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Journal n°7885
du 7 novembre 2008
CESSIONS DE PARTS - DISSOLUTION - S.C.S. SPIEZIA & CIE”
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
1°/ Aux termes de deux actes sous seing privés en date à Monaco, du 22 octobre 2008, dont le procès-verbal a été déposé au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 29 octobre 2008, M ... 1°/ Aux termes de deux actes sous seing privés en date à Monaco, du 22 octobre 2008, dont le procès-verbal a été déposé au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 29 octobre 2008, M ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
“S.A.M. EXCELL MARINE”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée “S.A.M. EXCELL MARINE”, au capital de CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège social 10-12, quai Antoine 1er à Monaco, reçus, en brevet, par Me Henry REY, les 22 février et 29 août 2007, et déposés ... dénommée “S.A.M. EXCELL MARINE”, au capital de CENT CINQUANTE MILLE EUROS et avec siège social 10-12, quai Antoine 1er à Monaco, reçus, en brevet, par Me Henry REY, les 22 février et 29 août 2007, et déposés ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
LIQUIDATION DES BIENS - « SOMINEX »
Société Monégasque de Distributions Industrielles
16, rue des Orchidées - MC 98000 Monaco
Monaco, en date du 22 juillet 2008, sont invités conformément à l’article 463 du Code de Commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade ... Monaco, en date du 22 juillet 2008, sont invités conformément à l’article 463 du Code de Commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade ...
Journal n°7878
du 19 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-502 du 15 septembre 2008 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Premier.
Mme Claudine Cracchiolo, épouse Konieczny, Dactylo-Comptable à la Trésorerie Générale des Finances, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d’un an, jusqu’au 22 ... 9 ... Premier.
Mme Claudine Cracchiolo, épouse Konieczny, Dactylo-Comptable à la Trésorerie Générale des Finances, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d’un an, jusqu’au 22 ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.773 du 28 août 2008 rendant exécutoire l’Amendement de l’annexe 2 de l’Accord sur la Conservation des cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et de la zone atlantique adjacente (A.C.C.O.B.A.M.S.) relative à l’emploi des filets dérivants, adopté à Dubrovnik le 25 octobre 2007
la Méditerranée et de la zone atlantique adjacente (A.C.C.O.B.A.M.S.) relative à l’emploi des filets dérivants, ayant été adopté à Dubrovnik le 25 octobre 2007 lors de la réunion des parties ... la Méditerranée et de la zone atlantique adjacente (A.C.C.O.B.A.M.S.) relative à l’emploi des filets dérivants, ayant été adopté à Dubrovnik le 25 octobre 2007 lors de la réunion des parties ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-609 du 27 octobre 2008 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d’assurances dénommée «MACIFILIA»
’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ... ’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-704 du 27 octobre 2008 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.076 du 25 novembre 2003 portant nomination d’un Employé de bureau à l ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.076 du 25 novembre 2003 portant nomination d’un Employé de bureau à l ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Avis de recrutement n° 2008-185 d’un Educateur Sportif Spécialisé en Patinage
du 22 décembre 2008 au 6 mars 2009 inclus.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire d’un Diplôme d’Etat du premier degré en patinage ;
- justifier d’une expérience en ... du 22 décembre 2008 au 6 mars 2009 inclus.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire d’un Diplôme d’Etat du premier degré en patinage ;
- justifier d’une expérience en ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-706 du 27 octobre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
date du 17 septembre 2008 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Sandra VAN KLAVEREN, épouse GORMOTTE, Secrétaire ... date du 17 septembre 2008 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Sandra VAN KLAVEREN, épouse GORMOTTE, Secrétaire ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-595 du 17 octobre 2008 fixant le montant de la retraite entière annuelle des travailleurs indépendants pour l’exercice 2008-2009
’article 19 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, susvisée, est fixé à 4.953,60 € pour l’exercice 2008-2009.
Art. 2.
L’arrêté ministériel 2007-525 du 22 octobre 2007 fixant le montant de la retraite entière ... ’article 19 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, susvisée, est fixé à 4.953,60 € pour l’exercice 2008-2009.
Art. 2.
L’arrêté ministériel 2007-525 du 22 octobre 2007 fixant le montant de la retraite entière ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-705 du 27 octobre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
date du 2 septembre 2008 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Jacqueline GIGER, Secrétaire-Sténodactylographe au ... date du 2 septembre 2008 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Jacqueline GIGER, Secrétaire-Sténodactylographe au ...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
«ELSA DIFFUSION» S.A.M.
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
DIFFUSION» S.A.M., au capital de 150.000 euros, avec siège à Monaco, 30, avenue de Grande Bretagne, Le Grande Bretagne, reçus en brevet, suivant trois actes des 28 juillet, 25 août et 22 septembre 2008 par Me ... DIFFUSION» S.A.M., au capital de 150.000 euros, avec siège à Monaco, 30, avenue de Grande Bretagne, Le Grande Bretagne, reçus en brevet, suivant trois actes des 28 juillet, 25 août et 22 septembre 2008 par Me ...
Journal n°7898
du 6 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.069 du 30 janvier 2009 relative à l’habilitation d’un centre de vaccination à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu les instruments d’acceptation à la Constitution de l’Organisation Mondiale de la Santé, signée à New York le 22 ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu les instruments d’acceptation à la Constitution de l’Organisation Mondiale de la Santé, signée à New York le 22 ...
Journal n°7898
du 6 février 2009
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «CASAMANARA S.A.R.L.»
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant actes des 4 août 2008 et 26 septembre 2008, complétés par acte du 22 janvier 2009, reçus par le notaire ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant actes des 4 août 2008 et 26 septembre 2008, complétés par acte du 22 janvier 2009, reçus par le notaire ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat, délivre récépissé de la déclaration datée du 20 avril 2009 de l’association dénommée «Mission Monaco Maroc».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat, délivre récépissé de la déclaration datée du 20 avril 2009 de l’association dénommée «Mission Monaco Maroc».
Cette association ...