Rechercher un journal, un article
Journal n°7978
du 20 août 2010
MODIFICATIONS AUX STATUTS «J. Safra Gestion (Monaco) SA»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 mars 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque «J. Safra Gestion (Monaco) SA» ayant son siège 17, avenue d’Ostende, à Monte ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 mars 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque «J. Safra Gestion (Monaco) SA» ayant son siège 17, avenue d’Ostende, à Monte ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-439 du 13 août 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque d’Athlétisme»
de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le treize août deux mille dix ... de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le treize août deux mille dix ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-440 du 13 août 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque Haltérophilie, Musculation et Culturisme»
’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... ’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-442 du 13 août 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Spéléologie»
mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le treize août deux mille dix ... mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le treize août deux mille dix ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-443 du 13 août 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Rugby»
sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le treize août deux mille dix.
Le ... sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le treize août deux mille dix.
Le ...
Journal n°7980
du 3 septembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.885 du 26 août 2010 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Ordonnons :
M. Fabrice Barral, Professeur de Lettres Modernes dans les établissements d’enseignement, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 9 septembre ... 3 ... Ordonnons :
M. Fabrice Barral, Professeur de Lettres Modernes dans les établissements d’enseignement, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 9 septembre ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
diverses élaborées par des ateliers agréés, dénommé “CROCK’IN”, exploité numéro 22, rue Princesse Caroline, à Monaco.
Il a été prévu au contrat un cautionnement de TRENTE MILLE EUROS.
Oppositions, s’il y ... diverses élaborées par des ateliers agréés, dénommé “CROCK’IN”, exploité numéro 22, rue Princesse Caroline, à Monaco.
Il a été prévu au contrat un cautionnement de TRENTE MILLE EUROS.
Oppositions, s’il y ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-519 du 10 octobre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste
12 février 2003, susvisé.
Art. 3.
Les produits cosmétiques qui ne respectent pas les dispositions du présent arrêté ne peuvent être ni mis sur le marché, ni vendus ou cédés au consommateur final à ... 12 février 2003, susvisé.
Art. 3.
Les produits cosmétiques qui ne respectent pas les dispositions du présent arrêté ne peuvent être ni mis sur le marché, ni vendus ou cédés au consommateur final à ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
.
Personne à contacter pour les visites : Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine Ier - 98000 Monaco.
Téléphone : 98.98.80.08.
Horaires de visite :
- Le mardi 22 octobre 2013, de 11 h 30 à 13 h ... .
Personne à contacter pour les visites : Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine Ier - 98000 Monaco.
Téléphone : 98.98.80.08.
Horaires de visite :
- Le mardi 22 octobre 2013, de 11 h 30 à 13 h ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-527 du 17 octobre 2013 fixant le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l’exercice 2012-2013
1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.619 du 5 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Administrateur Principal à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.690 du 22 mars 2010 portant nomination d’un Administrateur à la Direction ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.690 du 22 mars 2010 portant nomination d’un Administrateur à la Direction ...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 18 novembre 2013 de l’association dénommée « Fédération de Va’a et des disciplines ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 18 novembre 2013 de l’association dénommée « Fédération de Va’a et des disciplines ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-614 du 18 décembre 2013 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2013-584 du 25 novembre 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.601 du 22 décembre 2011 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à la ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.601 du 22 décembre 2011 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à la ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-615 du 20 décembre 2013 portant agrément de l’association dénommée « AMA - ASSOCIATION MONACO ARGENTINA»
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt décembre deux mille treize.
Le Ministre d ... . 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt décembre deux mille treize.
Le Ministre d ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.640 du 16 décembre 2013 admettant, sur sa demande, un Militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l’honorariat.
2014.
ART. 2.
L’honorariat est conféré à M. LANTERI.
ART. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de ... 3 ... 2014.
ART. 2.
L’honorariat est conféré à M. LANTERI.
ART. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de ...