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Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-648 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'École des Révoires.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2016-487 du 2 août 2016 adoptant le règlement intérieur de l'École des Révoires ;Vu l'avis du Comité de l'Éducation Nat...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-647 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'École Saint‑Charles.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2016-485 du 2 août 2016 adoptant le règlement intérieur de l'École Saint-Charles ;Vu l'avis du Comité de l'Éducation Na...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-646 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'École de Fontvieille.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2016-484 du 2 août 2016 adoptant le règlement intérieur de l'École de Fontvieille ;Vu l'avis du Comité de l'Éducation N...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-645 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'École de la Condamine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2018-787 du 27 juillet 2018 adoptant le règlement intérieur de l'École de la Condamine ;Vu l'avis du Comité de l'Éducat...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-644 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'École des Carmes.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2014-465 du 11 août 2014 adoptant le règlement intérieur de l'École des Carmes ;Vu l'avis du Comité de l'Éducation Nati...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-643 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'École du Parc.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2014-464 du 11 août 2014 adoptant le règlement intérieur de l'École du Parc ;Vu l'avis du Comité de l'Éducation Nationa...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-642 du 31 juillet 2019 adoptant le règlement intérieur de l'École Stella.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, notamment son article 50 ;Vu l'arrêté ministériel n° 2018-785 du 27 juillet 2018 adoptant le règlement intérieur de l'École Stella ;Vu l'avis du Comité de l'Éducation Natio...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.593 du 18 juillet 2019 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents pu...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.592 du 18 juillet 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents pu...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.591 du 18 juillet 2019 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents pu...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.590 du 18 juillet 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents pu...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.589 du 18 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.588 du 18 juillet 2019 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents pu...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.586 du 18 juillet 2019 mettant fin au détachement en Principauté d'un Enseignant dans les établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8448
du 23 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.587 du 18 juillet 2019 mettant fin au détachement en Principauté d'un Enseignant dans les établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...