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Journal n°7913
du 22 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-242 du 14 mai 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Pauli, épouse Sguaglia, Répétitrice dans les établissements d’enseignement, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 22 mai 2009.
Art. 2 ... Pauli, épouse Sguaglia, Répétitrice dans les établissements d’enseignement, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 22 mai 2009.
Art. 2 ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.182 du 7 mai 2009 portant modification de l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique
du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’article 19 de l’ordonnance souveraine susvisée est modifié ... du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’article 19 de l’ordonnance souveraine susvisée est modifié ...
Journal n°7914
du 29 mai 2009
AVIS DE CONVOCATION - «BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT MONACO» Société Anonyme Monégasque au capital de 154.000 euros
Siège social : 6, avenue de la Madone - Monaco
Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le lundi 22 juin 2009, à 11 heures, à la BNP - PARIBAS, 1, boulevard des Moulins à Monte-Carlo (2ème étage), à l’effet de ... Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le lundi 22 juin 2009, à 11 heures, à la BNP - PARIBAS, 1, boulevard des Moulins à Monte-Carlo (2ème étage), à l’effet de ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 26 février 2009 de l’association dénommée «MC H2O».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 26 février 2009 de l’association dénommée «MC H2O».
Cette association, dont le ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.155 du 10 avril 2009 portant nomination d’un Chef de Service adjoint à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département d’Imagerie Médicale)
le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 mars 2009 qui Nous a été communiquée par ... le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 mars 2009 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.156 du 10 avril 2009 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie)
le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 mars 2009 qui Nous a été communiquée par ... le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 mars 2009 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.157 du 10 avril 2009 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie)
le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 mars 2009 qui Nous a été communiquée par ... le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 janvier 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 mars 2009 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-186 du 15 avril 2009 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Ophtalmologie)
Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 janvier 2009 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ... Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 janvier 2009 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-188 du 15 avril 2009 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’O.R.L.)
Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 janvier 2009 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ... Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 janvier 2009 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-189 du 15 avril 2009 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’O.R.L.)
Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 janvier 2009 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ... Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 janvier 2009 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-190 du 15 avril 2009 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
Yaïci, Chef de Service Adjoint au sein du Service de Cardiologie, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace à compter du 22 janvier 2009.
Art. 2.
Le ... Yaïci, Chef de Service Adjoint au sein du Service de Cardiologie, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace à compter du 22 janvier 2009.
Art. 2.
Le ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-191 du 15 avril 2009 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
Fayad, Chef de Service Adjoint dans le Service de Gynécologie-Obstétrique, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace à compter du 22 janvier 2009.
Art. 2.
Le ... Fayad, Chef de Service Adjoint dans le Service de Gynécologie-Obstétrique, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace à compter du 22 janvier 2009.
Art. 2.
Le ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-207 du 24 avril 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 995 du 22 février 2007 portant nomination et titularisation d’un Attaché Principal au Centre de Presse ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 995 du 22 février 2007 portant nomination et titularisation d’un Attaché Principal au Centre de Presse ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE «MONACO INTELLECTUAL PROPERTY» en abrégé «M.I.PRO»
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 22 décembre 2008 enregistré à Monaco le 5 janvier 2009, a été ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 22 décembre 2008 enregistré à Monaco le 5 janvier 2009, a été ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
CESSION DE DROITS SOCIAUX - MODIFICATIONS AUX STATUTS
“JULES & CIE” dénommée “JULES”
Société en Commandite simple au capital social de 30.400 euros
Siège social : 23, avenue Albert II - Monaco
I - Aux termes d’une cession sous seing privé, en date du 10 mars 2009, enregistrée à Monaco le 14 mars 2009, et autorisée par une assemblée générale extraordinaire tenue le 9 mars 2009, enregistrée ... I - Aux termes d’une cession sous seing privé, en date du 10 mars 2009, enregistrée à Monaco le 14 mars 2009, et autorisée par une assemblée générale extraordinaire tenue le 9 mars 2009, enregistrée ...