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Journal n°7963
du 7 mai 2010
Récépissé de déclaration d’une
association
siège est situé à Monaco, Immeuble l’Estoril bloc C, 31, avenue Princesse Grace, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
Protéger l’environnement par des actions de recyclage et ... siège est situé à Monaco, Immeuble l’Estoril bloc C, 31, avenue Princesse Grace, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
Protéger l’environnement par des actions de recyclage et ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
Récépissé de déclaration
d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 7 avril 2010 de l’association dénommée «Fédération de Mixed Martial Arts (MMA) et ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 7 avril 2010 de l’association dénommée «Fédération de Mixed Martial Arts (MMA) et ...
Journal n°7965
du 21 mai 2010
CESSATION DES PAIEMENTS SAM LCG SPECIAL PROJECTS AND SERVICES
25, boulevard Albert Ier - Monaco
conformément à l’article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9, avenue des Castelans à Monaco ... conformément à l’article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9, avenue des Castelans à Monaco ...
Journal n°7964
du 14 mai 2010
MODIFICATIONS STATUTAIRES - S.C.S. MARCONE, TOSI & Cie
«CRAVATTERIE NAZIONALI»
Société en Commandite Simple au capital de 30.400 euros
Siège social : Galerie Commerciale du Métropole
17, avenue des Spélugues - Monaco
Aux termes d'un acte de cession de parts sociales en date du 23 décembre 2009, réitéré par acte du 22 avril 2010, enregistré à Monaco le 28 avril 2010, F°/Bd 159 V Case 12, la société R.P.B S.p.A ... Aux termes d'un acte de cession de parts sociales en date du 23 décembre 2009, réitéré par acte du 22 avril 2010, enregistré à Monaco le 28 avril 2010, F°/Bd 159 V Case 12, la société R.P.B S.p.A ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.758 du 20 mai 2010 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.029 du 22 septembre 1993 portant nomination d’une Aide-maternelle dans les ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.029 du 22 septembre 1993 portant nomination d’une Aide-maternelle dans les ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-256 du 19 mai 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque des Echecs»
de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-neuf mai deux mille dix ... de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-neuf mai deux mille dix ...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-341 du 8 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)»
’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... ’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-342 du 8 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Institut du Droit Economique de la Mer (INDEMER)»
l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit ... l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 4 juin 2010 de l’association dénommée «Una Energy Children’s Fund».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 4 juin 2010 de l’association dénommée «Una Energy Children’s Fund».
Cette ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 16 juin 2010, de l’association dénommée « G.I.P.M. (Groupement d ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 16 juin 2010, de l’association dénommée « G.I.P.M. (Groupement d ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-349 du 15 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Voltige»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-350 du 15 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Mission Enfance»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-351 du 15 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Femina Sports de Monaco»
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze juillet deux mille dix.
Le Ministre d ... . 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze juillet deux mille dix.
Le Ministre d ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-352 du 15 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «La Prévention Routière Monégasque»
le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze juillet deux mille ... le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze juillet deux mille ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
CONSTITUTION DE SOCIÉTÉ A RESPONSABILITE LIMITEE S.A.R.L. «AFT»
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 22 avril 2010 enregistré à Monaco les 26 avril 2010 et 15 juillet ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 22 avril 2010 enregistré à Monaco les 26 avril 2010 et 15 juillet ...