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Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2055 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[15] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-2055 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2046 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ... ;
- Assister aux différentes réunions, comités ou instances, dont celui-ci est membre ou relevant de sa délégation ;
- Participer à la définition des politiques publiques relevant de sa délégation et ... Arrêté Municipal n° 2023-2046 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint. ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2948 du 8 septembre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 20 septembre 2015
heures à 19 heures, la circulation des véhicules est interdite sur l’avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant ... heures à 19 heures, la circulation des véhicules est interdite sur l’avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3122 du 2 septembre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de l'organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 18 septembre 2016.
livraisons.
Art. 3.
Le dimanche 18 septembre 2016 de 08 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l'accès à la promenade ... livraisons.
Art. 3.
Le dimanche 18 septembre 2016 de 08 heures à 19 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l'accès à la promenade ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2054 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[14] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-2054 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal. ...
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2766 du 2 septembre 2014 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation d’une journée « un dimanche à vélo », le dimanche 21 septembre 2014.
sur l’avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Art. 4 ... sur l’avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Art. 4 ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1678 du 16 avril 2019 portant règlement de l'allocation nationale vieillesse.
annuel du marché monétaire majoré de 0,50\. Une attestation est demandée par le Service des Seniors et de l'Action Sociale à la Direction des Services Fiscaux pour vérification.
Ces dispositions s ... équivalent à la valeur du fonds ou du bien immobilier au taux annuel du marché monétaire majoré de 0,50\. Une attestation est demandée par le Service des Seniors et de l'Action Sociale à la Direction des ... Arrêté Municipal n° 2019-1678 du 16 avril 2019 portant règlement de l'allocation nationale vieillesse. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2042 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
aux différentes réunions, comités ou instances, dont celle-ci est membre ou relevant de sa délégation ;
- Participer à la définition des politiques publiques relevant de sa délégation et suivre leur ... ;
- Assister aux différentes réunions, comités ou instances, dont celle-ci est membre ou relevant de sa délégation ;
- Participer à la définition des politiques publiques relevant de sa délégation et ... Arrêté Municipal n° 2023-2042 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint. ...
Journal n°7980
du 3 septembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2616 du 31 août 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des festivités annuelles de la commune libre des Moneghetti
circulation de 3 mètres 50 devra être maintenu libre d’accès chemin de la Turbie, afin de permettre l’intervention éventuelle des véhicules d’urgence et de secours.
Toutes les bouches d’incendie devront être ... circulation de 3 mètres 50 devra être maintenu libre d’accès chemin de la Turbie, afin de permettre l’intervention éventuelle des véhicules d’urgence et de secours.
Toutes les bouches d’incendie devront être ...
Journal n°8030
du 19 août 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2595 du 5 août 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des festivités annuelles de la commune libre des Moneghetti
de 3 mètres 50 devra être maintenu libre d’accès chemin de la Turbie, afin de permettre l’intervention éventuelle des véhicules d’urgences et de secours.
Toutes les bouches d’incendie devront être ... de 3 mètres 50 devra être maintenu libre d’accès chemin de la Turbie, afin de permettre l’intervention éventuelle des véhicules d’urgences et de secours.
Toutes les bouches d’incendie devront être ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2930 du 28 juin 2018 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
police et ne s'appliquent pas aux personnels de secours ou du chantier.
Art. 5.
Les dispositions de l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons, contraires au présent ... et ne s'appliquent pas aux personnels de secours ou du chantier.
Art. 5.
Les dispositions de l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons, contraires au présent arrêté ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2047 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[7] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-2047 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2050 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[10] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-2050 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2048 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[8] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-2048 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2041 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-2041 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint. ...