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Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-368 du 27 juin 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Sociale à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-399 du 26 juillet 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ... Sociale à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-399 du 26 juillet 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-370 du 27 juin 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants, modifié
’ordonnance souveraine n° 7.488 du 1er octobre 1982 fixant les modalités d’application de la loi n°1.048 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature ... ’ordonnance souveraine n° 7.488 du 1er octobre 1982 fixant les modalités d’application de la loi n°1.048 du 28 juillet 1982, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
EUROBEBE
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
.
Gérante associée : Madame Lena OLSEN.
Un exemplaire de l’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juin 2011 ... .
Gérante associée : Madame Lena OLSEN.
Un exemplaire de l’acte susmentionné a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juin 2011 ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.073 du 10 janvier 2011 rendant exécutoire l’Accord entre la Principauté de Monaco et le Royaume de Suède sur l’échange de renseignements en matière fiscale, signé à Paris le 23 juin 2010.
entrée en vigueur à l’égard de la Principauté de Monaco.
Art. 2.
Les dispositions de Notre ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010, susvisée, sont applicables.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... 3 ... entrée en vigueur à l’égard de la Principauté de Monaco.
Art. 2.
Les dispositions de Notre ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010, susvisée, sont applicables.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0380 du 1er février 2011 portant mutation d’un fonctionnaire.
’Agent d’entretien au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés à compter du 22 février 2011.
Art. 2.
M. le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de ... ’Agent d’entretien au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés à compter du 22 février 2011.
Art. 2.
M. le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Récépissé de déclaration
d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 1er décembre 2010 de l’association dénommée «Association pour le Devoir de Mémoire ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 1er décembre 2010 de l’association dénommée «Association pour le Devoir de Mémoire ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-57 du 4 février 2011 portant agrément de l’association dénommée «Act for Nature».
survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quatre février deux mille onze.
Le ... survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quatre février deux mille onze.
Le ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 9 mars 2010 de l’association dénommée «Les Déclarants de l’Association «Association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 9 mars 2010 de l’association dénommée «Les Déclarants de l’Association «Association ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-169 du 31 mars 2010 portant agrément de l’association dénommée «Club Alpin Monégasque»
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente-et-un mars deux mille dix.
Le Ministre d ... . 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente-et-un mars deux mille dix.
Le Ministre d ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-170 du 31 mars 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Tir»
.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente-et-un mars deux mille dix.
Le Ministre d ... .
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente-et-un mars deux mille dix.
Le Ministre d ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Advanced Aircraft Support En abrégé «AAS»
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 20 octobre 2009, enregistré à Monaco, le 22 octobre 2009, F°/Bd 46 V ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 20 octobre 2009, enregistré à Monaco, le 22 octobre 2009, F°/Bd 46 V ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-202 du 16 avril 2010 portant agrément de l’association dénommée «Première Compagnie de Tir à l’Arc de Monaco»
’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le seize avril deux mille ... ’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le seize avril deux mille ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 31 mars 2010 de l’association dénommée «Chambre des Conseils Juridiques de Monaco ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 31 mars 2010 de l’association dénommée «Chambre des Conseils Juridiques de Monaco ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-350 du 17 juin 2011 portant agrément de l’association dénommée «Union Cycliste de Monaco»
mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-sept juin deux mille ... mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-sept juin deux mille ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 mai 2011 de l’association dénommée «L’Association des Chevaliers Pontificaux de ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 mai 2011 de l’association dénommée «L’Association des Chevaliers Pontificaux de ...