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Sommaires 1989
du 31 décembre 1989
1989 portant application de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des émissions de radiotélévision (p. 887).
Ordonnance Souveraine n° 9.552 du 26 août 1989 portant nominations ...
Journal n°4315
du 4 juillet 1940
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Athanase ... 'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3juillet 1907.
Monaco, le 26 juin 1940.
Le Greffier en Chef : PERRIN-JANNÉS.
Etude de Me AUGUSTE SETTIMO
Docteur en droit, notaire
41, rue Grimaldi, Monaco ...
Journal n°4418
du 25 juin 1942
ft :22.223.286,70
+ 2.022.457,60
"Ces Lois ont été promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 2 3 juin 194.2.
2 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-705 du 22 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
) Benghazi, Libye ; b) Al Tall, République arabe syrienne ; c) Tell Mnin, République arabe syrienne. Nationalité : Syrienne. Passeport syrien n° 3 987 189\. Numéro national d'identification : a) 13080011550 ; b) 5 ... Tall, République arabe syrienne ; c) Tell Mnin, République arabe syrienne. Nationalité : Syrienne. Passeport syrien n° 3 987 189\. Numéro national d'identification : a) 13080011550 ; b) 5 877 002 (carte ... Arrêté Ministériel n° 2020-705 du 22 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.376 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse).
n° 6.590 du 9 octobre 2017 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse) ;
Vu l'avis émis par le Conseil d ... n° 6.590 du 9 octobre 2017 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse) ;
Vu l'avis émis par le Conseil d ... Ordonnance Souveraine n° 8.376 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse). ...
Journal n°8051
du 13 janvier 2012
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.609 du 9 janvier 2012 portant nomination
d’une Attachée de Presse au Service Presse du Palais de S.A.S. le
Prince Souverain (p. 19).
Ordonnance ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.517 du 22 octobre 2013 relative à l’activité professionnelle de psychologue
’ordonnance souveraine n° 11.986 du 2 juillet 1996 portant création de la Direction de l’Expansion Economie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre ... ’ordonnance souveraine n° 11.986 du 2 juillet 1996 portant création de la Direction de l’Expansion Economie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
FREEDOM - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 22, rue Princesse Caroline – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Aux termes des délibérations de l'assemblée générale extraordinaire du 29 octobre 2019, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 29 octobre 2019 ;
- de nommer comme ...
Aux termes des délibérations de l'assemblée générale extraordinaire du 29 octobre 2019, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 29 octobre 2019 ;
- de ... FREEDOM - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 22, rue Princesse Caroline – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
ROMAN & CASELLA - Société en Nom Collectif au capital de 15.000 euros - Siège social : 22, rue Grimaldi – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 30 novembre 2020, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 30 novembre 2020 ;
- de nommer en qualité de ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 30 novembre 2020, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 30 novembre 2020 ;
- de ... ROMAN & CASELLA - Société en Nom Collectif au capital de 15.000 euros - Siège social : 22, rue Grimaldi – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
JALOUSE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 22 bis, rue Grimaldi – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire des associés en date du 11 octobre 2018, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 25 septembre 2018 ;
- de nommer ... Monaco.
Un original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, loi, le 9 novembre 2018.
Monaco, le ... JALOUSE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 22 bis, rue Grimaldi – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
ARRê
MINISTé
PROCé
UVRE
CONOMIQUES
Industrial
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Mashad
Khalage
Seyedi
Mashad
Kaveh
Khalaj
Seyedi
Mashad
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Pasdaran
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Hadid
Pasdaran
Doostan
Doostan ... ,80 E
Ordonnance Souveraine n° 2.838 du 26 juillet 2010 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 707 du 3 octobre 2006 fixant le montant
des droits applicables à l’occasion de l’accomplissement des ...
Journal n°7188
du 30 juin 1995
GÉNÉRALE 1)0 RATistarr" (p. 775).
Arrêté Ministériel n° 9.5-264 du 22 juin 1995 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "EISENRERG DATA ...
Journal n°1221
du 6 décembre 1881
de la marche des trains du I er Décembre 1881. - Service d'Hiver
Ligne de PARIS à MARSEILLE, à MONACO, à MONTE CARLO et à GÊNES
9
Expres. Ire cl.
ll
intern. Ire cl.
soir 7 » 9 50 matin
3 ...
Journal n°4334
du 14 novembre 1940
190 grammes de succédanés.
9., JOURNAL DE MONACO
ART. 3.
Les infractions aux dispositions du présent Arrêté, indépendamment des sanctions administratives, seront constatées et poursuivies ...
Journal n°4582
du 9 août 1945
.4e. m.„ 44u-3. Marquet, huissier à Monaco, en .date
du 9 janvier 1945. Citignante àctienS'de la Société Bourse Intérliceirondle du -Tiizzbre rtirme:rotéeeffe 2151, 324; -
Exploit de M. Pissarellq ...