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Journal n°8244
du 25 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2973 du 10 septembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Attaché dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-1364 du 20 avril 2015 portant nomination et...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-1364 du 20 avril 2015 portant nomination et...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2974 du 10 septembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-1282 du 10 avril 2015 portant nomination et...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-1282 du 10 avril 2015 portant nomination et...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3357 du 23 octobre 2015 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil et de la Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-2400 en date du 7 juillet 2015 portant ouve...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-2400 en date du 7 juillet 2015 portant ouve...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3805 du 3 décembre 2015 portant nomination d’un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-0726 du 5 mars 2012 portant nomination et t...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-0726 du 5 mars 2012 portant nomination et t...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3027 du 22 août 2016 portant nomination d’un Professeur de Vidéo, Techniques et Dispositifs dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-1394 du 28 avril 2009 portant nomination et...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-1394 du 28 avril 2009 portant nomination et...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2948 du 8 août 2016 portant nomination d’un Brigadier dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3332 du 15 novembre 2010 portant nomination...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3332 du 15 novembre 2010 portant nomination...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2770 du 21 juillet 2016 portant nomination d’un Brigadier-Chef dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-026 du 6 avril 2006 portant nomination et t...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-026 du 6 avril 2006 portant nomination et t...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2771 du 21 juillet 2016 portant nomination d’un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-044 du 14 mai 2003 portant nomination et ti...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-044 du 14 mai 2003 portant nomination et ti...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2587 du 4 juillet 2016 modifiant l’arrêté municipal n° 2016-1826 du 24 mai 2016 portant nomination des chefs de secteur et des agents recenseurs à l’occasion du recensement général de la population de la Principauté pour l’année 2016
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 419 du 7 juin 1945 relative aux mesures d’ordre statistique ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;<...
Vu la loi n° 419 du 7 juin 1945 relative aux mesures d’ordre statistique ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;<...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3928 du 14 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil et de la Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-2732 en date du 3 août 2015 portant ouvertu...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-2732 en date du 3 août 2015 portant ouvertu...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
Arrêté Municipal n° 2013-887 du 18 mars 2013 portant nomination et titularisation d’un Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-3261 du 20 novembre 20...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-3261 du 20 novembre 20...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-994 du 4 avril 2014 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service de l’Affichage et de la Publicité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-38 du 20 septembre 1990 portant nomination d’...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-38 du 20 septembre 1990 portant nomination d’...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1411 du 23 avril 2014 portant nomination d’une Femme de service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0648 du 5 avril 2007 portant nominat...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1181 du 16 avril 2014 portant nomination et titularisation d’une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de Monte-Carlo - Service d’Actions Sociales).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-0106 du 13 janvier 2014 portant ouverture d...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-0106 du 13 janvier 2014 portant ouverture d...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-83 du 13 janvier 2014 portant nomination d’un Ouvrier Professionnel de 2ème Catégorie dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0493 du 18 février 2013 portant nomination...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0493 du 18 février 2013 portant nomination...