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Journal n°7597
du 2 mai 2003
Contrat de gérance libre - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, ont concédé en gérance libre pour une durée de 3 années, à compter du 10 avril 2003 à M. Jérôme MAIGNOT, demeurant 25, avenue Hugues Savorani, à Cap d'Ail (A-M), un fonds de commerce de restaurant ... , ont concédé en gérance libre pour une durée de 3 années, à compter du 10 avril 2003 à M. Jérôme MAIGNOT, demeurant 25, avenue Hugues Savorani, à Cap d'Ail (A-M), un fonds de commerce de restaurant ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-279 du 30 avril 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-179 du 8 mars 2002 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie STEFANELLI en date du 22 janvier 2003 ;
Vu ... Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-179 du 8 mars 2002 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie STEFANELLI en date du 22 janvier 2003 ;
Vu ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Cessions de parts - "SPIEZA, ALBERA, REVIGLIO & CIE"
Société en Commandite Simple
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
, 40 parts à M. Mario Gabriele ALBERA, tous deux associés commandités et gérants, et le surplus à un associé commanditaire.
Les articles 1, 3, 6, 7 et 11 des statuts ont été modifiés en conséquence ... , 40 parts à M. Mario Gabriele ALBERA, tous deux associés commandités et gérants, et le surplus à un associé commanditaire.
Les articles 1, 3, 6, 7 et 11 des statuts ont été modifiés en conséquence ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.762 du 3 avril 2003 portant nomination d'un Chargé
de mission auprès de la Présidence du Conseil National.
fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 15.446 du 22 juillet 2002 nommant un Attaché de presse à la Direction du Tourisme et des ... 3 ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 15.446 du 22 juillet 2002 nommant un Attaché de presse à la Direction du Tourisme et des ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.765 du 7 avril 2003 portant naturalisation monégasque.
11 juin 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Frédéric, Georges GUILLEMAIN, né le 22 décembre 1966 à Cannes (Alpes-Maritimes), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme ... 11 juin 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Frédéric, Georges GUILLEMAIN, né le 22 décembre 1966 à Cannes (Alpes-Maritimes), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple "SPIEZIA, ALBERA, REVIGLIO & Cie"
qui devient "SPIEZIA & Cie"
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 17 janvier 2003, dont le procès-verbal a été déposé au rang des minutes du notaire soussigné le 22 janvier 2003, il a été constaté, notamment ... Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 17 janvier 2003, dont le procès-verbal a été déposé au rang des minutes du notaire soussigné le 22 janvier 2003, il a été constaté, notamment ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Modification aux Statuts -
"MONACO CONGRES ET TOURISME" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
1) Aux termes de deux délibérations prises à Monaco, au siège social 20, boulevard Princesse Charlotte, les 16 janvier et 17 mars 2003, les actionnaires de la société MONACO CONGRES ET TOURISME ... 1) Aux termes de deux délibérations prises à Monaco, au siège social 20, boulevard Princesse Charlotte, les 16 janvier et 17 mars 2003, les actionnaires de la société MONACO CONGRES ET TOURISME ...
Journal n°7606
du 4 juillet 2003
Arrêté Municipal n° 2003-054 du 24 juin 2003 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
l'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 ... l'arrêté municipal n° 99-22 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-45 du 13 juin 2000 ...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.879 du 18 juillet 2003 mettant fin au détachement
du Directeur de la Sûreté Publique
1930 sur le recrutement de certains fonctionnaires ;
Vu Notre ordonnance n° 11.036 du 22 septembre 1993 portant nomination du Directeur de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ... 1930 sur le recrutement de certains fonctionnaires ;
Vu Notre ordonnance n° 11.036 du 22 septembre 1993 portant nomination du Directeur de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.811 du 21 mai 2003 admettant,
sur sa demande, un fonctionnaire à la retraite.
certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.953 du 22 ... certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.953 du 22 ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.812 du 21 mai 2003 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Marco PICCININI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Marco PICCININI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
Société en Commandite Simple dénommée I. ADJEDJ et Cie
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes de trois actes reçus par le notaire soussigné, les 22 novembre 2004, le 18 janvier 2005 et le 1er mars 2005
- M. Itzhak, dit Isaac ADJEDJ, demeurant 2, quai Jean-Charles REY à Monaco ... Aux termes de trois actes reçus par le notaire soussigné, les 22 novembre 2004, le 18 janvier 2005 et le 1er mars 2005
- M. Itzhak, dit Isaac ADJEDJ, demeurant 2, quai Jean-Charles REY à Monaco ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-206 du 8 avril 2005 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
la requête de Mlle Vanessa MALJAK en date du 22 février 2005 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 mars 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mlle Vanessa MALJAK ... la requête de Mlle Vanessa MALJAK en date du 22 février 2005 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 mars 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mlle Vanessa MALJAK ...
Journal n°7698
du 8 avril 2005
Cession de droits sociaux - Modifications statutaires
SCS LEVESY & Cie
devenue
SCS TARTAGLINO & Cie " BEBE TENDRESSE "
Société en Commandite Simple au capital de 45 600 euros
Siège social : 25, avenue Prince Héréditaire Albert - Monaco
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 février 2005 enregistré à Monaco le 24 février 2005, réitéré le 23 mars 2005,
- Mme France LEVESY, associé commanditée, a cédé :
A Mme ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 février 2005 enregistré à Monaco le 24 février 2005, réitéré le 23 mars 2005,
- Mme France LEVESY, associé commanditée, a cédé :
A Mme ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
Extension d'objet social - Modifications aux statuts
Société en Commandite Simple " S.C.S. SMITH & Cie "
Suivant délibération prise en assemblée générale extraordinaire en date du 24 novembre 2004, enregistrée à Monaco le 10 décembre 2004, folio 45R case 2 :
I. - Les associés de la " S.C.S. SMITH ... Suivant délibération prise en assemblée générale extraordinaire en date du 24 novembre 2004, enregistrée à Monaco le 10 décembre 2004, folio 45R case 2 :
I. - Les associés de la " S.C.S. SMITH ...