Rechercher un journal, un article
Journal n°8265
du 19 février 2016
MODIFICATION AUX STATUTS - MARUSSIA COTE D’AZUR S.A.M. (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
prestations et opérations dans les domaines de la stratégie, du marketing, du merchandising, de la communication, de la promotion publicitaire, de la gestion des droits à l’image, de la relation avec les médias ... prestations et opérations dans les domaines de la stratégie, du marketing, du merchandising, de la communication, de la promotion publicitaire, de la gestion des droits à l’image, de la relation avec les médias ...
Journal n°8706
du 2 août 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.731 du 27 juillet 2024 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes, modifiée.
’avis du Comité de la santé publique en date du 10 juillet 2024 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 juillet 2024 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons ... 'avis du Comité de la santé publique en date du 10 juillet 2024 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 juillet 2024 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné ... Ordonnance Souveraine n° 10.731 du 27 juillet 2024 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes, modifiée. ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.688 du 24 juin 2008 portant désignation d'un
Commandant-Inspecteur de Police, Chef de la Division de Police Maritime et Aéroportuaire
de la Sûreté Publique ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.510 du 23 septembre 2002 portant nomination de Commandants-Inspecteurs de police ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... de la Sûreté Publique ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.510 du 23 septembre 2002 portant nomination de Commandants-Inspecteurs de police ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.983 du 14 octobre 2014 portant nomination et titularisation d’un Pharmacien-Inspecteur à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-332 du 1er juillet 2008 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-324 du 22 juin 2007 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Stefano ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-324 du 22 juin 2007 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Stefano ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-328 du 19 juin 2009 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
date du 20 mai 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 juin 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Stefano Salustri, Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique ... date du 20 mai 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 juin 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Stefano Salustri, Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-307 du 20 juin 2013 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Pascal AGLIARDI, Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa ... 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Pascal AGLIARDI, Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-394 du 28 juin 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juin 2012 ;
Arrêtons :
M. Pascal Agliardi, Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en ... 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juin 2012 ;
Arrêtons :
M. Pascal Agliardi, Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en ...
Journal n°7843
du 18 janvier 2008
Avis de recrutement n° 2008-4 d'un Ouvrier Technique Polyvalent à la
Compagnie des Sapeurs-Pompiers
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Ouvrier Technique Polyvalent à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Ouvrier Technique Polyvalent à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, pour une durée ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Travaux du Conseil d'État.
la constatation de certaines infractions ou encore aux traitements permettant la gestion des mesures d’application des peines prononcées par l’autorité judiciaire.
Les dispositions de cette Directive ... droit d'un État membre confie l'exercice de l'autorité publique et des prérogatives de puissance publique aux fins de mettre en œuvre un traitement relevant de la Directive.
En revanche, elle n'est pas ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Avis de recrutement n° 2008-10 d'un Ouvrier Technique Polyvalent à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Ouvrier Technique Polyvalent à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Ouvrier Technique Polyvalent à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, pour une durée ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-367 du 27 juin 2011 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Agliardi, Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d’un an, à compter du 1er juillet 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ... Agliardi, Attaché à la Direction de la Sûreté Publique, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d’un an, à compter du 1er juillet 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Avis de recrutement n° 2012-154 d’un Garçon de Bureau au Service des Travaux Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Garçon de Bureau au Service des Travaux Publics pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Garçon de Bureau au Service des Travaux Publics pour une durée ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Modification aux statuts - S.A.R.L. MONACO GOLDEN AGENCY MARITIME
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 18 septembre 2012, il a été décidé :
- Changement de dénomination sociale qui est désormais GOLDEN SPORT MONACO.
- Nomination d’un cogérant ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 18 septembre 2012, il a été décidé :
- Changement de dénomination sociale qui est désormais GOLDEN SPORT MONACO.
- Nomination d’un cogérant ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-729 du 11 décembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 94-291 du 4 juillet 1994 définissant les conditions d’utilisation et de fonctionnement de l’héliport de Monaco
:
« Sauf dérogation accordée, en fonction des circonstances, par le Chef du Service de l’Aviation Civile, l’utilisation de l’héliport est interdite aux hélicoptères dont la masse maximale au décollage excède ... :
« Sauf dérogation accordée, en fonction des circonstances, par le Chef du Service de l’Aviation Civile, l’utilisation de l’héliport est interdite aux hélicoptères dont la masse maximale au décollage excède ...