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Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-565 du 24 septembre 2012 maintenant une fonctionnaire en position de détachement
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.893 du 22 juillet 2003 portant nomination d’un Conservateur à la Direction des ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.893 du 22 juillet 2003 portant nomination d’un Conservateur à la Direction des ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
LES CHOCOLATS DU CARRE D’OR
10 V, case 1, et un avenant en date du 22 mai 2012, enregistré à Monaco le 6 juin 2012, folio Bd 37 R, case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales ... 10 V, case 1, et un avenant en date du 22 mai 2012, enregistré à Monaco le 6 juin 2012, folio Bd 37 R, case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MULTITEC MONACO S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 mars 2012, enregistré à Monaco le 22 mars 2012, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 mars 2012, enregistré à Monaco le 22 mars 2012, folio Bd ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.955 du 5 octobre 2012 portant nomination d’un Archiviste au Service des Prestations Médicales de l’Etat
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.896 du 22 juillet 2003 portant nomination d’un Commis ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.896 du 22 juillet 2003 portant nomination d’un Commis ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
STARDUST MONTE-CARLO
40 R, case 1 et d’un avenant en date du 22 juin 2012, enregistré à Monaco le 27 juin 2012, folio Bd 50 V, case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales ... 40 R, case 1 et d’un avenant en date du 22 juin 2012, enregistré à Monaco le 27 juin 2012, folio Bd 50 V, case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 juillet 2012 de l’association dénommée «Association de Quartier Le Rocher» en ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 juillet 2012 de l’association dénommée «Association de Quartier Le Rocher» en ...
Journal n°8084
du 31 août 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MOGHADAM FASHION
39 V,
case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : «MOGHADAM FASHION».
Objet : «La société a pour objet ... 39 V,
case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : «MOGHADAM FASHION».
Objet : «La société a pour objet ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 28 août 2012 de l’association dénommée «I fiyoei d’a Roca».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 28 août 2012 de l’association dénommée «I fiyoei d’a Roca».
Cette association, dont le ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-502 du 29 septembre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Association des Femmes Chefs d’Entreprise de Monaco»
’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... ’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-503 du 29 septembre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Association des accidentés, des mutilés et invalides du travail»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-521 du 7 octobre 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Grandunion Monaco s.a.m.», au capital de 150.000 €
Premier.
Est autorisée la modification de :
- l’article 3 des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient : «Tomoko Enterprises S.A.M.» ;
résultant des résolutions adoptées par l ... Premier.
Est autorisée la modification de :
- l’article 3 des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient : «Tomoko Enterprises S.A.M.» ;
résultant des résolutions adoptées par l ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
MODIFICATIONS AUX STATUTS - «UNAOIL MONACO S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-Carlo ont décidé de modifier l’article 3 (objet social) des statuts qui devient :
«Art. 3.»
«La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger : l’assistance technique, administrative, la ... -Carlo ont décidé de modifier l’article 3 (objet social) des statuts qui devient :
«Art. 3.»
«La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger : l’assistance technique, administrative, la ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Constitution d’une Societe a Responsabilite Limitee - L.P.M. S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 juin 2010, enregistré à Monaco le 24 juin 2010, folio 185 V, case ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 juin 2010, enregistré à Monaco le 24 juin 2010, folio 185 V, case ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
CESSION PARTS SOCIALES S.C.S. NARMINO DOTTA & CIE
Dénomination commerciale : «MONACO INTELLECTUAL PROPERTY» En abrégé «M.I.PRO.»
Société en Commandite Simple au capital de 15.000 euros
Siège social : 20, avenue de Fontvieille - MONACO
Aux termes d’un acte sous seing privé du 21 juillet 2010, enregistré à Monaco le 27 août 2010, F°/Bd 91V, Case 6, l’un des associés commanditaires a cédé à Messieurs Antoine NARMINO et Nicolas DOTTA ... Aux termes d’un acte sous seing privé du 21 juillet 2010, enregistré à Monaco le 27 août 2010, F°/Bd 91V, Case 6, l’un des associés commanditaires a cédé à Messieurs Antoine NARMINO et Nicolas DOTTA ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-525 du 14 octobre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Amicale des Donneurs de sang de Monaco»
le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quatorze octobre deux ... le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quatorze octobre deux ...