 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.790 du 19 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Éloïse Crozet, Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité d'Administrateur Principal au sein ... 'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Éloïse Crozet, Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité d'Administrateur Principal au sein ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.796 du 4 avril 2016 portant création d’une Direction de l’Aviation Civile
’aviation civile ;
- la gestion de l’espace aérien et de l’héliport, ainsi que la tutelle technique des hélisurfaces ;
- la tenue du registre d’immatriculation, le suivi de la navigabilité des aéronefs, la ... ’aviation civile ;
- la gestion de l’espace aérien et de l’héliport, ainsi que la tutelle technique des hélisurfaces ;
- la tenue du registre d’immatriculation, le suivi de la navigabilité des aéronefs, la ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.373 du 1er mars 2019 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 5.569 du 23 novembre 2015 portant création de l'allocation parent au foyer.
'allocation parent au foyer ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'avis de la Commission de l'aide à la famille monégasque du 7 ... 'allocation parent au foyer ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'avis de la Commission de l'aide à la famille monégasque du 7 ... Ordonnance Souveraine n° 7.373 du 1er mars 2019 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 5.569 du 23 novembre 2015 portant création de l'allocation parent au foyer. ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.232 du 4 mai 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.228 du 4 mai 2022 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.228 du 4 mai 2022 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de ... Ordonnance Souveraine n° 9.232 du 4 mai 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8605
du 26 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.358 du 22 juillet 2022 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.128 du 11 janvier 2013 portant nomination d'un Attaché Principal à la Direction de ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.128 du 11 janvier 2013 portant nomination d'un Attaché Principal à la Direction de ... Ordonnance Souveraine n° 9.358 du 22 juillet 2022 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.367 du 22 juillet 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 mars 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 mars 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
M ... Ordonnance Souveraine n° 9.367 du 22 juillet 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.383 du 5 février 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier ... Ordonnance Souveraine n° 10.383 du 5 février 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.173 du 2 novembre 2023 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Principal Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons ... Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... Ordonnance Souveraine n° 10.173 du 2 novembre 2023 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.411 du 27 juin 2002 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.935 du 9 juin 1993 portant nomination d'un Inspecteur principal à la Direction de ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.935 du 9 juin 1993 portant nomination d'un Inspecteur principal à la Direction ... Ordonnance Souveraine n° 15.411 du 27 juin 2002 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°7511
du 7 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.012 du 29 août 2001 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
technique à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 28 août 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... , modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 13.809 du 20 novembre 1998 portant nomination d'un Agent technique à la Direction de ... Ordonnance Souveraine n° 15.012 du 29 août 2001 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.382 du 1er mars 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.293 du 17 avril 2015 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.293 du 17 avril 2015 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction ... Ordonnance Souveraine n° 7.382 du 1er mars 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.035 du 3 avril 2020 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... Ordonnance Souveraine n° 8.035 du 3 avril 2020 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.370 du 15 septembre 2009 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Ordonnons :
M. Benjamin LABARRERE, Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommé au grade d’Administrateur Principal, au sein de la même ... Ordonnons :
M. Benjamin LABARRERE, Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommé au grade d’Administrateur Principal, au sein de la même ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.827 du 9 mai 2016 portant nomination et titularisation d’une Hôtesse d’accueil à la Direction du Tourisme et des Congrès
Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2016 qui Nous a été communiquée par Notre ... Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2016 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.161 du 14 avril 2009 portant nomination
d’un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction des
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
:
Mme Karine Bovini, épouse Dubiez, Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée au grade d’Attaché Principal Hautement Qualifié, au sein de la ... :
Mme Karine Bovini, épouse Dubiez, Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée au grade d’Attaché Principal Hautement Qualifié, au sein de la ...