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Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-869 du 18 décembre 2017 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules la nuit du 31 décembre 2017.
sur la voie publique ;
Considérant qu'il convient dès lors, et ce d'autant plus dans le contexte lié aux évènements dramatiques récemment survenus en France, d'édicter des mesures de sécurité renforcées ... sur la voie publique ;
Considérant qu'il convient dès lors, et ce d'autant plus dans le contexte lié aux évènements dramatiques récemment survenus en France, d'édicter des mesures de sécurité renforcées ...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-444 du 7 septembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires.
, Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, Président, ou son représentant ;
- M. Arnaud Hamon, Directeur des Affaires Juridiques, ou son représentant ;
- Mme Hélène ... .
Le jury de concours sera composé comme suit :
- M. Christophe Orsini, Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, Président, ou son représentant ... Arrêté Ministériel n° 2022-444 du 7 septembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de cinq Élèves fonctionnaires stagiaires. ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-780 du 19 décembre 2016 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules la nuit du 31 décembre 2016.
sur la voie publique ;
Considérant qu'il convient dès lors, et ce d'autant plus dans le contexte lié aux évènements dramatiques récemment survenus en France, d'édicter des mesures de sécurité renforcées ... sur la voie publique ;
Considérant qu'il convient dès lors, et ce d'autant plus dans le contexte lié aux évènements dramatiques récemment survenus en France, d'édicter des mesures de sécurité renforcées ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Délibération n° 2015-29 du 18 mars 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche en soins courants ayant pour objet de comparer 3 modalités d’imagerie par tomographie d’émission de positons (TEP) disponibles en routine clinique pour la détection des localisations tumorales pulmonaires et de l’abdomen supérieur : la synchronisation respiratoire sur l’inspiration et l’expiration maximale (Gated-R), l’apnée prolongée (A) et la synchronisation respiratoire a posteriori basée sur l’amplitude (HD-CHEST) », dénommé « Etude GATING - Réf. 13-12 » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace
vigueur sur le territoire de la Principauté s’appliquent à la recherche en objet et au traitement des informations nominatives associé.
Elle précise que l’absence d’encadrement juridique spécifique aux ... vigueur sur le territoire de la Principauté s’appliquent à la recherche en objet et au traitement des informations nominatives associé.
Elle précise que l’absence d’encadrement juridique spécifique aux ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-423 du 30 juillet 2001 portant modification du règlement d'attribution des bourses d'études
concours d'agrégation et le perfectionnement dans des disciplines concernant directement la fonction publique, l'économie, le maintien et l'accroissement du rayonnement de Monaco dans les domaines artistique ... l'Etat.
L'étudiant s'engagera sur l'honneur à prévenir, en temps utiles, la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports de l'interruption de ses études en cours d ... Arrêté Ministériel n° 2001-423 du 30 juillet 2001 portant modification du règlement d'attribution des bourses d'études ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « INTERMAT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018, les actionnaires de la société anonyme monégasque « INTERMAT S.A.M. » ayant son siège 4-6, avenue Albert II à Monaco, ont ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018, les actionnaires de la société anonyme monégasque « INTERMAT S.A.M. » ayant son siège 4-6, avenue Albert II à Monaco, ont ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Avis de recrutement n° 2011-147 d’une Infirmière pour l’Inspection Dentaire à l’Inspection Médicale des Scolaires
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Infirmière pour l’Inspection Dentaire à l’Inspection Médicale ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Infirmière pour l’Inspection Dentaire à l’Inspection Médicale ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Société en Nom Collectif dénommée "CHAROY ET FABRE"
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
généralement toutes opérations mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à l'objet social."
Une expédition de chacun desdits actes sera déposée au Greffe des Tribunaux de la ... généralement toutes opérations mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à l'objet social."
Une expédition de chacun desdits actes sera déposée au Greffe des Tribunaux de la ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
Délibération n° 2013-43 du 15 avril 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Tours (France), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude ASAP portant sur la dépression du sujet âgé et plaques amyloïdes cérébrales : caractérisation par TEP au [18F] AV-45», dénommé «Etude ASAP - N° Eudract 2011-00184431-31»
Commission constate que l’information est conforme aux mentions visées aux articles 12 et 14 de la loi n° 1.165.
• Sur l’exercice du droit d’accès, de modification et de mise à jour
Le droit d’accès s ... Commission constate que l’information est conforme aux mentions visées aux articles 12 et 14 de la loi n° 1.165.
• Sur l’exercice du droit d’accès, de modification et de mise à jour
Le droit d’accès s ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
MC SOUDURE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue de l'Industrie, c/o Talaria Business Center - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
'en faciliter l'extension ou le développement. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi ... 'en faciliter l'extension ou le développement. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi ... S.A.R.L. ... MC SOUDURE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue de l'Industrie, c/o Talaria Business Center - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
I-QUASAR - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
prévention et à la gestion des incidents et risques sur les réseaux informatiques et télécommunications destinées aux secteurs publics et privés, à l'exclusion de toute activité réglementée.
Ainsi que l ... prévention et à la gestion des incidents et risques sur les réseaux informatiques et télécommunications destinées aux secteurs publics et privés, à l'exclusion de toute activité réglementée.
Ainsi que l ... S.A.R.L. ...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
Avis de recrutement n° 2008-163 de deux Manœuvres au Service de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de deux Manœuvres au Service de l’Aménagement Urbain pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de deux Manœuvres au Service de l’Aménagement Urbain pour une durée ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Avis de vacance d'emploi n° 2018-110 d'un poste d'Attaché à la Police Municipale.
pays d'obtention ;
- une expérience dans le domaine du secrétariat ou dans la gestion administrative portée sur la délivrance d'occupation de la voie publique serait appréciée ... pays d'obtention ;
- une expérience dans le domaine du secrétariat ou dans la gestion administrative portée sur la délivrance d'occupation de la voie publique serait appréciée ...
Journal n°7981
du 10 septembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS «PRODIFAC S.A.M.»
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 3 juin 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «PRODIFAC S.A.M.», ayant son siège 9, Avenue Albert II à Monaco ont ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 3 juin 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «PRODIFAC S.A.M.», ayant son siège 9, Avenue Albert II à Monaco ont ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
AVENANT AU CONTRAT DE GERANCE - Deuxième Insertion
Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
autres accessoires faisant ensemble avec celles-ci, vente de prêt à porter femmes et hommes», exploité en gérance libre par Madame MAGGI, dans des locaux, sis numéro 30, boulevard des Moulins à Monte ... autres accessoires faisant ensemble avec celles-ci, vente de prêt à porter femmes et hommes», exploité en gérance libre par Madame MAGGI, dans des locaux, sis numéro 30, boulevard des Moulins à Monte ...